| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
clementR
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 11 oct. 2004 : 18:34:30
|
Bonjours.
Il y a 1 mois que nous avons emmenagé sur tours.
Dans notre demarche et sur le contrat nous recherchions un appartement de 45 m².
Nous pensions avoir trouvé.
Et nous sommes installé.
Aujourd'hui nous nous appercevons qu'il n'y a que 30 à 35m².
Et sur les precedents contrats il etait ecris 35 m².
(oui on est bigleu et on a rien vu mais bon le mal est fait)
Que faire??
Pouvons nous demander une revision du loyer au vu de la surface réelle?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 19:00:04
|
Je ne crois pas que vous puissiez demandé une révision. Le loyer doit normalement être calculé selon la surface du logement... et pas sur les désirs du locataire.
Ce qu'il a pu arriver c'est que l'agence (à moin que vous ne soyez en direct avec un proprio) ai pris comme référence la surface corrigée (qui prend en compte les équipements de l'appartement comme baignoire, points d'eau chaude, nombre de radiateurs...) et là vous êtes sans doute à une surface bien supérieur à 30 m².
Ce qui arrive aussi c'est que les surfaces diffèrent entre ce qui est référencé et la réalité. Toutefois, quand on trouve 1m² de différence/pièce c'est le bout du monde.
Par contre, une petite remarque. Vous dites que sur le précédent contrat il y avait 35m² (comment l'avez-vous su?). Cela veut-il dire que sur le votre il y a noté... 45m²?
Si tel est le cas (à moins de faire pousser une pièce suppélémentaire ou de pousser les murs ce qui est très rare) cela signifie qu'il y a quelque chose que je n'explique pas. A moins que ce soit la surface corrigée qui apparaissent et alors votre proprio a fait des travaux entre vous et votre prédécesseur.
Enfin bref, comment cela est-il exactement noté sur votre bail ?
Marty |
Signaler un abus  |
|
|
clementR
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 19:15:27
|
Nous avons constater cette diference de taille lors de l'abonnement a edf. Le locataire precedent avait declaré 35m² de surface habitable.
Il n'y a pas eu de travaux entre les deux locations (ni de nouvelle piece créé ).
Nous avons eut l'ancienne locataire au telephone qui confirme les 35m² |
| Signaler un abus |
|
|
vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 19:19:56
|
Et donc sur votre bail il est noté 45m²?
Marty |
| Signaler un abus |
|
|
clementR
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 19:20:57
|
non sur le bail il n'y a pas de taille de logement definit.
etrange dur reste!
seulement au niveau de la caf la proprio a bien mis 45 m² |
| Signaler un abus |
|
|
vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 11 oct. 2004 : 19:24:26
|
Alors pour ce qui est des déclaration à la CAF, je ne suis pas assez pratiquant pour vous aider. A partir de là, je ne sais pas
EST-CE QUE QUELQU'UN SAIT DANS LA SALLE ? (ohh làlà faut que j'arrête de bosser si tard moi, je déraille sec...)
Marty |
| Signaler un abus |
|
|
sybarite
Pilier de forums
921 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 20:56:35
|
VTT parle de surface corrigée, je suppose que c'est une déformation professionnelle car il n'y a guère plus d'appartement mesuré selon cette norme : seuls les logements relevant de la loi de 1948 et les logements HLM financés avant 1996 (pas tout à fait sûr de la date mais c'est aux alentours...)
Clement, vous n'avez pas à vous étonner de l'omission de la surface au sein de votre bail car ce n'est pas un élément conventionnel en matière de location. Quand VTT parle de loyer calculé par rapport à la surface, il doit - là encore - faire référence à un logement HLM car le prix au m² est librement fixé par le bailleur.
Pour vos interrogations plus générale en matière de surface et de vos voies de recours, reportez vous aux sujets de même type déjà abordés dans les forums grâce à la fonction recherche.
Il y a, parmi d'autres, celui-ci : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=7619&SearchTerms=surface
Cordialement
Sybarite, contributeur bénévole ; pour obtenir un conseil ayant valeur juridique, cliquez ici |
| Signaler un abus |
|
|
vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 12 oct. 2004 : 21:05:54
|
Oui Sybarite. On comprendra en effet que je travaille dans le milieu HLM public (en plus beuaahhh....). C'est donc bien une déformation professionnelle  ! Je suis un pratiquant du bâtiment et malheureusement je n'ai pas fait d'étude dans ce domaine d'où parfois ma méconnaissance de certains points comme celui que vous évoquez sur la surface corrigée. Je crois que, dorénavant, ces logements sont calculés sur une base de surface utile (je crois).
Bon allez il est tard, je quitte mon bureau et après demain... c'est la Tunisiiiieeee....  .
Bon courage à vous tous ( mode d'emploi :comment se faire des ennemies sur un Forum... niap  )
Marty |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
difference de taille du logement
Forum fermé
