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 Sujet  |
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
 Posté - 11 nov. 2004 : 17:09:54
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Je suis allée sur les fondations de ma future construction, et il s'avère qu'après mesure, il manque au total bas et haut 8 m2. Je n'arrive toujours pas à m'en remettre. Avant de téléphoner, je voudrais vous demander votre avis, quels sont mes recours et que puis dire de façon à avoir une défense en béton, que puis je attendre d'eux. J'espère que vous m'avez compris car je ne suis plus très claire
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phil34
Pilier de forums
320 réponses |
Posté - 11 nov. 2004 : 21:56:13
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D' abord, y aller calmement et poliment (pour le rentre-dedans, il sera toujours temps après si ça se passe mal...).
Prévenir le constructeur que "d' après moi...il semblerait ...qu'il manque quelque m²/que les cotes des fondations ne sont pas bonnes... Et que donc ça serait donc sympa de vérifier ensemble sur place si je me suis trompé ou non...".
Il ne devrait pas refuser ce métré contradictoire. S' il s' est réellement gouré, il vous remerciera et corrigera le tir. Si c' est bon (hypothése envisageable, sans remettre en cause vos compétences , mais une erreur est toujours possible avec le stress et à chaud),vous ne perdrez pas la face ni sa confiance.
Pour les recours, à priori aucun pour l' instant, il vous doit ce qui est prévu, point barre. Sinon, refus de réception à ses torts exclusifs (indemnités,..) Tant que la maison n' est pas construite, impossible en théorie de faire un recours. Vous n' avez d' ailleurs pas à aller sur le chantier pour controler les cotes, sauf accord du constructeur (il peut vous en empecher, et ne vous donner l' accès qu' en sa présence lors des appels de fonds). C' est la loi, très stricte et il vaut mieux éviter d' en arriver là, d' ou les précautions citées au début |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 10:01:12
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Entièrement d'accord avec phil34 sur la "politesse" et la confirmation de l'erreur avant de réagir.
Cependant, le constructeur ne peut empêcher le maître d'ouvrage de vérifier les travaux avant appels de fonds (L 231-3 CCH).
Et si la différence est avérée, ou le maître d'ouvrage négocie avec le constructeur avec accord écrit, ou cette différence n'est pas acceptable par le maître d'ouvrage et il faut demander la mise en comformité immédiatement et ne payer la demande de fonds qu'après réparation. Attendre la fin de la construction, c'est trop tard.
RC |
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 13:41:29
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Merci Phil34 et merci Rochar
Il s'avère que malheureusement, j'ai déjà payé l'appel de fond
j'ai donc téléphoné ce jour, mais seule la secrétaire travaillait, elle dit que c'est peut etre une erreur de notre part, bien sur elle va transmettre. Nous sommes retournés avec des amis, et eux également, ont vu cette grosse différence. Ces amis pensent que l'ont va avoir du mal à avoir gain de cause car la maison sur le coté gauche n'est pas en angle droit, alors forcément soit le constructeur perd en agrandissant la maison soit c'est nous (je signale l'obligation pour le constructeur de s'aligner sur la route et sur le grillage du voisin de gauche)
Je suis inquiète car sur les documents, il y a écrit
RDC surface hab totale 86.47 m2
surface annexe totale 36.13 m2
SHOB: 146.64 m2
SHON: 106.64 m2
- 5% : 101.31 m2
ETAGE surf hab totale 87.37 m2
SHOB: 106.64 m2
SHON: 103.31 m2
- 5% : 98.14 m2
Nota: les dimensions de la maison seront définitives après l'implantation de la construction sur le térrain.
Est possible que le constructeur puisse supprimé 8 m2, au vu de cet écrit. Et les moins 5 % correspondent à quoi à votre avis.
Merci de m'accorder un peu de temps, je suis tellement novice, et j'en ai tellement marre de m'apercevoir qu'on abuse de ma non-connaissance .
