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spide
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 05 janv. 2005 : 04:39:37
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Tout d'abord bien le bonjour à votre team...
Je viens à votres aide, car j'ai un soucis....
En fait je viens de m'engager dans une location avec un bail de 3 ans.
C'est une maison de village refaite à neuve (sur 4 niveau...).
En dessous de tout ces niveaux (au rez de chaussée) se trouve un local avec une vieille porte. La clef pour l'ouvrir est juste derrière celle-ci (on tend le bras et on attrape la clef).
Dans mon bail, il n'est nullement parlé de ce local.
Mon compteur d'eau se trouve dans ce local.
Après investigation, je me suis rendu compte, que ce local était tout confort, je m'explique : un disjoncteur électrique a été tiré depuis mon compteur (ce qui fait, qu'il y a lumière + prise électrique), il y a également une belle arrivée d'eau, qui vient bien sûr de mon compteur d'eau, ainsi qu'une prise téléphonique, qui vient je vous le mets dans le mille, de chez moi aussi !!!!
Ce qui fait, que n'importe qui prenant la clef et ouvrant cette porte, vit avec eau, edf et tél à mes frais...!!!
Je voudrais savoir s'il est possible de récupérer cette clef, et que j'en sois le seul pocésseur. Voir éventuellement de refaire la porte + serrure, car elle est toute pourrie.
Et si le proprio me dit non pour la clef, que puis-je faire ?? avant de le mettre en justice...
Ce qui me dérange également, c'est qu'il peut y avoir d'autres points de branchements, dont je n'ai pas accès, et là je n'aurais pas moyen de le découvrir, auriez vous un moyen (sans forcément débrancher tout mes appareils...)??
merci à vous, car c'est tout de même embettant de se dire, qu'il existe un autre point d'edf, d'eau et de tél que chez soit...!!!
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cyvonne
Pilier de forums
1399 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 10:41:53
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Informez votre propriétaire que par mesure de sécurité vous fermerez cette porte à clé et que pour le relevé du compteur d'eau il suffira de vous prévenir à l'avance.
Pour vérifier si des branchements électriques fonctionnent sur votre compteur, débranchez tous vos appareils et vérifiez s'il reste inerte.
cyvonne |
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am77
Pilier de forums
1169 réponses |
Posté - 05 janv. 2005 : 13:46:59
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Je suis d'accord avec Cyvonne.
Je vous conseille même de faire une LRAR à votre propriétaire en lui signifiant que toute utilisation à votre insu de l'eau, de l'électricité ou du téléphone fonctionnant sur vos abonnements, donnera lieu à une plainte pour vol.
Cela devrait dissuader toute vélléité malveillante. |
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spide
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 06 janv. 2005 : 03:07:50
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ok, bon dans tous les cas, je vais d'en discuter avec lui, normalement aujourd'hui....s'il vient...
Mais, puis-je garder cette clef qui ouvre ce local, en sachant que dans le bail rien n'y fait référence... ??
merci |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 06 janv. 2005 : 10:44:26
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Spide, est-ce que ce local se trouve DANS la maison que vous louez ? Peut-on y acceder sans penetrer chez vous ? J'ai du mal a me representer la situation de ce local.
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 06 janv. 2005 : 21:17:43
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Vous indiquez que vous venez de prendre en location une maison, dans un village. Il semble qu'il y a un bout de terrain avec cette maison et que vous l'empruntez pour vous rendre dans le "local bizarre". Il semble que ce local fait partie intégrale du "volume ou bâtiment de la maison", même s'il faut passer par l'extérieur pour s'y rendre. Il semble que cette maison n'a que votre logement (= maison individuelle).
Mon avis, si ce que j'ai compris de la description est exact, ce local est naturellement inclu dans ce que vous louez.
Si le propriétaire a oublié de le mentionner dans la description des locaux figurant sur le bail, c'est un oubli. C'est une erreur qui se répare très facilement, sans nuire à quiconque, ni au propriétaire, ni au locataire, en faisant un avenant au bail, précisant l'existance de ce local.
Surtout, n'interrogez pas votre propriétaire en vous exprimant comme dans votre question, c'est à dire en supposant que vous n'avez pas de réels droits sur ce local. Vous risquez de lui donner l'idée de contester votre droit à l'exclusive et pleine jouissance de ce local dans votre location, et ce compris pour le prix de votre bail. A mon avis votre propriétaire n'est pas en droit de vous dire qu'il faut payer plus pour ce local.
