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 Sujet  |
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cartman93
Nouveau Membre
8 réponses |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
 Posté - 29 déc. 2004 : 16:24:38
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Citation :
Initialement entré par cartman93
ah ben la cave est vide sauf qu'il reste un point d'interrogation vert...
Marc |
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cartman93
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 29 déc. 2004 : 17:29:15
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La cave de l'appartement que j'ai acheté était pleine de cartons et planches que le vendeur avait laissé.
Apres evacuation au encombrants par mes soins, le vendeur me reclame ces "affaires" par lettre RAR.
La question est : qu'est ce que je risque jurdiquement parlant ?
Merci d'avance |
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VIVOU
Pilier de forums
203 réponses |
Posté - 29 déc. 2004 : 18:47:58
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Pour ma part et cela n'engage que moi , la cave doit être vide le jour de la vente au même titre que le logement. J' aurais fais comme vous et peut être poussé le bouchon en demandant le remboursement des frais engagés dans cette histoire. Pour moi le vendeur est fautif et de plus de réclamer ses affaires est le combles.
Bonne Année. |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 29 déc. 2004 : 19:51:54
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La position de Vivou est parfaitement juste en droit, comme en sens commun...
Marc |
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Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 29 déc. 2004 : 20:24:07
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De toute façon, en matière de meubles, possession vaut titre donc l'ancien proprio ne pourra pas prouver votre éventuelle responsabilité dans la disparition de ses belles planches.
Donc, à la remise des clés, le contenu de l'appartement et de la cave vous revenait de droit.
Pour rigoler, envoyez-lui la facture de l'enlèvement, ça devrait le calmer... |
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loadrun37
Contributeur vétéran
182 réponses |
Posté - 30 déc. 2004 : 01:16:58
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En réintégrant mon appartement j'avais fait confiance à mes anciens locataires lorsqu'ils m'ont dit qu'ils débarasseraient ma cave. Ils avaient du retard dans leur déménagement et j'ai voulu faire le bon samaritain.
J'ai rendu la caution et je ne les ai plus jamais revu...
C'est la dernière fois que je rends la caution avant que tout soit nickel chrome !!!! 
Voilà c'est dit, j'me sens mieux... |
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cartman93
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 30 déc. 2004 : 11:44:55
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Cela conforte ce que je pensais.
Merci de vos réponses |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 30 déc. 2004 : 23:26:17
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Ceci est malheureusement une chose courante. On déménage . On est très fatigué et on en oublie la cave,ou le grenier. Womber a raison. Certaines personnes se sont même retrouvés très riches en découvrant UNE toile dans ce grenier fouilli et très vieillot. J'ai le cas en ce moment dans ma résidence . Un 4-pièces 120 m2, la proprio décédée. J'ai vu sa cave est entièrement pleine, datant de plus de 60 ans avec quelques jolies articles. Ceci seront donc pour les nouveaux, frais de déménagement aussi !
LN |
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fidipat
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 02 janv. 2005 : 10:36:08
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Mais il faut quand même rappeler que même si l'on a signé l'achat, il faut bien se rappeler qu'il y a une date... Souvent les vendeurs sont encore propriétaire jusqu'à une certaine date même s'ils n'habitent plus le logement. Dans ce cas, il ne faut vider la cave que lorsqu'on est définitivement le propriétaire.
De plus, je trouve que cela est maladroit de ne pas avoir contacté le précédent propriétaire car il avait peut-être tout simplement oublié qu'il lui restait des affaires à prendre dans son ancienne cave. 
Imaginez si plus tard vous découvrez des problèmes dans votre nouvel appartement et que vous avez besoin de l'historique des canalisations, etc. et que vous êtes déjà fâché avec l'ancien propriétaire... vous ne saurez rien sur ce qui a été fait dans l'appartement avant votre arrivée.
