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damienf
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 19 déc. 2004 : 15:32:05
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je viens de me faire cambrioler dans mon appartement. Il s'agit d'un vol sans effraction par usage d'un double de cles.
On ne m'a remis qu'un seul jeu de cles lorsque je suis entre dans l'appartement. Or je viens de decouvrir, un peu tard  , que ni l'agence ni le proprietaire n'ont de double de cles (ils n'ont pu me fournir les coordonnees des precedents locataires).
Compte tenu des circonstances:
- puis-je ecourter mon previs?
- puis-je attaquer l'agence ou le propriétaire? et si oui comment?
Merci de me répondre en faisant si possible référence à des textes de loi.
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 19 déc. 2004 : 19:24:40
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vous n'êtes pas contents car l'agence et le propriétaire n'ont pas de double mais, c'est plutôt le contraire qui devrait se passer : ils n'ont pas le droit de conserver un double et sont donc tout à fait réglo (même si la majorité le fait).
Rien ne vous dit non plus que ce sont les anciens locataires.
et je rajouterais même : rien ne vous dit (ou alors vous avez des infos que vous ne donnez pas) qu'il s'agit réellement du double de vos clefs et non pas d'un passe classique qui permet de rentrer chez quasiment n'importe qui (voir votre serrurier pour des leçons :).
les causes de préavis réduits sont listées par la loi de 1989 : je ne vous apprendrez rien si je vous dis que le cambriolage n'est pas prévu. (d'autant que le propriétaire n'y est pour rien !!)
attaquer l'agence ou le propriétaire : je ne vais surement pas vous fournir de textes de loi car il n'y en a pas qui font jouer la responsabilité de ces personnes anti cambriolage.
par contre, vous pourriez peut être attaquer le père Noel car il y a recrudescence de vols en ce moment, et il parait que c'est toujours pareil aux alentours de Noel.
je rajouterais que rien ne vous interdisait de poser un nouveau barillet à votre entrée dans les lieux (et même de faire blinder votre porte si vous le souhaitiez) et de remettre en l'état en partant. |
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dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 19 déc. 2004 : 19:27:02
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| ceci étant dit, je compatis car les séquelles ne sont pas uniquement financières et réparables. |
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gaie_luronne
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 21 déc. 2004 : 15:44:31
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Je m'apprêtais à poser la même question... puisqu'il m'est arrivé exactement la même chose en août : pillage de mon appart, sans effraction, alors que j'avais tout bien fermé et verrouillé et que je n'avais donné de clé à personne. Je venais d'emménager et il n'y avait pas grand chose à voler chez moi mais tout y est passé, y compris mes produits de beauté entamés... Y'en a qu'ont vraiment aucune classe. Et aucun goût par la même occasion vu qu'ils m'ont pris tous mes CD sauf un, le meilleur : preuve que ce sont des vrais nazes. 
Mais bon, puisque vous dites qu'il n'y a rien à faire contre l'agence...
Par contre, en préventif, puis-je, si je loue un nouvel appartement demander le changement de la serrure (ou du moins du verrou) pour être bien sûre d'être la seule à en avoir les clés ? |
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 21 déc. 2004 : 16:09:56
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| Vous pouvez changer le barillet à vos frais. Vous le récupèrerai en partant. |
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damienf
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 22 déc. 2004 : 15:34:58
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| Je ne suis pas du tout convaincu par votre argumentation. Je ne discute pas le fait que ni le proprietaire ni l'agence n'ont gardé de double de clés ; ce que je discute c'est le fait qu'il n'existait qu'un seul jeu de cles pour cet appartement quand je suis entre dans les lieux. Il en existait forcement d'autres, qui devaient trainer dans la nature... Il y a bien un responsable. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 22 déc. 2004 : 16:33:12
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Oui VOUS ! Ce sont des questions qui'il faut poser immediatement qd vous recevez les cles, voyons ! Ne cherchez pas maintenant a reporter la faute sur quelqu'un d'autre !
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questionappart
Pilier de forums
1215 réponses |
Posté - 22 déc. 2004 : 18:01:31
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Personnellement j'ai toujours demandé à récupérer tous les jeus de clés lors d'une emménagement. En plus si on ne m'avait donné qu'un seul jeu, j'aurai trouvé cela bizarre.
D'accord avec vous Joulia, à chacun d'assurer sa sécurité. |
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gaie_luronne
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 23 déc. 2004 : 12:30:03
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Heuu, là je suis moyennement d'accord. Moi aussi (cf plus haut, même mésaventure) on m'avait bien assuré que j'étais la seule à avoir un jeu de clé. Mais on ne peut jamais être sûr que les précédents locataires n'ont pas fait faire de doubles qu'ils ont gardé ou distribué.