Milles fois merci de votre soutien |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 15:12:59
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Merci, malgré un niveau scolaire médiocre (mais j'ai quand même réussi à décrocher un diplome ), j'ai crompris que les 4+4 haut et bas manquant, n'avait aucun rapport avec le calcul de la SHON et les 5 %. Je vais donc patienter et attendre que le constructeur daigne me téléphoner.
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 12 nov. 2004 : 15:16:36
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[/quote]
Nota: les dimensions de la maison seront définitives après l'implantation de la construction sur le térrain.
Est possible que le constructeur puisse supprimé 8 m2, au vu de cet écrit..
Milles fois merci de votre soutien
[/quote]
A votre avis? |
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 15 nov. 2004 : 18:38:52
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Citation :
Initialement entré par violana
Nota: les dimensions de la maison seront définitives après l'implantation de la construction sur le térrain.
Est possible que le constructeur puisse supprimé 8 m2, au vu de cet écrit..
Milles fois merci de votre soutien
[/quote]
A votre avis?
[/quote]
Personne pour répondre à cette question.
Je suis très ,le constructeur n'a meme pas daigné me répondre au téléphone. Je lui ai téléphoné, deux fois aujourd'hui, et j'ai fait chou blanc.
Que puis je mettre en place, afin qu'il rectifie son erreur.
Cordialement,
une fervente du forum |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 15 nov. 2004 : 19:11:49
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Je suppose que vous avez signé un contrat de construction de maison individuelle et que juridiquement il s'agit d'une VEFA.
En conséquence, vous êtes propriétaire de la construction au fur et à mesure de l'avancement des travaux.
Si ce constructeur refuse de vous recevoir ou de vous téléphoner et de procéder à des mesures contradictoires, il vous est possible de faire faire ce travail par un huissier.
En cas d'entrave, pas d'hésitation, assignation à 48 heures en référé!! |
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 15 nov. 2004 : 19:55:08
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Merci Ad-honores
Comme les hostilités vont vraiment commencé, et pour ne pas subir les memes abérations qu'ont subit un couple d'amis, pour leur construction. Je décide qu'il est temps que je prenne quelqu'un qui s'occupera du suivi du chantier, en toute connaissance.
A qui je dois m'adresser, un archictecte ou autre?.
De plus si vous pouviez avoir la gentillesse de m'informer un peu de leur tarif sur ce genre de travail, je vous serais très reconnaissante. |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 15 nov. 2004 : 20:26:53
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Je ne pense pas qu'un architecte vous rende meilleurs services qu'un conducteur de travaux ou un métreur confirmé et consciencieux.
Quant aux honoraires, ils sont à négocier directement enfonction du contenu exact de la mission : contrôle des travaux et des prestations fournies, nombres de visites de chantier prévues, etc... |
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 16 nov. 2004 : 08:55:15
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Citation :
Initialement entré par Ad-honores
Je ne pense pas qu'un architecte vous rende meilleurs services qu'un conducteur de travaux ou un métreur confirmé et consciencieux.
Quant aux honoraires, ils sont à négocier directement enfonction du contenu exact de la mission : contrôle des travaux et des prestations fournies, nombres de visites de chantier prévues, etc...
Ou puis je trouver ces personnes?
Le conducteur acceptera t'il de suivre une construction, si il n'est pas directement impliqué?
En connaissez vous qui se déplacerai volontier dans le 77.
Je vais faire une recherche dans le botin
Merci et je lance un appel. Urgent recherche conducteur de travaux |
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Nadia31
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 16 nov. 2004 : 11:54:21
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Bonjour Violana,
Lorsque j'ai fait construire, je suis passée par un archi (très compétent pour les plans mais ca s'est malheureusement arrété là ...). Devant son manque de franchise (et son incompétence ?) nous avons décidé de faire appel à un expert. Comme ce fut pour une tache ponctuelle, ca nous a couté 2 000 francs. Ca nous a bien aidé. Il était habilité à la cours de je sais plus quoi .... en bref, son rapport pouvait être utilisé en cas de procès. Ca a calmé l'archi et on récupéré des sous suite aux malfacons.
