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puce
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 01 déc. 2004 :  11:29:48  Voir le profil
bonjour,

voila mon probleme: j habite la derniere maison avec garage d une impasse qui se retrecis au niveau de ma maison.

chaque maison de l impasse a un garage et chacun de mes voisins rentre sa voiture dans son garage (en general)

Je ne rentre pas ma voiture dans le garage car 1. je ne peux pas (rue trop etroite) et 2. je suis le dernier habitant de l impasse.

J ai bien sur marqué devant la porte de mon garage ma plaque d immatriculation.

VOICI LE PROBLEME:
apres ma maison, donc au fond de l impasse, il y a environ 10 m et apres le mur.

Mon voison gare de temps a autres sa voiture dans le fond de l impasse pretextant qu il en a le droit et que l impasse est à tout le monde donc que je ne dois pas me mettre devant mon garage car je le gene.Sa maison est situé a l entree de l impasse (3 maisons avant.)

Ma question est a t il le droit de se garer au fond de l impasse? et donc de m empecher de me mettre devant mon garage? suis je en tort de me garer devant mon garage?

A t on le droit de se garer dans le fond d une impasse, quand ce n est pas devant chez soi?

Pour moi je trouvais cela logique et les anciens proprietaires aussi: a savoir etant la derniere habitation avec garage de l impasse je ne genais personnes si je me garais devant mon garage? Bien sur si les habitants apres moi( arriere boutique de magasin) souhaite passer je n y verrais pas d inconvenient (mais ca n est jamais arrivé)

est ce vrai?, merci de m eclairer car la je ne sais plus il ne fait aucun effort et nous insulte mais le fond de l impasse ne lui appartient pas c est un cul de sac avec des arrieres boutiques de magasins. Que puis je faire, merci?

si vous connaissez des textes et jurisprudence sur le stationnement devant une garage et dans une impasse, je suis prenante.

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arive
Contributeur actif

31 réponses

Posté - 03 déc. 2004 :  12:14:50  Voir le profil
à qui appartient cette impasse?

est ce qu'il y a des servitudes?
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Ad-honores
Pilier de forums

3070 réponses

Posté - 03 déc. 2004 :  17:38:49  Voir le profil
Si cette impasse est intégrée à la voirie communale et qu'il n'y a pas de restriction de stationnement, vous avez parfaitement le droit de garer votre véhicule devant l'entrée de votre garage. tout comme votre voisin peut aller stationner son véhicule au fond de l'impasse.
En cas d'impasse privée et/ou réglementée, chacun doit obligatoirement, se conformer au réglement.
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