Même si d'un point de vue juridique l'agence n'a aucune responsabilité, je trouve que d'un point de vue purement moral, les agences devraient prendre un minimum dispositions pour louer des appart dans lesquels on ne rentre pas comme dans un moulin. Il existe des types de clés plus compliquées à reproduire que d'autres, par exemple. Ou, au niveau de la porte de l'immeuble, on peut mettre un code, régulièrement changé, au lieu d'une serrure. Ma porte d'immeuble avait une serrure toute bête et restait souvent ouverte parce que, par temps humide elle gonflait tellement qu'on ne pouvait plus la refermer. Et j'habite à Brest, alors question humidité...
Ceci dit, Je ne dis pas qu'il faut absolument un coupable et que l'agence doit supporter toutes les responsabilités... Mais qu'ils fassent le minimum nécessaire...
En tout cas, avis à tous les nouveaux locataires : pour plus de sécurité, faites changer votre verrou, ça coûte pas grand chose et vous serez plus tranquilles. En tout cas moi j'ai retenu la leçon. |
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am77
Pilier de forums
1169 réponses |
Posté - 23 déc. 2004 : 16:16:46
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damienf,
J'espère que vous avez aussi pensé à porter plainte. |
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damienf
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 23 déc. 2004 : 18:44:37
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Citation :
Initialement entré par Joulia
Oui VOUS ! Ce sont des questions qui'il faut poser immediatement qd vous recevez les cles, voyons ! Ne cherchez pas maintenant a reporter la faute sur quelqu'un d'autre !
Bien saisi la perche! Mais pas convaincu par votre argumentation. Si je reformule un peu et de facon plus generale, le responsable ne serait plus celui qui est en charge d'une tache, mais celui qui controle que le travail est bien fait? Cela permettrait de se defiler et de reporter trop facilement la responsabilite sur les autres! Question de point de vue, question d'ethique aussi... |
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jacquou
Pilier de forums
883 réponses |
Posté - 24 déc. 2004 : 17:30:57
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Morale :
Les locataires qui emménagent ont intérêt à changer un verrou ou un barillet de serrure. Il n'y a même pas à demander l'autorisation du bailleur, ni même de l'aviser.
Quand vous repartez, remettez les serrures d'origine.
Jacquou |
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Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 25 déc. 2004 : 00:18:37
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dans l'ideal, un bon bailleur devrait presque louer son bien sans serrures, cela éviterait ce genre de mésaventures qui virent au chronique... 
Certes, il faudrait gérer le locataire trimballant sa Bricard et n'arrivant pas à la poser sur une Fichet... |
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sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 02 janv. 2005 : 00:32:49
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| La seule vraie garantie, c'est de changer de barillet dès l'emménagement! |
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sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 02 janv. 2005 : 00:57:09
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| La première chose à faire en entrant dans un nouveau logement, c'est changer le barillet. Votre proprio (ou l'agence) vous a confié les clefs que lui a rendu l'ancien locataire. Mais cet ancien locataire en a sans doute fait des doubles pour qui en avait besoin... Multipliez cette manip par le nombre de locataires qui ont pu se succéder dans ce logement, et vous comprendrez qu'il doit exister un certain nombre de doubles de clefs dont le proprio ou l'agence ignorent l'existence! A partir de là, il est évident que la sécurité de vos biens est très aléatoire! Personne ne peut dire combien de clefs de votre logement sont en circulation, ni qui les possède!.. Autrement dit, votre logement est accessible à un certain nombre de personnes dont vous ignorez tout!.. En changeant de barillet, vous maîtriserez l'accès à votre domicile parce que c'est vous qui en aurez les clefs, et c'est vous qui déciderez d'en faire pour des personnes de votre choix. Et au moment du déménagement, n'oubliez pas de remettre en place l'ancien barillet dont vous rendrez les clefs. Je pense que vous n'aurez aucun recours contre le proprio ou l'agence, car la sécurité de vos biens est de votre ressort. Il vous appartient de prendre les dispositions nécessaires pour vous prémunir contre le vol ou l'intrusion. Je pense que le proprio ou l'agence ne peuvent être tenus pour responsables de la possession par des tiers de clefs qui ont été faites par le ou les anciens locataires, hors de toute possibilité de contrôle... |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 03 janv. 2005 : 16:10:58
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Damien, gaie luronne,
J'ai un truc encore plus dingue à vous raconter. J'ai également été cambriolée sans effraction il y a quelques années. Il s'agissait d'un appartement en rez-de-chaussée avec jardin. Tout fut emporté, sauf mes sous-vêtements (et rigolez pas, ils avaient même cramé mon cochon d'inde avec une clope  ). Un mois après ce cambriolage, à un retour impromptu de vacances estudiantines : je découvrais le fils de mon propriétaire occupé à un barbecue entre potes dans mon jardin privatif. Il avait les clefs.
