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passou
Contributeur débutant

22 réponses

Posté - 19 oct. 2004 :  18:21:46  Voir le profil
bONJOUR

Voial le probleme :

3 copines ont fait une sci ensemble. Acquisition d'un appart en cours (tres belle plus-value car le vendeur a sous estimé le bien) , et superbe rentabilité (emprunt 110% remboursé en 10 ans).

Mais voila, la signature chez le notaire doit avoir lieu la semaine prochaine, mais 3 des 3 copines ne supportent plsu la derniere, qui a completement pété les plombs.

La question est , comment peut on forcer un associé à "vendre" ses parts avant l'opération a un autre associé ou a un tiers ?

quels sont tous les reocurs possible?

je signale que l'associée indélicate est au chomage et qu'elle a donné ses 3 dernières fiches de paie a la banque poru justifier de son salaire, sans dire bien sur qu'elle faisait l'objet d'une procédure de licenciement.
Est-ce que cela représente une "piste " a explorer (dire a la banque l vérité, obtenir un retrait du financement in extremis, etc ....?)

Par ailleurs si les 2 associées refusent de signer chez le notaire, que se passe t il ? l'indemnité prévue est de 13000 euros, a charge des 3 forcément ?

merci a tous ceux qui aurauent une solution pour sortir de ce conflit "par la force" puisque bien sur une tetnative amiable va etre tentée en fin de semaine.
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passou
Contributeur débutant

22 réponses

Posté - 19 oct. 2004 :  18:23:26  Voir le profil
je précise que chaucne des filles a 33%, il s'agit donc de racheter un tiers des titres a une des 3 associées.

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