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velfa
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 07 déc. 2004 : 01:12:42
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bonjour,
à notre prochaine AG, le 21 décembre, nous n'allons pas renouveler le mandat du syndic. Nous n'avons pas de successeur et même si nous en trouvons un d'ici là, ce n'est pas à l'ODJ. Serons nous obligés de passer par avocat et TGI ? ou pouvons nous nous en tirer autrement? Sinon quelqu'un pourrait-il nous indiquer les frais que cela engendrerait? Merci pour vos réponses.
V.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 déc. 2004 : 12:13:10
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Soyez le plus précis possible.
Une AG convoquée pour le 21 décembre.
Vous dites : "nous n'allons pas renouveler le mandat du syndic". Dans ce cas, c'est que la question "renouvellement du syndic" est à l'ODJ, ou pour le moins, que son mandat arrive à échéance.
- soit la question "renouvellement du syndic" est à l'ODJ, elle vaut "nomination" (le terme renouvellement est impropre s'agissant d'une nouvelle nomination).
Dans ce cas, vous avez toute possibilité de nommer un des copropriétaires à la fonction de syndic, sans que sa candidature n'ai besoin d'être préalable à l'AG, candidature déclarée en séance.
- soit la question du 'renouvellement' du syndic n'est effectivement pas inscrite à l'ODJ et que le mandat actuel arrive à l'échéance décidée à la précédente AG, ou au bout des 3 ans max, ...et bien vous n'aurez plus de syndic !
Dans ce dernier cas, pas de question à l'odj et plus de syndic, c'est l'application de D.art.47 : avocat>requête TGI>administrateur provisoire. Comptez 1000 € + les honoraires de l'administrateur.
Si vous êtes dans le 1er cas, il faut que l'AG désigne un syndic parmi les copropriétaires (le pdt du CS ?), même provisoirement en attendant de trouver un autre syndic.
Permettez moi de vous (votre syndicat) trouver un peu 'léger' : vous êtes dans un autobus en marche et vous voulez ne pas reprendre le même chauffeur ... sans prévoir QUI va tenir ensuite le volant : un peu fou, non ? |
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trunzler
Contributeur actif
42 réponses |
Posté - 07 déc. 2004 : 13:19:26
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| nous nous sommes trouves un peu dans le meme cas fin novembre heureusement j'ai trouvé de bons conseils sur ce forum en particulier venant de OLMAN 24 dont nous avons suivi les conseils de prudence .j'ai informé les copropriétaires et l'AGOs'est fort bien passé ça nous laisse 6 mois pour réfléchir à la prochaine AGO . à mon tour je vous conseillerai la prudence surtout si vous ne vous etes pas préparé ce qui était notre cas ouf!!! nous avons failli aller au devant de beaucoup de complications. bon courage et tenez nous au courant |
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velfa
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 07 déc. 2004 : 14:56:13
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Nous sommes dans le premier cas. C'est à dire que le renouvellement est à l'ordre du jour et que nous avons l'intention de ne pas renouveler le mandat du syndic actuel.
Et pour reprendre la métaphore du bus en marche, sachez qu'il n'y avait déjà pas de chauffeur puisque le syndic actuel a l'habitude de convoquer des AG longtemps après que son mandat expire.... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 déc. 2004 : 19:12:49
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Velfa, je ne veux pas être méchant mais.... si depuis pas mal de temps il n'y a plus de chauffeur, qu'attendiez vous ? ...surtout si c'est pour le mettre maintenant à la porte sans pourvoir à son remplacement !!!!
Combien etes vous de copropriértaires ? que fait le CS ? ...
Bon, la question "renouvellement du syndic" est donc à l'ordre du jour, c'est un moindre mal : il suffit donc de vous concerter d'ici le 21, de bien préparer l'AG et de solliciter la candidature d'un copropriétaire.
Bien prépare l'AG (c'est une pièce de théatre), c'est distribuer les rôles :
- dire qui sera président et lui apprendre ce qu'il aura à faire (diriger les débats, donner et retirer la parole aux intervenats, y compris au syndic. Il est le patron de la réunion. C'est le pdt de séance qui donne force de loi aux décisions prises. Choisir une personne habituée à diriger une réunion, animer un débat.
- choisir un candidat secrétaire. C'est très important : lorsqu'on change de syndic, il ne faut pas que le sortant soit secrétaire de séance. La rédaction d'un PV d'AG est la chose la plus simple à faire de la soirée.
- dire qui seront les scrutateurs (au moins 2, + si vous êtes nombreux). Ils doivent avoir une liste des copropriétaires pour noter les votes (les contres-les abstentions). Ils doivent les noter nominativement.
