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Ptitfredd
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 20 nov. 2004 :  11:26:18  Voir le profil
Bonjour à tous,

"Petit nouveau" sur cet intéressant forum, je viens vous exposer mes questions en espérant que vous pourrez m'apporter de précieux éléments de réponse

J'habite et suis propriétaire d'un appartement dans un immeuble de 4 étages et de 10 logements, déjà équipé depuis environ 2 ans, d'une antenne et d'une parabole collective reliée au satellite Astra. L'ensemble des travaux de cablage des parties communes, nécessaires pour relier la parabole à chacun des appartements, a été réalisé à ce moment-là.

Désireux de m'abonner aux service de Canalsatellite, et sachant que mon immeuble possède déjà, a priori, l'équipement nécessaire, j'ai pris contact avec l'installateur de la parabole qui m'a appris (ou plutôt confirmé) qu'avec la parabole déjà installée, je ne capterais qu'une partie seulement des chaînes et programmes diffusées par Canalsat (ce fournisseur ayant depuis 2 ans multiplié ses "bandes" ou fréquences d'émission suite à l'arrivée de nouvelles chaînes).

Néanmoins, la société qui avait été mandatée par le Syndic pour l'installation de cette parabole, m'a informé que l'ensemble de l'immeuble pouvait bénéficier d'une mise à niveau de la parabole, ou d'un remplacement par une parabole plus performante, sans aucun frais pour la copropriété, dans le cadre d'une "opération 3 S" (prise en charge des travaux d'équipement d'immeuble et de pose de parabole par Canalsatellite).
L'immeuble étant déjà équipé de l'ensemble des cables nécessaires, l'opération serait donc rapide, et ne consisterait qu'à venir modifier sur le toit la parabole déjà en place.

Ma question est la suivante : pour que Canalsattelite prenne en charge ces frais et mandate ladite société d'installation pour faire les travaux nécessaires, une autorisation du Syndic de l'immeuble est nécessaire. Chose normale que je savais.
Or, après contact avec le gérant de l'immeuble, l'installateur m'a informé que le responsable envisageait peut-être de "devoir convoquer l'assemblée des copropriétaires pour donner cette autorisation" (chose que l'installateur de parabole ne jugeait pas nécessaire quand j'avais pris contact avec lui).

Je sais en effet que l'installation d'une parabole collective dans un immeuble qui en est dépourvu, nécessite une telle autorisation.

Mais dans mon cas précis, toute l'installation est déjà présente, et la structure de l'immeuble ne serait donc pas affectée. Et l'opération étant à la fois très simple, peu couteuse pour Canalsattelite, et totalement gratuite pour l'ensemble des propriétaires et du Syndic, ce dernier peut-il donner l'autorisation pour cette intervention, sans obtenir au préalable l'accord d'une AG ? (ce qui allongerait les délais inutilement, à mon sens).

J'espère avoir été clair, et je vous remercie par avance pour vos réponses et avis qui m'éclaireront dans mes démarches
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 20 nov. 2004 :  13:58:49  Voir le profil  Voir la page de JPM


Dans ce cas précis, amélioration de l'installation sans frais pour le syndicat ni les copropriétaires, le syndic peut à mon avis se précipiter pour donner son accord.

Il faut seulement avoir la certitude qu'il ne risque pas d'y avoir de problème avec les appareils individuels.

Si son retard devait causer préjudice aux copropriétaires, il pourrait même être déclaré responsable d'une " perte de chance ".
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P.F. Barde
Pilier de forums

1972 réponses

Posté - 20 nov. 2004 :  21:04:47  Voir le profil
Tout dépend de l’état d’esprit dans votre immeuble.

En toute rigueur, il s’agit d’une amélioration, et cela doit être voté par l’assemblée à la double majorité (majorité absolue des copropriétaires et 2/3 des voix). Cependant compte tenu que l’opération est gratuite et qu’elles n’affecte en rien les parties communes de l’immeuble autres que l’antenne elle-même, c’est ridicule.

Si l’atmosphère est sereine, le syndic se contentera de consulter le conseil syndical qui ne devrait pas y voir d’objection, donnera son autorisation et en informera les copropriétaires.

Si au contraire on vit dans le soupçon et que l’on cherche malice dans toute initiative que pourrait prendre le syndic, celui-ci fera bien de ne rien décider et attendra la prochaine réunion de l’assemblée générale. En ce cas on pourra se contenter de la majorité simple des voix présentes ou représentées.


Cordialement

P.F. Barde
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Ptitfredd
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 20 nov. 2004 :  22:22:08  Voir le profil
Merci pour vos réponses.

Je ne pense pas que les relations entre les copropriétaires et le syndic de l'immeuble soit spécialement mauvaises ou très bonnes, et j'espère bien que ce dernier jugera le climat relationnel assez "serein" pour prendre l'initiative de donner son accord. Comme vous l'avez dit vous-même, ce serait ridicule de devoir attendre la convocation d'une assemblée pour une opération aussi rapide et à coût nul.

