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NOus avons choisit un maitre d'oeuvre qui suit et choisit les artisans. Mais au premier artisan le maçon,celui après avoir réaliser le bas de la maison puis l'étage a décidé de ne plus continuer sous prétexte que le devis que nous avons signé avec lui n'était pas assez elevé.
le soucis c'est que nous venions de payer l'étage( l'escalier n'est même pas fait). La maison est sans toit et la charpente est au sol.
le maçon at-il le droit d'abandonner le chantier alors qu'il avait signé un devis ?
Ben jusqu' à preuve du contraire, il s' agit d' un contrat signé entre deux parties, qui sont liées entre elles par les termes de ce contrat. Aucun des 2 n' a le droit de le résilier sans l' accord de l' autre (c.a.d. moyennant finances par exemple). Imaginez l' inverse: le maçon commence -après signature d' un contrat bien sûr-, puis vous lui dites d' arreter le chantier, finalement vous avez trouvé quelqu' un de moins cher pour la suite....C' est un peu fort, non? A quoi servirait le devis ou le contrat dans ce cas?. Ceci dit, vous avez un Maitre d' oeuvre, à lui de gérer le problème: il doit mettre en demeure le maçon de mener à bien sa prestation complète, à défaut il fera terminer les travaux par une autre entreprise à ses torts exclusifs:exemple:sur un montant de 100000, il a fait moitié du boulot mais arrete le chantier. Le maitre d' oeuvre trouve quelqu'un qui veut bien reprendre la suite, mais pour une somme de 60000. Il ne règlera donc que 40000 au premier (moins les pénalités éventuelles). Par contre, vous pouvez informer gentillement (LRAR quand même)le Maitre d' oeuvre de la carence apparente de l' entreprise, et lui demander de faire le nécessaire pour une livraison à la date convenue (et au prix convenu, ça va de soi!)
abandon de chantier
Forum fermé
Posté - 07 nov. 2004 : 22:14:51
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