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notre copropriétée possédait des loges de gardien. Deux d'entre elles ont été vendues, et je me suis aperçu en consultant la feuille de présence que ces 2 appartement n'avaient pas le même nombre de tantiémes que d'autres appartements identiques a ceux ci. Est ce normal? lorsque j'en ait informé le syndic, celui ci m'a répondu que c'etait le géométre qui avait donné le nombre de tantiéme et que l'on ne pouvait rien faire.
De quand date la copropriété ? même si ces loges ont été vendues récemment des tantièmes y sont affectés depuis la mise en copropriété ce qui est certainement très loin
Je suppose que les tantièmes n’ont pas été révisés conséquemment à la vente des loges....
Le seul qui pourrait répondre quand à la différence des tantièmes c’est effectivement le géomètre et non le syndic, néanmoins celui-ci étant votre seul interlocuteur il était normal de lui poser la question....il pourrait à son tour interroger le géomètre ou le notaire
La différence des tantièmes est de combien en %
-ces logements sont en RdeC et non pas accès à l’ascenseur car il n’y a pas de sous-sol donc pas de charges ascenseur? -ces logements sont au RdC et on la possibilité d’accéder au sous-sol par l’ascenseur mais les appartementS de même surface sont à l’étage, ces derniers subissent des tantièmes pour charges d’ascenseur plus importante -.....
En principe une loge est une partie commune. Donc elle n'est pas constituée en lot et n'est pas dotée de tantièmes.
Il y a généralement esception lorsque l'immeuble a fait l'objet d'une rénovation avant sa division. Les marchands de biens ont l'habitude de constituer les loges en lots, même si la gardienne reste en place.
Une fois que tous les appartements sont vendus, le marchand de biens rappelle aux copropriétaires qu'il est propriétaire de la loge et il demande le paiement d'un loyer
Sous cette réserve, quand une loge est vendue, le notaire doit la constituer en lot et lui attribuer des tantièmes. C'est ainsi que le total des tantièmes va passer par exemple de 1 000 à 1 020.
Pourquoi des tantièmes différents ? Affaire de géomètre ? ou certainement. Mais attention il suffit d'un ou deux mètres carrés parfois pour changer le régime et la rentabilité potentielle d'une loge.
problémes de tantiémes
Forum fermé
Posté - 18 oct. 2004 : 18:37:38