Edité par - Ptitfredd le 20 nov. 2004 22:23:49
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 20 nov. 2004 :  22:45:04  Voir le profil
Etant donné que l'installateur vous propose de modifier l'installation pour un coup nul afin d'avoir plus de chaines !!
Le cout des abonnements seront ils augmentés ?

Je pense qu'actuellement vous receptionné canalsatellite en analogique et que votre installateur vous le propose en numerique, je ne sais pas si cela change les abonnements, mais si cela est le cas ,il faudra un vote.
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Ptitfredd
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 21 nov. 2004 :  15:38:34  Voir le profil
En fait, la parabole existante permet bien de réceptionner Canalsatellite, en numérique, mais seulement partiellement. La manipulation nécessaire consisterait uniquement à installer soit une nouvelle parabole soit des "têtes" de réceptions supplémentaires.

Cette opération n'aura aucun impact sur le prix des abonnements Canalsatt disponibles, et chaque occupant de l'immeuble sera libre d'en choisir un ou non.

L'opération réalisée par Canalsattelite est donc vraiment sans coût pour la collectivité, mais au contraire apporte une possibilité supplémentaire pour chaque occupant.


Edité par - Ptitfredd le 21 nov. 2004 15:41:11
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yaume
Pilier de forums

1770 réponses

Posté - 21 nov. 2004 :  22:15:38  Voir le profil
Alors le syndic peut largement invoqué une maintenance ou un entretien technique de la parabole, sans passer par un vote intuile !!
A la limite il peut demander l'avis au conseil syndical.

Quant à vous cela ne vous empeche pas de vous abonner !!
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Ptitfredd
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 22 nov. 2004 :  18:24:28  Voir le profil
Tout à fait, mais l'intérêt est limité à s'abonner pour ne recevoir à peine la moitié des chaînes disponibles. D'où le recours à cette opération "3 S" financée par Canalsatt.

Vos réponses rejoignent l'avis personnel que j'avais sur la question, et si le syndic réagit intelligemment, il devrait donner son accord sans problèmes...

Je devrais être fixé cette semaine, et je ne manquerai pas de vous donner la réponse ! ;-)
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Womber
Pilier de forums

319 réponses

Posté - 22 nov. 2004 :  20:52:44  Voir le profil  Envoyer à Womber un message ICQ
D'autant que si votre RC comporte des seuils d'intervention pécuniaire qui déterminent le mode de décision (ex : syndic si < 500 €, CS si < 2000 €, Ag au delà), un coût nul avéré (attention aux couts cachés) l'autoriserait en principe à pouvoir accepter tout seul l'offre 3S.

Edité par - Womber le 22 nov. 2004 21:25:50
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xanthe
Contributeur vétéran

199 réponses

Posté - 24 nov. 2004 :  22:33:00  Voir le profil
l'offre dite "3s" est une opération peu couteuse pour l exploitant ( canalsat en l'occurence installant la parabole sur le toit, plus le précablage dans la colonne technique..sans aller jusqu'à chaque appartement).

par contre, cette offre génère des couts individuels, lorsqu'il s'agit dune 1ere installation ; ces couts sont des frais personnels, qui n'ont pas à passer par la compta du syndicat ! caqr c'est un choi individuel de raccordement pour la terminaison du cable, comme pour l'abonnement au service ( bouqets thématiques X, Y, etc )!

ici, manifestement, il s'agit bien d'une simple maintenance, remise à niveau d'une technologie qui évolue vite.
donc, c'est peut-etre la qu'est le loup... avec en plus, des frais non négligeables d'adaptation du matériel de réception dans l'appartement lui-même ( en artie privative...).

donc, faites vous bien relire l'offre complete /
- part collective, qui releve de la responsabilité du syndic ( et donc accesoirement du syndic et du CS ),
- et part individuelle qui releve du libre choix de chacun, hors compta du syndicat ( même si un regroupement est toujours possible, mais là vous invitez le syndic à faire un travail supllémentaire qu'il faudra bien rémunérer ! ).

cordialement

xanthe
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Ptitfredd
Nouveau Membre

5 réponses

Posté - 04 déc. 2004 :  10:51:43  Voir le profil
Voici quelques nouvelles de mon cas...

Je suis parvenu à avoir le syndic au téléphone ce matin, et il ne semble voir aucune objection quant à cette opération "3S" - sans avoir à consulter les autres propriétaires en AG. Il m'a informé signer dès lundi les formulaires nécessaires, et je suis soulagé !

Il serait simplement intéressant, selon lui, d'informer les autres occupants de l'immeuble de la disponibilité de Canalsatt via l'installation commune... Chose que Canalsatellite prendra certainement en charge !
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