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L'étude de sol est-elle obligatoire ? Qui doit la faire ? Mon constructeur (pas encore signé) m'avait au début des contacts signifié qu'elle serait faite par lui. Puis au dernier entretien, il me dit maintenant que le technicien juge que ce n'est plus nécessaire (vu ses connaissances du terrain)mais que nous pouvons si nous le voulons en faire faire une et qu'il s'y conformera.
L'étude de sol n'est pas obligatoire. Ceci dit, c'est conseillé sur des terrains qui n'ont pas d'antécédants de construction. Si c'est dans un lotissement, généralement, l'étude initialement diligentée doit pouvoir suffir car le sol change rârement du tout au tout sur quelques dixaines de mètres.
Le but de l'étude est d'identifier le type de sol et sous-sol présent et la profondeur à laquelle se trouve le support suffisemment dure et capable de supporter le poids de la construction sur le lieu d'implantation afin d'adapter au mieux les fondations.
Ceci dit, si le technicien de votre constructeur connait la nature du sol c'est certainement parcequ'il a les résultats d'études faites à proximité.
Vous pouvez tout à fait diligenter une étude par vous-même. Renseignez-vous auprès de la DDE ou de votre service urbanisme qui doivent connaitre les cabinets d'experts dans votre région. Sachez que le prix dépend surtout de la profondeur et du nombre de carrotages à effectuer et que ce nombre dépend du type de construction que vous entreprenez.
Ce que l'on peut ajouter, c'est que le prix convenu est forfaitaire et qu'il inclut toutes les études nécessaires y compris l'étude du sol. Voir notamment à ce sujet l'article R 231-5 du CCH :
Citation :Article R231-5 (Décret nº 85-829 du 29 juillet 1985 art. 2 Journal Officiel du 3 aout 1985)
(Décret nº 91-1201 du 27 novembre 1991 art. 1 Journal Officiel du 29 novembre 1991)
Pour l'application du d de l'article L. 231-2, le prix convenu s'entend du prix global défini au contrat éventuellement révisé ; il inclut en particulier : 1. Le coût de la garantie de livraison et, s'il y a lieu, celui de la garantie de remboursement ; 2. Le coût du plan et, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment ; 3. Le montant des taxes dues par le constructeur sur le coût de la construction.
Peut-être serait-il bon d'ajouter en annexe au contrat un texte précisant que : le constructeur, compte tenu de sa connaissance du terrain, précise qu'une étude de sol spécifique n'est pas nécessaire pour définir le système de fondations (type, profondeur, dimensions).
Bonjour, L'étude de sol n'est pas obligatoire, et elle reste à la charge du propriétaire. En revanche, si elle a été faite, le prix de la construction inclut l'ensemble du cout des fondations spécifiques (s'il y a lieu). J'ai eu l'expérience suivante: construction avec CCMI avec fourniture de plans, sans d'étude de sol préalable. Dans la notice descriptive, mention: terrassement et fondation spéciales non compris dans le prix. A la réalisation des fondations, on tombe sur un terrain pas du tout homogène, avec de l'argile et de l'eau à 3m. (Pegase dit: "car le sol change rârement du tout au tout sur quelques dixaines de mètres"=ARCHI FAUX). Du coup tout s'arrête et on fait une étude de sols et dans la foulée une étude béton (1300€ + 1500€). La conclusion de l'étude béton est : il faut faire des fondations + profondes avec des soubassements extrèmement rigidifiés. Coût total de la plus-value:9000€ payés par moi même (propriétaire). Du coup, le seul conseil que je puisse vous donner (si je peux me permettre). Même si votre constructeur considère que l'étude de sols n'est pas nécessaire, faites-la lui quand même réaliser, du coup il n'y aura plus acune discussion possible en cas de pépin. Et surtout N'ECOUTEZ PERSONNE vous faire une étude de sols sans aller voir de quoi est réellement fait votre terrain surtout si ca n'est pas un professionnel. Amicalement Christian PS: je ne suis pas un professionnel des études de sols
Il est vrai qu'en fin de compte c'est le maître d'ouvrage qui paye et c'est bien normal.
Mais le constructeur a l'obligation de faire un prix global et forfaitaire, y compris l'adaptation au sol (après étude de sol si nécessaire, c'est lui le professionnel et le maître d'ouvrage n'y connaît souvent rien) pour la bonne information du maître d'ouvrage. Dans votre cas,pazo, vous auriez du refuser cette réserve. Si le constructeur a mis cette réserve, c'est qu'il était à priori sûr de la mauvaise qualité du sol. Je suis persuadé que vous auriez gain de cause devant un tribunal. Le contrat est obligatoirement avec prix global et forfaitaire, c'est le principal objectif de la loi.
Pour Mure, le cas est différent, le constructeur ne fait pas de réserve et assure au contraire qu'après contrôle (visuel ou par connaissance du site) celui-ci ne pose pas de problème. Il suffit de le préciser dans le contrat. Mais évidemment, le maître d'ouvrage peut toujours demander une étude de sol s'il a un doute. Dans ce cas, il a intérêt à la demander au constructeur qui l'inclura dans le prix convenu. Question de responsabilité.
bonjour à nouveau, Mr Rochar, "Si le constructeur a mis cette réserve, c'est qu'il était à priori sûr de la mauvaise qualité du sol." Je ne pense pas que mon constructeur est (ou était) de mauvaise foi sur la qualité du terrain, en revanche, la précision incluse dans la notice descriptive avait pour unique but de faire en sorte que a surprise éventuelle (et effective dans mon cas) soit à ma charge. J'avais discuté avec mon constructeur à la signature du contrat de faire réaliser une étude sol pour s'assurer de la bonne qualité du terrain, et ce dernier m'avait fait une remarque du genre de celle faite à Mure (faite en toute bonne foi je pense) "à priori, pas de problème, on verra au moment des fouilles, puis comme ça vous économisez le coût de l'étude". Ce dernier m'avait également précisé qu'il n'était, malgré tout, pas devin et qu'une surprise restait toujours possible. C'est ce qui motive ma réponse d'hier insistant sur la nécessité de faire réaliser l'étude de sols avant de commencer les travaux afin de vous éviter tout tracas. Salutations Christian.
Etude de sol
Forum fermé
Posté - 28 déc. 2004 : 22:03:58