Conseil : Fouiller dans les discussions puis utiliser la fonction RECHERCHE pour trouver des réponses sans attendre. |
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cartman93
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 15:01:32
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Dans tous les cas ou dans des ventes particulières? Car la remise des clés à la signature me semble etre la date de possession.
Pouvez vous m'en dire plus svp?
Merci d'avance |
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mathi
Pilier de forums
2092 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 20:59:45
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Il est clair que lors de la vente l'ancien copro doit laisser les lieux vides, le notaire d'ailleurs doit lui préciser avant la signature, la R+A de votre vendeur est indélicates de sa part, il fait juge et partie?
A vous en faite de voir ce que vous voulez faire, mais aucun cas le vendeur ne peux l'exiger, comme il a déjà fait
math |
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Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 06 janv. 2005 : 23:42:31
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Citation :
Souvent les vendeurs sont encore propriétaire jusqu'à une certaine date même s'ils n'habitent plus le logement. Dans ce cas, il ne faut vider la cave que lorsqu'on est définitivement le propriétaire.
Pas d'accord : à la remise des clés, on est propriétaire donc on récupère la propriété de tout ce qui a été abandonné dans l'appartement. C'est bien d'un abandon qu'il s'agit puisqu'aucun document concernant les affaires laissées dans la cave n'a été signé par les deux parties...
Que des vendeurs soient assez stupides pour oublier des objets de valeur dans une cave est un autre débat... |
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 09 janv. 2005 : 10:00:43
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Qu'est ce qui pouve qu'il y avait quelque chose dans la cave?
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Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 10 janv. 2005 : 17:06:25
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Citation :
Qu'est ce qui pouve qu'il y avait quelque chose dans la cave?
Les ampoules de Cartman93 quand il a évacué toutes les planches... sinon, rien et c'est fait que l'ancien vendeur va avoir du mal à prouver que la cave renfermait des choses récupérables.
Sauf si cartman93 présente la note et fournit des arguments à l'autre partie. Bref, faire l'autruche pourrait être la meilleure solution.
W. |
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fidipat
Contributeur senior
83 réponses |
Posté - 18 janv. 2005 : 02:19:10
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Citation :
Initialement entré par Womber
Citation :
Souvent les vendeurs sont encore propriétaire jusqu'à une certaine date même s'ils n'habitent plus le logement. Dans ce cas, il ne faut vider la cave que lorsqu'on est définitivement le propriétaire.
Pas d'accord : à la remise des clés, on est propriétaire donc on récupère la propriété de tout ce qui a été abandonné dans l'appartement. C'est bien d'un abandon qu'il s'agit puisqu'aucun document concernant les affaires laissées dans la cave n'a été signé par les deux parties...
Que des vendeurs soient assez stupides pour oublier des objets de valeur dans une cave est un autre débat...
Vous savez bien qu'il y a des personnes qui se trouvent sympas et qui finissent pas s'engueuler... C'est ainsi qu'une de mes amies avait accepté que les futurs copropriétaires puissent commencer à emménager dans sa (grande) maison dans les étages pendant que elle-même continuait à déménager tout son bazar de la cave... Cela s'est mal terminé !
Maintenant, je n'espère qu'une chose pour Cartman = de trouver une solution de tranquillité car il existe des histoires où les anciens propriétaires peuvent devenir des harceleurs alors allez prouver à la police que vous être harcelés, le temps que cela va prendre, etc.
Meme si Cartman pense être dans son droit, je ferai une lettre d'excuse en espérant que le précédent propriétaire sera rassuré et content de lui pour disparaître de l'horizon.
Croyez-moi : on ne sait jamais sur qui on tombe et dans ces cas, cela peut aller très loin (voir les faits divers actuellement d'un gars qui a vendu et qui a harcelé pendant 2 ans ses acheteurs parce qu'il considérait que la maison était à lui...)
Bref à vous de voire...
