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Bonjour, apres 18 mois de galère administrative, j'ai enfin reçu le 1 juin 2004, l'accord des batiments de france. Avec le constructeur nous nous sommes un peu disputé à cause des révision de tarif bt, et de promesses non tenu. De suite après l'accord de construction, il nous a imposé le bornage, qui d'ailleur a pris du temps,et maintenant qu'il est fait depuis 15 jours, il ne cesse de reculer, et nous dit qu'il commence d'autres chantiers ailleurs. Depuis le temps je crois que l'on devrait etre prioritaire Que puis je faire pour le contraindre à commencer les travaux. Le bornage qu'il nous a imposé est t'il une clause suspensive des travaux, auquelle cas il aurait dépassé de 1 mois la limite de réalisation des travaux. Aidez moi car je n'en peux plus. Merci
Le fait de borner votre parcelle, est un gage de sécurité et de garanties cadastrale et juridiques pour le constructeur. Les travaux et leur commencement devrait donc s'en trouver facilité.
C'est donc à votre constructeur qu'il faut demander son avis sur la matière.
Le probleme qui se rajoute et me donne l'envi de trouver le moyen de me défaire de ce que constructeur, vient du fait, qua ma banque m'a écrit, et malgré que j' ai faxé la lettre à lesdit constructeur, toujours pas de nouvelles; En gros, la poste m'écrit: [Je me permets de vous rappeler que le versement du reliquat du prêt est surbodonné a la production de- la garantie nominative de livraison- l'assurance dommage ouvrage -et les apppels de fond de l'entreprise Aussi je vous remercie de me faire parvenir ces pièces, dans un délai maximal de 10 jours, ou de m'indiquer, le cas échéant, les raisons qui s'y opposent]. Qu'entend la poste par ce délai maximal, risque t'il de demander le remboursement dejà versé pour l'acquisition du térrain, ou de ne plus m'accorder cette second partie de prêt. Encore Merci de m'épauler
Bornage et constructeur
Forum fermé
Posté - 16 oct. 2004 : 11:06:18
Que puis je faire pour le contraindre à commencer les travaux. Le bornage qu'il nous a imposé est t'il une clause suspensive des travaux, auquelle cas il aurait dépassé de 1 mois la limite de réalisation des travaux.
