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sergepru
Contributeur vétéran
134 réponses |
 Posté - 15 janv. 2005 : 10:06:52
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bonjour je voudrai savoir comment son répartie les frais de syndic pour sa gestion
exp le syndic nous coute pour sa gestion 2015 euros cette somme est répartie en part égales par le nombre de proprietaires
ou elle est répartie d'aprés les milliémmes de chaque copropriétaire
je viens de recevoir mon decompte et tous les propriétaires paie la meme somme (aussi bien les grands appartements que les petits est ce normal (merci de vos réponses)
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baghirati
Contributeur vétéran
152 réponses |
Posté - 15 janv. 2005 : 13:09:42
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comment peut on voir sur son décompte ce que paient les autres ?
les honoraires ne se répartissent évidement pas en parts égales . |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 15 janv. 2005 : 18:14:25
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Les honoraires du syndic entrent dans les charges générales qui sont réparties en fonction du nombre des tantièmes généraux.
Il faut vérifier ce qu'il pourrait y avoir dans le règlement de copropriété pour justifier une répartition différente.
Mais comment pouvez connaître le quote-part des autres copropriétaires, comme demande justement Baghirati ?
Auriez vous, comme dans l'ancien temps, un tableau faisant apparaître les contributions de chaque lot ? |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 15 janv. 2005 : 22:46:28
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Ce n'est pas comme dans l'ancien temps. Le logiciel de Foncia nous le procure aussi !
LN |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 16 janv. 2005 : 17:06:30
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Je l'ignorais. Foncia est vraiment un bon syndic  |
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lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 16 janv. 2005 : 22:28:32
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au secours !!!! Ne jamais l'écrire SVP. Et quand mon gestionnaire me répond : c'est comme ça et c'est comme ça, je ne changerai pas le logiciel pour votre copro ! Je faisais allusion au gros scandale des convocations de AG et de PV qui comportent en moyenne 12 feuilles, plutôt photocopies de trop, car les espaces , espaces et espaces de phrases sont un scandale à 0.21 euros LA photocopie , multiplié par xxxlots !!! De même pour la discussion de leur contrat 
LN |
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sergepru
Contributeur vétéran
134 réponses |
Posté - 17 janv. 2005 : 12:13:24
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merci de vos réponses en effet le réglement de copropriété indique que la répartition des frais de syndic seront calculés en part égale
comme on doit faire modifier le réglement de copro avec la loi sru serait il possi ble de demander la répartition par quantieme et de plus l'article du réglement de copropriété est il valable aux yeux de la réglementation sur ls copro merci de vos répon,ses |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 17 janv. 2005 : 18:08:09
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L'article du règlement est contraire aux dispositions de l'article 10 alinéa 2 de la loi de 1965.
Néanmoins le syndic doit le respecter impérativement car il demeurera applicable jusqu'à ce qu'une autre répartition ait été adoptée à l'unanimité par l'assemblée ou imposée par une décision judiciaire devenue définitive.
L'adaptation du RC prévue par l'article 49 de la loi permet de repérer les illégalités du règlement mais pas de les modifier en ce qui concerne la répartition des charges. C'est absurde, mais c'est comme ça ! |
Edité par - JPM le 17 janv. 2005 18:09:39 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 17 janv. 2005 : 21:44:25
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..et en copropriété, on n'est pas à une absurdité près !
Ceci dit, et c'est un vieux débat, je trouve que la répartition par lot de certains frais devrait être la règle.
Ainsi les honoraires du syndic. Gérer une copropriété, faire la compta et la répartition des charges, les notes ou couriers, pour ne prendre que quelques tâches, coute aussi cher en temps passé pour un studio que pour un F6 !
Notifier une convoc d'AG, c'est 8 € la LRAR par personne : pourtant, cette LRAR sera imputée 3 € au studio et 12 € au F6, puisque répartie aux tantièmes ... !
Je reprendrais la conclusion de JPM : "C'est absurde, mais c'est comme ça !" |
Edité par - gédehem le 17 janv. 2005 21:46:00 |
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répartion des frais de syndic
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