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J'ai acheté il y a 4 ans et demi une maison de plus de 500 m² avec une SCI où je suis gérant à 99 %. C'est ma résidence principale.
Je me suis fait un bail à titre onéreux les 3 premières années pour pouvoir amortir les travaux. Depuis 2 ans j'ai refais un bail mais à titre gratuit en échange de travaux de rénovation de ma part. Ce dernier bail porte sur la totalité de la maison.
Je fait une activité de location de logement (location de chambre "gite ou chambre d'hôte") sur des chambresque j’ai de libres depuis 4 ans. Je suis déclaré en Micro entreprise et BIC.
Aujourd'hui je décide de vendre ma maison. J'ai 2 solutions : - Vendre la maison entière - Vendre cette maison en 2 appartements
Je suis donc allé aux impôts pour leur demander si j'aurais de la plus value et au quel cas sur quelle partie de la maison si je divise en 2 lots.
Ils m'ont répondu : "VOUS VERREZ BIEN LORSQUE VOUS VENDREZ" !!!!!!
Pas très sympa aux impôts. J'ai donc décidé de trouver une solution pour éviter la plus value mais j'aurais besoin de votre aide :
Question :
- Si je cesse mon activité de "location de logement" dans cette maison, est ce que les impôts peuvent encore me taxer sur la plus value? et y a-t'il un délai à attendre après la cession ?
- Si je divise la maison en 2 appartements, peuvent t'ils me taxer? Dois je vendre les 2 appartements en même temps? ou y a t'il un délai entre la vente des 2 appartements?
- Mon bail est gratuit, mais j'y est inscris "en échange de travaux", peuvent t'ils dire que "l'échange de travaux" est une sorte de rémunération et donc me dire que s'il y a des rémunérations me taxer à la plus value? Puis je refaire ce bail? et comment car je l'ai donné en 2003 à l'inspecteur des impôts mais je ne l'ai pas fais enregistrer.
- Je ne paye pas de "taxe professionnelle", lors de la déclaration, j'ai opté pour la taxe d'habitation. Si je ne paye pas de taxe professionnelle est ce que je suis exonéré de plus value?
Merci beaucoup si vous pouvez répondre à ces quelques questions.
Après étude, si je calcule ce que j'ai gagné avec la location des chambres sur 5 ans, et ce que les impôts veulent me prendre en plus value, c'est le même montant !!! Donc cela voudrait dire que j'aurais travaillé pour rien durant 5 ans. Comprenez la haine que j'ai aujourd'hui......
Plus value maison principale en SCI vendu en 2 lot
Forum fermé
Posté - 14 janv. 2005 : 11:17:30
