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 Appel à "tuyaux"
 mes feuilles et mon voisin!
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marie3
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 09 janv. 2005 :  16:35:45  Voir le profil
Je suis propriétaire d'un bois de chênes qui, pauvre nature, perdent leurs feuilles!Le problème qui se pose c'est que mon voisin ramasse les feuilles en partie de mes chênes et rejette tout dans mon terrain. Est-ce normal? En sachant que le bois de chêne est antérieur à la construction de sa maison et que d'autres chênes, qui ne m'appartiennent, pas sont susceptibles d'occasionner ce désagrément. Merci beaucoup pour vos réponses.

marie3
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 09 janv. 2005 :  19:25:40  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Peut être serait il préférable de marquer les feuilles de vos chênes pour les différencier de celles des chêns qui ne vous appartiennent pas ?

Ainsi votre voisin devrait effectuer un tri sélectif avant de vous retourner vos feuilles.

En ce sens il se mettrait en règle avec les prescritions sur le tri sélectif.

Ne pensez vous pas.

M. Cyclopède (bis).

PS: Le Code Civil a certainement prévu pareille situation, rendons donc grâce à NAPOLEONé.

Edité par - bouzigues le 09 janv. 2005 19:27:49
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