Utilisez un style plus sûr. Dites simplement que vous avez remarqué un oubli dans la description des locaux et que vous avez besoin qu'on le corrige pour que le bail corresponde avec ce que vous assurez.
Votre droit exclusif sur ce local semble certain puisqu'il est alimenté par vos fluides (puisqu'il y a votre compteur d'eau)!
seborga1 |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 06 janv. 2005 : 23:59:31
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si la disposition des lieux est bien celle que décrit Serboga1 (comme lui c'est comme cela que je vois les lieux sur la base de votre description en début de sujet), il n'y a pas vraiment lieu , sauf si il y avait vraiment problème... , de faire un avenant au bail car alors dans votre situation le local en question est une dépendance naturelle du bien loué : un bail qui ne dit pas explicitement "et un appentis situé en sous sol" ou "et une reserre située derrière la maison..." n'est pas invalide en ce qui concerne cet appentis/cette reserre ; en fait le bail souvenbt se borne à décrire ce qui ressort de l'habitable et des pièces de service en négligeant de dire "et la niche du chien et le dégagement sous l'escalier du jardin pour y ranger les outils".
Marc |
Edité par - Marc 75017 le 07 janv. 2005 00:00:53 |
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spide
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 12 janv. 2005 : 01:21:19
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Hello @ tous....
Alors, voilà, je vais reprendre un peu suivant les questions que vous vous posez...
En fait quand j'ai dit, que j'habitais une maison de village, ce n'est pas pas forcément une maison dans un village...lol, en fait c'est une appelation, pour décrire une maison qui est tout en hauteur. De la rue, on accède au local en question, puis indépendamment de ce local, on prend un couloir pour monter au 1er : c'est la porte d'entrée.
En fait, vous dessinez un rectangle en hauteur, et vous le decoupez en tranche...j'ai 4 etg + mezzanine. Et en dessous de ce rectangle, il y a le local.
C'est ca, ma maison de village, et PS, je n'ai pas de jardin, snif.
Donc, suite à mon RDV avec mon proprio, je lui en ai touché 2 mots...
et il m'a répondu, qu'il souhaitai louer ce local indépendamment de la maison...
Je lui ai alors répondu que c'était mon compteur d'eau et d'électricité qu'il y avait... il m'a dit, qu'il ne fallait pas que je m'inquiète, il allait (je ne sais pas quand, surement après tout les travaux (dalle, carrelage, etc)) faire un défalcateur...
Mais pour moi un défalquateur, ne fait que défalqué, vous m'arretez si je me trompe, ce qui veut dire que si je coupe mon compteur EDF, et que je pars en vacances, le futur locataire de ce local, se retrouvera sans électricité...(pas question de leur laisser les clefs au cas où, le disjoncteur saute)
En d'autres termes, son courant se soustrait au mien... suivant le chiffre du défalquateur., il me paye à moi son edf ou son eau...
Existe t il un défalquateur pour une arrivée d'eau, qui se situe donc apres mon compteur ?? Egalement.
Sinon, le compteur d'eau qui se trouve dans ce local, devrait par la suite être lisible depuis l'ext (la rue)
Je ne pense pas que tout cela soit bien pratique, alors qu'il suffirait, de faire une compteur EDF séparé du mien, et de même pour l'eau...
Tout ca, pour se faire encore du fric, alors qu'il ne sait plus quoi en faire...je vous jure...
Bon, j'espère vous avoir éclairez sur quelques points.
merci d'avance et adieu à se local, qui ma foi aurait pu être bien pratique...
Tx all.
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 12 janv. 2005 : 07:36:49
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Spide, vous êtes trop brave, trop sympa avec votre Arpagon de propriétaire. N'acceptez surtout pas son idée de "défalqueur". Cédez éventuellement sur l'usufruit du local bizarre mais pas plus. Je vous expliquerai plus tard pourquoi. Je n'ai pas le temps tout de suite, il faut que je me prépare.
seborga1 |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 12 janv. 2005 : 21:25:01
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suite :
Citation :
et il m'a répondu, qu'il souhaitai louer ce local indépendamment de la maison...
Je lui ai alors répondu que c'était mon compteur d'eau et d'électricité qu'il y avait... il m'a dit, qu'il ne fallait pas que je m'inquiète, il allait (je ne sais pas quand, surement après tout les travaux (dalle, carrelage, etc)) faire un défalcateur...
