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Benoit162
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 28 nov. 2004 :  11:02:41  Voir le profil
Bonjour,

Je suis propiétaire d'un appartement dans une copropriété et d'une partie des combles.
L'alimentation en eau de mon voisin passe par mon appartement : le point d'arrivée d'eau collectif est dans mon appartement et le voisin y est raccordé par un tuyau flexible traversant mes pièces et mes combles.
Des câbles électriques de mon voisin passent dans mes combles et mes pièces principales.
La bouche d'aération de sa salle de bain débouche dans les combles.

Ai-je le droit d'exiger que tout ceci soit retiré? Comment dois-je procéder?

Merci de votre réponse.

Benoit
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 28 nov. 2004 :  11:27:45  Voir le profil  Voir la page de JPM


Le problème est de savoir comment les combles, qui sont en général des parties communes, sont arrivés dans votre lot.

Les combles ont une fonction technique mal respectée. De plus ils sont utilisésde manière occulte pour des installations irrégulières.

Quelques précisions sont indiepensables : acquisition par vous même, par votre vendeur ? Que dit éventuellement le règlement de copropriété ?
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VIVOU
Pilier de forums

203 réponses

Posté - 28 nov. 2004 :  12:09:02  Voir le profil
¨Par principe dans la mesute du possible les comnles servenr de lieu de passage pour les cables les tuyaux etc. De plus dans cet endroit ils ont l'avantage d' être visibles. Lorsque vous êtes devenu propriètaire des combles dans l'acte il doit y avoir un article la dessus. Depuis combien de temps êtes vous propriètaire des combles, car je ne pense pas que ces "tuyaux" soient venus du jour au lendemain. Ce qui veux dire vous le saviez, et vous les avez vu lors de votre visite. Alors maintenant il est un peu tard. Renseignez vous auprès de votre assurance sur le fait de qui paye les dégats provoqués par un tuyau alimentant votre voisin passant chez vous. Cet un sujet de disertation de l'examen de bon assureur. Si vous décidez d'ammenager les combles un petit conseil changez à neuf les tuyaux car ils doivent être en plomb. Car il n'y a rien de plus rageant que d'avoir une fuite chez soi avec un vieu tuyau, surtout si celui ci n'est pas visible et caché derrière une cloison.
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Gigii
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 10 déc. 2004 :  15:53:28  Voir le profil
Je suis dans le même cas de figure : une canalisation d'eaux usées part de l'appartement du dessus, fait un coude pour aller se jeter dans la conduite du voisin à mon étage, en passant par ma cuisine. Puis-je exiger la déroute de cette canalisation ? Lorsque la colonne ou l'évier du dessus sont bouchés, (ce qui est le cas en ce moment), cette canalisation fuit et innonde ma cuisine. Et bien entendu le voisin ne se sent pas concerné puisque tuyau pas chez lui.

Comment interdire cette canalisastion du voisin de passer par mon plafond ?

Ai-je le droit de couper et comdamner de moi-même ce tuyau qui passe dans ma propriété ? Merci beaucoup pour votre réponse.
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christoph9
Pilier de forums

955 réponses

Posté - 09 janv. 2005 :  10:37:45  Voir le profil  Voir la page de christoph9
Le problème est de savoir comme le dit Jpm l'historique de l'installation...

Si les combles ont été donné à l'ancien proprietaire et que les cables passés par là, c'est normal de les y laisser,non?
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