Mes deux plaintes (cambriolage, et cette violation de domicile) furent tout de même classées sans suite.
Je comprends votre révolte, sentiment d'injustice. D'autant plus qu'un cambriolage sans effraction n'est pas indemnisé par les assurances.
De quoi vous faire envie de donner vous-même un coup d'épaule, de bélier dans votre porte d'entrée...
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Edité par - amande le 03 janv. 2005 16:12:42 |
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sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 03 janv. 2005 : 23:40:02
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Bonjour Amande,
En effet, c'est assez effrayant, ce qui vous est arrivé!!! Mais pour quelle raison votre plainte a-t'elle été classée sans suite? Le fils de votre proprio est entré chez vous avec un double de clef en sa possession, sans votre autorisation, c'est clairement une violation de domicile! C'est un délit passible du tribunal correctionnel, quand même!.. Il serait intéressant de savoir comment ce type a pu s'en tirer!.. |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 04 janv. 2005 : 12:00:16
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Bonjour Sellier97,
J'ai dit "classé sans suite", pour exprimer le fait que rien n'a abouti, et cela m'a mortifiée, à l'époque.
Dès que nous (avec ma colocataire) avons surpris le fils du proprio qui s'éclatait chez nous, en notre absence, nous avons téléphoné au commissariat. Il était 23h : ils ont refusé de se déplacer, car selon eux, ce fils de propriétaire avait parfaitement le droit de se trouver chez nous (ce que le fils nous criait aux oreilles, d'ailleurs, avec menaces que son père nous "expulse"). Le lendemain, nous avons voulu complèter notre plainte, et en déposer une seconde pour violation de domicile. Nous avions pris notre bail. Et nous nous sommes fait proprement éconduire, au prétexte que le jardin privatif, où le barbecue entre potes était organisé, n'était pas mentionné sur le bail (bien que l'accès ne pouvait s'effectuer que de notre appartement en Rdc) : il n'y avait selon eux pas de violation. Nous voulions effectuer un rapprochement avec notre récent cambriolage : nous avons entendu un "'tention, les filles, c'est de graves accusations que vous portez là... Qui vous dit que c'est lui... Zavez p't-être oublié de fermer votre porte hein ce jour-là !" Nous leur demandions de faire leur travail, une petite enquête. On rêvait déjà d'une perquisition chez ce fils de proprio, pour retrouver nos affaires, platine laser, appareils photo, etc.
A part bien rigoler de nous, les deux étudiantes mignonnes proprettes, et nous signifier qu'ils avaient des affaires beaucoup plus graves à traiter, rien ne fut donc fait.
Nous avons téléphoné au proprio, il s'est fâché tout rouge contre nous ("qu'insinuez-vous"). Nous lui avons glissé que nous vivions apparemment depuis quelque temps avec les émanations de la chaudière (malaises, maux de tête, car chute d'une obturation de conduit, "cela sent comme les camions"), fenêtres ouvertes en hiver. Deux semaines plus tard, alors que nous rentrions de cours, nous avons trouvé notre propriétaire dans notre cuisine. Il avait trouvé notre caisse à outils, et avait fait ses mélanges d'enduits dans nos casseroles.
On a déménagé, bien sûr.
Bon, c'était pour l'anecdote.
Je pense également que malheureusement, damienf ne peut rien faire. Il nous faut devenir de nos jours de plus en plus méfiants, paranos, précautionneux, obsédés de l'arnaque, de l'entourloupe, des coups sans gêne.
Suite à cette visite humiliante au commissariat, nous sommes rentrées chez nous, nous avons forcé un petit loquet d'une petite fenêtre, à l'étage - mezzanine sous le toit. Nous sommes retournées au commissariat, faire part de notre remarque d'infraction discrète. Après un "ahhh, vous voyez, c'est pas ce fils de proprio, puisqu'il a les clefs !", notre assurance a pu fonctionner.
Sans commentaires... |
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sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 04 janv. 2005 : 15:33:51
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Hé bé!.. De quoi être dégoûté, en effet!.......
Entre un proprio de mauvaise foi et des flics je-m'en-foutistes, il y a de quoi se taper la tête contre les murs!..
Je crois que la seule solution, c'est finalement d'être méfiant (hélas) et de poser un barillet neuf dès qu'on emménage quelque part!... |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 11:53:25
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Eh oui, Sellier97
C'est ce que j'ai fait depuis ce jour...
Grande valeur symbolique également : lorsque je le fais, je me sens réellement CHEZ MOI, et beaucoup plus protégée... |
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sellier97
Pilier de forums
576 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 12:50:46
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Moi c'est après la "visite" de mon proprio pendant que j'étais en vacances que j'ai compris ça! Je faisais confiance, et puis...
C'est dommage d'en arriver à devoir se méfier, mais puisqu'il n'y a que comme ça qu'on peut être tranquille!.. |
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