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Conseil : Fouiller dans les discussions puis utiliser la fonction RECHERCHE pour trouver des réponses sans attendre. |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 18 janv. 2005 : 20:37:13
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Citation :
je ferai une lettre d'excuse en espérant que le précédent propriétaire sera rassuré et content de lui pour disparaître de l'horizon.
Une lettre, oui, mais pas d'excuses. Excuse = reconnaitre qu'il pouvait y avoir des affaires intéressantes. C'est mettre le pied dans les ennuis.
Il répond à l'ancien propriétaire qu'il a subit préjudice en étant obligé d'évacuer dans l'urgence les encombrants et autres détritus qu'il avait négligeamment laissé dans la cave et que cela lui a coûté.
Qu'il souligne qu'il se serait volontiers passé de cette corvée mais qu'il a l'amabilité de ne pas demander de dédommagement. Ca va calmer l'ancien propriétaire.
Mince : "en matière de meuble, possession vaut droit". La posession était au nouveau propriétaire quand il a trouvé les encombrants dans la cave. Il n'avait pas d'autres solution que de subir et de dépenser pour avoir la place vide qu'il espérait. L'ancien propriétaire n'avait qu'à vider sa cave. Je suppose qu'il s'agissait d'une vente de logement vide ! A l'ancien propriétaire d'assumer ses responsabilités.
Et puis quoi encore ? Je vend en laissant des cochoneries. Puis je me ramène, la gu... enfarinée, 10 ans plus tard et je réclamme qu'on me rende le diamant que j'ai oublié dans mon ancien logement. Cela n'a pas de sens.
seborga1 |
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ching
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 20:04:46
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Et bien, à vous lire, j'ai été bien bête il y a dix ans... Voici mon amusante mésavanture...
J'ai signé devant notaire, pris les clefs et intégré mon nouvel appartement. La vendeuse m'a dit avoir laissé quelques objets qui peut être m'intéresseraient... J'ai cru qu'elle me les laissait ! Je n'ai pas protesté. La cave était pleine de bouteilles de vins et articles divers... Dans l'appartement il restait des meubles en merisier, une machine à laver impeccable et une vieille cuisinière dont personne n'aurait voulu... Ma foi, je garde ai-je dit (mais pas écrit).
Le lendemain de ma signature, je passe dans ma rue et je vois qu'on déménage MA cave ! Alors que j'étais propriétaire et que j'avais les clefs ! J'ai courru acheter un nouveau cadenas. 15 jours après je reçois un appel de la vendeuse me demandant les meubles et objets divers. Entre temps, j'ai découvert quelques carreaux cassés, de la faïence décollée... le tout soigneusement dissimulé. Ca m'a donc énervé et pour me venger je lui ai dit que je gardais les meubles à titre de dédommagement (je sais, c'est mal). Je reçois une lettre du notaire, m'expliquant que les biens que je retenais, appartenaient à la vendeuse et qu'ils faisaient partie de la succession (elle était l'héritière de l'appartement que je venais de lui acheter). J'ai appelé le CIRA (Centre interministériel de renseignements administratifs) où l'on m'a dit qu'effectivement je devais rendre les meubles qui avaient sans doute été répertoriés par le notaire lors de la succession. Je me suis donc fendu d'une lettre au notaire lui disant que je laissais les meubles sur le palier, libre à la vendeuse de venir les chercher ! Je lui ai demandé dans cette lettre s'il était possible qu'elle me réclame les appliques, les radiateurs, la moquette, les fils électriques ?
Elle est venue récupérer ses biens mais m'a laissé son encombrante cuisinière inutilisable ! Bien évidemment, j'ai fait un scandale chez le notaire qui lui même a hurlé sur la vendeuse pour son manque de correction. Elle l'a embarquée le jour même sa fichue cuisinière !
J'aurais dû garder le tout...
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 21 janv. 2005 : 21:28:38
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Merci Ching pour votre expérience et que cela nous serve de leçon. 
LN |
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Sujet |
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cave non vidée apres achat
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