Ben voyons :
- EDF interdit de revendre l'énergie. Il faut autant de compteur que de "locataire"... Donc idée du propriétaire illégale! Mais chapeau sur votre tête car vous êtes déjà "l'abonné EDF" car je suppose que vous avez souscrit votre contrat. EDF ira au plus simple et vous manquerez éventuellement de billes pour prouver que vous n'êtes pas l'auteur de ce bidouillage interdit car
Citation :
En d'autres termes, son courant se soustrait au mien... suivant le chiffre du défalquateur., il me paye à moi son edf ou son eau...
Si cela est effectivement le "plan de votre propriétaire", il ne se gêne pas! Il enfonce le chapeau sur votre tête. Quel contrat démontrera que l'occupant du local bizarre vous doit quelque chose ?
Ne mettez surtout pas les pieds dans de telles combines.
Vous allez "aux yeux de la machine juridique" être coupable de revente d'électricité, vous n'aurez aucune bille pour démontrer le contraire et si votre propriétaire est un parfait voyou, il aura même de quoi démontrer que vous sous-louez ce local!!! En effet, qui vous prouve qu'il va pas imaginer, en plus, de se le faire payer en espèce sans trace, ce fameux local. Vous risquez, en plus d'héritez du chef d'inculpation de fraude fiscale!
Pour vous en sortir, pour avoir la paix, vous ne pouvez lui proposer que l'alternative suivante :
- soit il inclu ce local dans votre contrat, et vous exigez que cela soit inscrit sur un avenant. C'est vrai, l'avenant n'est pas obligatoire, mais il vaut mieux être prudent avec des individus comme cotre propriétaire,
- soit il exclut ce local mais auparavant, il réalise de vrais travaux de séparation de fluides et vous exigez un constat contradictire de contrôle que toutes les possibilités de prendre du courant ou de l'eau ou quelque fluide ou énergie que ce soit dans ce local sont indépendante de l'installation de votre lot.
Pour l'eau, on peut décliner presque le même raisonnement. Sauf que les concessionnaires d'eau accepptent des compteurs communs à plusieurs occupants, avec ou sans sous-compteur de répartition. Le concessionnaire de l'eau ne connait alors que le propriétaire qui a souscrit le contrat et c'est l'afaire du propriétaire de récupérer les dépenses par le biais de charges locatives. Dans ce cas, le propriétaire est obligé de présenter à ses locataires la règle de partage qui sera appliquée. Cette règle doit figurer au bail ou en annexe indissociable du bail.
Reprenez la même alternative :
- dans le cas de l'eclusion du local, exigez
* soit la séparation de l'eau donc 2 compteurs, c'est possible,
* soit un avenant précisant la méthode de répartition entre les locataire de l'immeuble, qui peut être "lecture des sous-compteurs" s'il en met et indication de la façon dont on partage les éventuels écarts de lecture (il y en a toujours, même s'il n'y a pas de robinet "collectif"), ou X% pour l'un et Y% pour l'autre.
Tâchez de convaincre votre propriétaire que s'il veut la paix, il a intérêt à inclure ce local dans votre bail.
Si vous tenez à ce local, attaquez directement et discretement en vous l'appropriant sans autre formalité (malgré vos échanges verbaux) et attendez qu'il se manifeste. S'il se manifeste, dites-lui que vous êtes chez vous et que s'il est persuadé du contraire, il n'a qu'à demander l'aide de la justice. Si vous pouvez lui dire cela de façon sereine, il va être ébranlé et il capitulera peut-être.
Je suis à votre disposition si vous voulez plus de précisions.
PS J'espère que vous n'êtes pas branché au gaz.
Avez-vous examiné l'installation du téléphone. Faudrait pas, s'il y a autre occupant dans ce local, que ce dernier puisse appeller HONG KONG à vos frais et sans limite.
seborga1 |
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spide
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 13 janv. 2005 : 04:47:38
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Merci bcp seborga1 de me renseigner à ce point.
Donc, je pense que je vais lui en rediscuter, en lui disant, que je souhaite impératiement qu'il sépare nos compteurs EDF et EAU.
Je ne peux m'approprier ce local comme ca, car si je le fais, ce sera la guerre, et je pense que cela se retournerais forcément contre moi... il connait beaucoup de monde dans ce village, et je n'ai pas foi en la justice française!! donc bon...
Mais bon, je vais pousser un gueulante comme on dit, afin qu'il mette 2 compteurs séparés.
Concernant le téléphone, j'ai découvert à ma grande surprise, qu'il n'était pas relier à ma ligne FT, c'est déjà çà en moins...
Et je n'ai pas de gaz non plus..ouf, encore çà en moins...
meci bcp re...
;-) |
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local bizarre relié sur ma maison...
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