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Je recherche des infos concernant la clause de solidarité sur un bail de location, mais je ne trouve que des articles contradictoires qui ne mentionnent pas le plus souvent les références légales sur lesquels ils s'appuient.
Vivant dans une colocation à 5 personnes, le départ et le remplacement de 3 d’entre nous a inciter notre propriétaire à faire un nouveau bail dans lequel il a rajouté une clause de solidarité formulée comme ceci :
« CO-PRENEURS
Dans la mesure où il y a pluralité de preneurs, ces derniers conjontement et solidairement à l’exécution de toutes les conditions et obligations résultant du présent bail, et ce, pendant toute la durée de celui-ci ainsi que, le cas échéant, pendant la durée de ses divers renouvellements ou de sa prorogation légale.
Parallèlement, ils déclarent se porter réciproquement caution solidaire l’un de l’autre sans bénéfice de discussion ou de division, étant expressément convenu qu’en cas de congé notifié au bailleur par l’un quelconque d’entre eux, même au cours d’un des baux renouvelés ou prorogués, celui-là restera tenu solidairement envers le bailleur comme étant un décharge de solidarité à son profit.
En effet, à la solidarité initiale se substituera alors le mécanisme de caution solidaire réciproque sans bénéfice de division ou de discussion. »
Voici mes questions :
Cette clause de solidarité renforce la solidarité qui existait déjà entre nous (1) en l’étendant sur chacun au-delà d’un départ fait dans les rêgles. Est-ce que cette solidarité est encore applicable si la personne qui part est remplacée ? Vivant à 5, nous constatons que malgré nos efforts pour choisir des colocataires stable, nous devons nous attendre à 2 à 3 remplacement par an. Est-ce que, après avoir quitter cette colocation depuis plusieurs années, l’un d’entre nous pourrait être interpeler pour le paiement du loyer d’une maison où il ne connais plus personne ? Si c’est le cas, comment rédiger une clause de solidarité qui s’arrêterait au remplacement des colocataires avec un avenant au bail et qui ne serait pas contestable juridiquement ?
Eh bien il semble que vous ayez fait le tour de la question. Comme noté, il est vrai que de nombreuses infos circulent sur certains sites dits juridiques, sans références légales donc s'enfuir à toutes jambes. Mais si vous voulez vraiment du béton, alors le mieux est de vous adresser à un spécialiste moyennant espèces sonnantes et trébuchantes mais au moins, vous serez sûr ! pub tout à fait gratuite en vous référant notre hébergeur http://www.universimmo.com/repq/unirepq001.asp
Clause de solidarité dans une colocation à 5
Forum fermé
Posté - 17 nov. 2004 : 18:37:11
mais au moins, vous serez sûr ! 
