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Bonjour, Nous sommes depuis bientot 3 ans dans notre immeuble actuel. Depuis notre arrivée nous avons apposé sur le mur trois petits objets en pierre et personne ne nous a jamais rien dit. Je suis actuellement présidente du conseil syndical depuis sept mois et l'ancienne présidente (rancunière car elle occupait ce poste depuis 11ans) nous met dans notre boite aux lettres une note disant : 1. quelle ne veut pas de notre "littérature" -un courrier envoyé depuis mai 2004 - 2. que les façades de l'immeuble sont collectives et qu'en conséquence nous devons enlever les 3 céramiques que vous y avez fixées.
Rien ne figure dans le règlement de copropriété. A t elle le droit en tant que copropriétaire de nous demander cela ? Si elle n'avait jamais rien dit auparavant a t elle le droit de le faire à présent (puisque l'usage est un droit je crois ) Merci de votre réponse. Meilleures salutations Miquette
Si j'étais dans votre cas, je laisserai courrir. Pensez-vous réellement qu'elle irait devant un tribunal pour faire enlever ces 3 céramiques ? Sur le fond, elle a sans doute raison (à vérifier avec votre règlement de copropriété) car vos 3 céramiques modifient l'aspect extérieur de l'immeuble et sont fixées sur des parties communes. Aller en justice pour faire enlever une parabole sur un balcon, je comprends. Pour faire enlever 3 céramiques, c'est plus discutable...
le mur de mon balcon
Forum fermé
Posté - 08 janv. 2005 : 00:37:45
car elle occupait ce poste depuis 11ans) nous met dans notre boite aux lettres une note disant : 
? Si elle n'avait jamais rien dit auparavant a t elle le droit de le faire à présent (puisque l'usage est un droit je crois 
) 
