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Bonjour, Nous avons acquis il y a qq mois une maison ancienne renovee dont la charpente ancienne necessiterait de gros travaux (grenier avec poutres apparentes).
Nous ne nous en sommes rendus compte qu'apres l'achat. Il n’etait pas evident pour nous de voir qu’elle avait besoin d’etre renforcee (voire refaite), ce que nous a indique un charpentier. Evidemment la charpente ne s'ecroulera pas du jour au lendemain, la maison a environ 200 ans, mais c'est un probleme certain.
1) Quel sont les recours possibles envers les anciens proprietaires ? Ce sont eux qui ont renove la maison et ont amenage le grenier inhabite dans lequel se situe le probleme de charpente. Ils ont fait faire des travaux a moitie par une entreprise (qui a fait faillite) et a moitie au noir. Lors de la renovation, des simili-renforts ont ete effectues (cales et une nouvelle poutre) ce qui indiquerait que ce probleme ne leur etait pas etranger. J'ai l'impression que nous sommes a la limite du vice cache.
2) Que risquons nous apres la revente? Un futur acquereur peut-il se retourner contre nous si nous la vendons en l’etat? Et si nous effectuons des reparations (pas une refection totale qui serait beaucoup trop onereuse), cad si nous renforcons la structure, dans quelle mesure sommes nous responsables devant un futur acquereur ?
Tout d'abord, j'imgine que votre acte stipule que le vendeur se retire derrière la clause de protection contre les vices en tout genre et qui vous avez accepté d'acheter en l'état.
Pour faire court, vous n'avez aucun recours. En effet, la charpente était accessible et vous auriez pu vous rendre compte de son état (avec l'avis d'un expert si besoin). Donc ce n'est pas un vice caché mais un vice apparent. C'est donc inattaquable.
Si vous vendez, même scénario. Le problème de toiture est apparent. C'est à l'acquéreur de faire le nécessaire pour se renseigner sur l'état du bâtiment.
Surtout sur une bâtisse de 200 ans d'age. Généralement, on n'achète pas ce genre de chose à la légère.
réponse idem que Pégase, l'achat d'une maison surtout ancienne est a faire avec beaucoup de précautions, visites avec des personnes du métier (charpentier, plombier....). Lorsque je vend une maison ancienne il y a mini 2 a 3 visites et je conseille a ces personnes n'étant pas bricoleuses de venir avec des personnes du batiment pour conforter leur achat. Cette démarche me permet de revoir mes clients et ne pas changer de trottoir Si vous vendez votre maison ne faite pas la même chose que l'ancien propriétaire, informer l'acquéreur cela évitera les malententus. L'honnêté c'est mieux pour ce regarder dans la glace le matin
achat dans l' ancien / recours pour vice caché
Forum fermé
Posté - 09 nov. 2004 : 14:49:45
