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bonjour, J'ai fail l'acquisition d'un bien et signé chez le notaire le delai d'achevement etait prevu pour le 4 trimestre 2004 or celui aura lieu au 1er trimestre 2005. j'ai demandé des explications ont m a indiqué que c est une erreure matérielle sur l'acte. quelqu un a deja eu ce genre de mesaventure et m'expliquer ce qu'est une erreure matérielle.
Edité par - petite souris le 30 oct. 2004 19:59:41
Rassurez vous, en vefa, ce genre de difficultés est courante. Mes soucis se sont gérés, selon le cas, avec un peu d'humour ou de fermeté.
Explications:
J'ai signé le ct de réservation en Février, acte de signature chez le notaire mentionné en Aout et livraison en Décembre. Dans la réalité, nous sommes passés devant Notaire en Décembre pour une livraison prévue à l'acte Juin 2005. Il y a juste 6 mois de retard entre les deux. Une broutille.
La raison (cachée) vient du fait que les documents d'urbanismes nécessaires à l'acquisition du terrain sont restés "oubliés" plus d'un mois dans un tiroir. Mais oui, on ne reve pas.
Les dates du 1er contrat signé sont donc différentes du second contrat. Lorsque j'ai, négligeamment, fait remarqué cet état de fait aux uns et aux autres, il m'a été confirmé l'existence d'une "erreur matérielle" dans le premier contrat. J'ai beaucoup aimé.
Dans ce cas, il n'y a pas photo, l'erreur matérielle relève de la coquille, de la bévue avec un zeste d'incompétence.
L'importance du décalage dépend en fait du besoin de chacun. N'étant pas, pour ma part, à quelques mois, j'ai donc utilisé l'humour en leur transmettant l'espoir que j'avais que la construction ne génèrerait pas autant "d'erreurs matérielles" que la partie administrative.
S'ils prévoient un délai d'achevement sur l'acte notarié au 4ème trimestre 2004, ils peuvent vous livrer theoriquement jusqu'au 31 décembre 2004.
De plus, si vous contestez, on vous sortira une liste d'intempéries.
En clair, si j'étais ( et j'ai été dans votre cas ), je ferai un recommandé avec A/R au promoteur afin de lui demander officiellement des explications en demandant s'il compte vous dedommager
Si vous etes livré en janvier / février, vous laissez tomber. Au delà pourquoi ne pas essayer de demander des indemnités?
Toujours est-il que même si je n'ai rien eu ( retard d'un mois intemperies compris donc quasi rien ), j'ai été livré dans les premiers et ai pu faire reparer par les artisans encore présents quasiment toutes mes reserves.
Autre conseil, ne payez le solde que si le consuel est délivré. Un voisin a attendu 3 mois et avait payé...
VEFA retard de livraison
Forum fermé
Posté - 30 oct. 2004 : 19:58:17