NB : le copropriétaire candidat syndic sera éventuellement secrétaire de séance. En aucun cas il ne sera pdt de séance, fonction incompatible avec sa fonction de syndic, une fois élu.
Quant au syndic qui sera élu, il faudra expliquer que ce n'est que provisoirement, en attendant une autre AG destinée à débattre sur la candidature de professionnels. Mais vous auriez pu faire cette économie en anticipant et en prévoyant des candidatures.
Tout ceci me semble vraiment très leger, totalement improvisé ! vous ne dites rien d'un CS absent (il y en a un ?) ni d'une démarche collective qui serait organisée ......
Je vous (le syndicat) vois mal parti !
Bon courage quand même !
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 07 déc. 2004 : 20:42:05
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gédéhem a raison et j'adore encore et toujours son histoire du bus...
Nous voulons tous (ou presque) changer de SYndic. C'est très français de râler mais pour agir , il n'y a pas grand monde ! C'est souvent la veille que les copropriétaires (cad le Syndicat) se réveille. Mais de grâce, une réunion se prépare au moins 6 mois à l'avance et que fait donc votre CS (conseil syndical) élu par vos pairs ?
Allez calvacade dans l'escalier. Il vous faut remuer tous ceux qui ne viendront pas , les mettre au courant de tout et de rien, etc...
LN |
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velfa
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 07 déc. 2004 : 21:18:01
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merci pour vos réponses!
oui bien sur, vous n'avez pas tous les éléments......nous sommes propriétaires depuis 1 an seulement.
4 autres personnes vivent dans l'immeuble, nous sommes donc 5 au total!
Dans les 4 autres copropriétaires vous trouverez 2 vieux qui ont peur du changement, qui ne veulent surtout pas dépenser plus.... Un des 2 n'assiste jamais aux AG et donne son pouvoir à l'autre (qui a perdu son cerveau depuis un moment)
Les 2 derniers sont plus jeunes, un qui chie dans son froc dès qu'on lui parle et le deuxième qui ne doit pas savoir parler du tout et qui joue au fantôme!
Le mandat de notre syndic à pris fin il y a 3 mois....c comme ça tous les ans...... parfois il n'y a pas d'AG dans l'année.
J'espère que ça devient plus clair pour tout le monde maintenant......nous faisons ce que nous pouvons, j'ai 29 ans, je découvre tout ça.....
nous sommes allés, avec mon ami,au salon de la copropriété pour savoir quoi faire......et lorsque nous avons commencé à parler de tout ça aux voisins, le président (celui qui se chie dessus) a vite contacté le syndic pour faire l'AG. Nous avons reçu la convoc pile 15 jours avant ! pas moyen de faire quoi que ce soit!!
Nous allons donc nous rendre à l'AG, qui ne vaut rien, en essayant de nous débarasser de ce syndic incompétent.....on se fera sans doute coincé......!!
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P.F. Barde
Pilier de forums
1972 réponses |
Posté - 08 déc. 2004 : 19:36:02
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Tels que vous présentéz les copropriétaires de votre immeuble, il est hautement probable qu'ils reconduisent le syndic actuel et que vous soyez seul à vous y opposer.
A mon avis, vous n'avez qu'une alternative.
La première solution est d'accepter pour un temps la situation telle qu'elle est en attendant d'abord d'avoir pu convaincre les autres de la nécessité d'un changement, ensuite d'avoir choisi un nouveau syndic à présenter à l'assemblée générale.
La deuxième serait le coup de pied dans la fourmilière, avec les conséquences imaginables sur les relations entre copropriétaires, à savoir nier la validité du mandat du syndic actuel et donc celle de la convocation et, en conséquence, ne pas assister à la prochaine assemblée et déposer une requête par ministère d'avocat afin de faire désigner un administrateur provisoire qui aura pour mission de convoquer l'assemblée qui devra élire le syndic. Opter pour cette attitude et assister à l'assemblée serait incohérent et vous expose à l'invalidation de votre action en annulation de l'assemblée.
Cordialement
P.F. Barde |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 10 déc. 2004 : 23:06:51
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Ou alors pour cette année, faites-vous élire au CS, conseil syndical, cela vous permet d'approcher le Syndic et petit à petit le remettre dans les rangs, surveiller les comptes etcc... Donc , d'être prêts avec des bilans nets et propres avant de changer. Je pense que les autres copro ne sont pas du tout pr^ts actuellement pour aller à l'inconnu.
Sans compter que quand le Syndic voit son CS virulent et présent, il se tient plus à carreaux. En un mot, il fait son boulot, et comme par hasard les charges baissent car... contrôlées. Je peux confirmer cela pour la 5ème fois !
LN |
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