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Nous avons au rez-de chaussée de notre maison un couloir fermé par lequel passent nos voisins pour aller chez eux (servitude de passage, ils doivent avoir 90 cm pour aller chez eux)et nous chez nous. Il est dit dans les actes notariés que c'est à eux d'éentretenir" ce passage. A quoiu correspond le terme "entretenir" : ménage ou travaux de rénovation ?
Aujourd'hui ce passage est vraiment en piteux état et nous souhaiterions y faire des travaux . Avons-nous le droit, si nous ne leur demandons pas d'argent, de faire la déco à notre goût ?
Ils sous-entendent qu'ils s'y opposeront si la couleur ne leur plait pas...or je souhaite faire un couloir un peu "barroque" rose....ça démarre mal !!
Confirmation: le passage vous appartient à vous et pas aux voisins libre à vous pour la décoration du moment qu'ils savent passer... De leur coté ils doivent l'entretenir càd balayer ou nettoyer afin que ca reste propre... Nous avons aussi une servitude et nous allons aussi changer la déco les voisins ne sont pas tres d'accord mais ce n'est pas leur problème ne faites pas attention à ce qu'ils vous disent c'est votre propriété et pas la leur, qu'ils se mettent bien ca dans la tete
j'ai une large bande de terrain non clos sur laquelle les voisins bénéficient d'une servitude de passage véhicules et piétons, (leur terrain ne démarrant qu'au bout, sur une largeur plus petite que la largeur de la zone de servitude) il est noté dans l'acte notarié que l'entretien de cette portion (plus de 100 mètres carré avec un mur sur l'un des côtés) est à entretenir par eux et par moi à portion égale
quand nous mettrons du gravillon, nous paierons donc tous les deux notre part
cependant je compte faire une bande bétonnée sur mon côté (plus pratique que les gravillons pour les talons), je ne leur demanderai ni leur avis ni une participation car je suis propriétaire, donc c'est quand même moi qui décide, à partir du moment où je ne réduis pas leur possibilité de passage
faire travaux sur une servitude de passage
Forum fermé
Posté - 06 nov. 2004 : 01:14:34
), je ne leur demanderai ni leur avis ni une participation car je suis propriétaire, donc c'est quand même moi qui décide, à partir du moment où je ne réduis pas leur possibilité de passage