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 Sujet  |
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xanthe
Contributeur vétéran
199 réponses |
 Posté - 20 oct. 2004 : 21:57:06
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le CS doit rendre compte désomrais devant l'AG et l'exercice risque de ne pa etre simple pour bon nb d'entre nous, devant la feuille blanche.
Pour ma part, j'ai préparé le canevas suivant dont je me demande s'il répond bien à ce que l'AG attend de nous :
a.- mission générale de controle et d'assistance auprsè du syndic :
a.1- suivi de la régulariét et bonne execution des contrast et ordres de services ponctuels
a.2- suivi bonne execution du mandat de syndic
a.3- suivi des décisions AG ( réceptions, ajournements justifiés etc )
b.- délégations spéciales reçues de l'AG :
c.- fonctionnement interne du CSn et relations externes :
réunions, commissions crées ou actives, réunions avec syndic, frais engagés pour fonctionner en interne, etc...
Je reconnais que ca risque d être un peu sec, la 1ere fois, mails il n'est pas question de faire non plus dans la littérature, ou pire,dans l'émotionnel ou le passionné, car les gens risquent de s'y noyer et de ne pas y trouver ce qu'ils cherchent en fait ... l'essentiel ( appuyer là ou ca fait mal, si besoin ) et surtout, de préférence, "la paix"...
Qu'en pensez vous et comment pratiquent les plus anciens et chevronnés des CS ??
Merci à tous
xanthe
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 20 oct. 2004 : 22:33:05
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C'est un bon canevas mais il me semble manquer un point singulièrement plus important que le contrôle des menus travaux et OS ponctuels : celui des comptes !.
Vous allez me répondre que cela concerne la rubrique approbation des comptes. C'est vrai mais je pense que le rapport doit être global. Celà n'interdit pas au contrôleur d'intervenir au sujet de l'approbation des comptes.
Sur ce point d'ailleurs il serait intéressant de se mettre d'accord sur la pratique habituelle. C'est en principe au syndic de faire le rapport initial sur les comptes en tous leurs aspects : dépenses, recettes, état de la trésorerie, répartitions, etc. Débat ensuite avec intervention du contrôleur, questions/réponses, etc. Tout ce qui a été mentionné dans le rapport du CS, même concis, c'est aurant d'évacué, sauf contestation éventuelle du rapport.
Je pense que les copropriétaires attendent des CS, dans les immeubles un peu importants, des informations sur les résultats des contrôles importants plus que sur les procédures utilisées et le nombre de réunions tenues. Ils attendent aussi, sans toujours le dire ni même parfois s'en rendre compte, des informations sur ce qui a été, ou qui pourrait être fait avec le syndic ou d'autres partenaires pour maintenir voire améliorer la vie de l'immeuble et remédier, le cas échéant, à ses difficultés.
Quand il est possible (ce n'est pas toujours le cas) de faire apparaître une bonne collaboration des différents intervenants les assemblées sont plus efficaces.
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Edité par - JPM le 20 oct. 2004 22:35:05 |
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xanthe
Contributeur vétéran
199 réponses |
Posté - 20 oct. 2004 : 23:35:29
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Cher JPM,
soyez rassuré, cela est fait !
c'est l'objet d'un rapport séparé ( transmis d'abord au CS ).
pour mémoire, la comm. aux cptes et consacré par le nv décret, à part entière... donc, comprenez que je ne parle que du CS "pur" et ce alors qu' à mon sens une commission est avant tout une émanation d'un organe plus important comme le CS ... ??
En tout cas, pour les comptes, je pratique personnellement devant l'AG l'explication de "texte", depuis 3 ans déjà que je suis conseiller spécialisé aux compytes.
Ca fonctionne bien, et pour ce faire, je me "contente" d'une présentation sous formes de qq "slides" sur bon vieux rétroprojecteur, mais avec la micro maintenant, PowerPoint ca en "fout plein la vue".
Quant à dire ce qui se fait avec le syndic, pas de problème pusique un rapport ne montre pas que ce qui va de travers, mais aussi le positif ( sans pour autant passer la pommade, quand même ! ).
Enfin, on peut toujours rêver à des rapports ydilliques avec son syndic; mais en tout cas avec le notre, ca tourne parfois au cauchemar...hélas, pusique je reste persuadé que c'est un mal nécessaire dans bcp de cas...
cordialement, et Bonne nuit ( j'ai fini de recharger mon antivirus )
xanthe |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 21 oct. 2004 : 10:00:41
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Tout semble bien alors.
Mais vous semblez donner un statut particulier au rapport de contrôle des comptes. Il émane du conseil syndical tout comme le reste. Il ne faut pas oublier que l'organisation en commissions est une méthode de travail satisfaisante mais ne correspond à aucune réalité juridique. |
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xanthe
Contributeur vétéran
199 réponses |
Posté - 22 oct. 2004 : 21:46:54
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JPM,
je serais plutot d'accord avec vous, mais... car il y a un "mais" :
1.- la commission aux cptes pouvait déjà et peut toujours etre constituée de personnes différentes de celles du CS !
En tout cas, j'ai connu cette pratique : pour ma part, au départ je ne voulais pas rentrer dans le CS, juste aider à démêler les comptes... depuis, que de chemin parcouru ! ( des comptes d'aplomb, des baisses de charges significatives, et maintenant président !   ).
2.- le nv décret consacre la commission aux comptes.
Donc à mon sens, on peut aisément distinguer, au moins pour des raisons de forme, les 2 rapports ( activité de "gestion",et activité de "controle" ) .
Mais bien entendu sur le fonds, ce(s) rapport(s) doi(ven)t représenter l'avis d'ensemble du CS, car il en dépend de sa crédibilité face à l'AG.
TOut bénévoles que nous sommes, et si souvent ignorants de la loi, désormais on n'y coupe plus ! Ou alors, les syndics les plus malins vont peut-etre aussi rédiger les rapports des CS ?....
xanthe |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 24 oct. 2004 : 16:21:20
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Le problème d'un ou deux rapports est un détail, comme dit l'autre.
Le décret ne parle pas de commission comptable. De toute manière elle n'existe pas dans les petrits immeubles mais rien n'interdit au conseil d'en créer une.
Rien ne s'oppose non plus à ce que le président du conseil fasse le rapport de gestion et un autre membre fasse le rapport sur le contrôle des comptes.
Pour ma part je considère que le rapport du CS est un document unique qui peut être en deux ou trois parties (selon qu'on est sciences po ou normale sup ou ENA). C'est donc bien un détail.
Quant au syndic qui établit le rapport de gestion, c'est courant. Il fait le projet. Le CS ajoute ou retranche ce qu'il veut. Le syndic établit matériellement le rapport définitif. Quand le syndic et le CS collaborent bien, il n'y a jamais de probléme sérieux. |
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xanthe
Contributeur vétéran
199 réponses |
Posté - 27 oct. 2004 : 21:53:41
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Bonsoir JPM,
ah bon, le syndic qui fait le rapport de gestion bien souvent ?
chez nous, il n'en est absolument pas capable depuis des années..
... et il ne semble pas vouloir s'y mettre, alors même que désomrais il est tenu d'expliquer devant l'AG les écarts par rapport à l'an passé, et accessoirement bien sur par rapport au budget !
Enfin, on verra !
Pour le reste, on est d'accord.
Et surtout ce qui compte, c'est d'ordonner un tant soit peu ses idées, et ensuite de rester le plus objectif et concis possible dans l'appréciation des faits et chiffres...
xanthe |
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