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...diffamant serait le mot exact. Il est exact que des abus de langage ne sont pas forcément de la diffamation. Un seul point reste en suspend et ne pèsera pas lourd face à un avocat aguerri. Défendre son honneur peut se révéler très couteux dans ces conditions particulières. En attendant le compteur tourne et les faits seront prochainement prescrits.
Les actes de gestion irréguliers sont une chose, les conflits de personne une autre.
Si vous vous êtes opposée à une décision prise par l'assemblée générale à une majorité insuffisante, le tribunal interviendra efficacement si vous le saisissez.
Mais les affaires d'honneur, puisque vous employez ce terme, se traitent très mal au tribunal. Vos voisins vous exècrent, vous insultent et médisent à votre sujet. Vous pouvez saisir le tribunal. Si vous perdez, ce qui n'est pas à exclure, vous voisins s'en feront des gorges chaudes. Si vous gagnez, ce qui n'est pas certain, vous n'obtiendrez que de maigres indemnités qui ne couvriront peut-être même pas vos frais d'avocat et que vous aurez les plus grandes difficultés à vous faire verser et vos voisins vous exècreront, vous insulteront et médiront encore davantage. Ils prendront seulement la précaution de ne plus afficher leurs médisances par écrit sur le panneau d'affichage de l'immeuble. Votre honneur sera-t-il lavé dans ces conditions ? Si oui, allez-y !
Abus de pouvoir du Pdt du CS
Forum fermé
Posté - 15 nov. 2004 : 21:38:57