Des amis à moi sont passés par un constructeur également. Ils ont pris un expert (c'est eux qui nous avaient conseillé cette démarche d'ailleurs) et soumis les versements à l'approbation de cet expert. Ca a été une chance. Dans leur cas, le constructeur était un escrot et les employés pas qualifiés du tout. Patiemment, l'expert à fait des rapports, fait refaire qd c'était mal fait .... Ils se sont battus pdt un an, c'est sur mais maintenant ils sont très bien.
Ca leur a couté 40 000 francs pour l'ensemble de la maison. Mais il était vraiment présent et vraiment réactif.
Face à ces 2 expériences, je ne saurais trop vous conseiller de faire appel à un expert. Cela dit 2 expériences, ce n'est pas bcp, peut être que des gens ont également été décu par des experts, je ne sais pas. Par contre, je ne connais personne dans votre région. Je suis dans le 31.
En tout cas, ne vous laissez pas faire. Je suis convaincue que dans 90% des cas, les gens abandonnent par exaspération et par lassitude et ca se comprend mais ne vous laissez pas avoir. Une maison, ce n'est pas rien et ca vaut le coup de se battre.
Bon courage.
Nadia |
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violana
Contributeur senior
82 réponses |
Posté - 16 nov. 2004 : 18:00:28
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Citation :
Initialement entré par Nadia31
Des amis à moi sont passés par un constructeur également. Ils ont pris un expert (c'est eux qui nous avaient conseillé cette démarche d'ailleurs) et soumis les versements à l'approbation de cet expert. Ca a été une chance. Dans leur cas, le constructeur était un escrot
Ca leur a couté 40 000 francs pour l'ensemble de la maison
Nadia
Nadia, merci de votre soutien, et de votre témoignage
Wouah  , mon dieu quel prix! 40 000francs. C'est sur que si l'expert me demandait ce prix, je serai très , de devoir refuser.
Surtout que j'envisage de faire appel à lui que lors des appels de fond .
C'est vrai que mon mari serait partisan de laisser tomber, mais pas moi. Ils n'ont aucune considération pour moi et vissiblement encore moins de la construction.
Ce matin, je leur ai expédier un courrier avec AR, en ayant pris soin de le leur faxer, la réaction a été immédiate; ils ont daigné tel a mon mari. Mieux vaut pour eux car j'étais furax.
Ils semblent qu'ils ne veulent absolument pas défaire la construction. En effet,je me suis rendue sur le terrain et les ouvriers ont monté pratiquement toute l'ossature de la maison.
Je ne suis pas contre d'accepter la maison en l'état de; mais en contre partie, il me faut une ristourne. Et il faut que le manque de 8m2 n'intèrfere pas pas sur le certificat de conformité de la construction, pour cela dès demain, je vais tèl à la DDE. |
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phil34
Pilier de forums
320 réponses |
Posté - 17 nov. 2004 : 22:32:51
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Pour ce qui est de la conformité et du PC modificatif, c' est quand même la moindre des choses pour le fautif de les prendre à leur charge.
Concernant la surface manquante, attention à bien évaluer le préjudice! Le constructeur aura tendance à faire une règle de trois (exemple 8 m² de moins sur 100 m² = remise de 8%): c' est évidemment inadmissible. Il s' agit de l' économie de construction tout simplement. Il faut prendre en compte le préjudice réél, qui peut aller jusqu' à l' inhabitabilité de la maison (impossible de mettre vos meubles par exemple, ou chambre inutilisable car non meublable,...). A l' extrème, avec autant de mauvaise foi que dans le premier cas de figure- le préjudice pour le constructeur pourrait lui couter la démolition/reconstruction de la partie non conforme (vous etez en droit d' exiger une maison conforme au plan contractuel). Sans en arriver là, et sous réserve que la construction vous convienne en l' état (pas sûr, j' imagine mal ma maison avec 8 m² en moins), il faut négocier une GROSSE remise (entre les 2 valeurs extremes citées plus haut). En cas de refus, exigez simplement mais fermement la reprise conforme au plan, vous verrez , ça aide à la négociation. |
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Au secours, il me manque 8 m2
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