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poumpoum
Pilier de forums

416 réponses

Posté - 21 janv. 2005 :  18:20:39  Voir le profil
du syndic qui dépose plainte contre X. Un copop. a javellisé et décoloré la moquette du couloir devant ma porte palière ainsi que le paillasson réglementaire et la planche isolante en chêne. Représailles bien sûr.
J'ai informé le syndic qui pour la première fois de sa vie a bougé. J'ai aussi déposé plainte.
Qui devra payer la facture ?
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wolfram
Pilier de forums

285 réponses

Posté - 22 janv. 2005 :  16:06:11  Voir le profil
[red]L'action vaut-elle l'intention ? {/red]

C'est celui qui l'a dit qui l'a fait. Les dégradations s'étant produites devant votre seuil, il me semble qu'il y a là un ensemble d'indices sérieux et concordants laissant à penser que vous pourriez bien être le responsable de ce dommage porté aux parties communes de la copropriété. Bon j'arrête mes co...proprioteries.

En fait l'intention de votre syndic est de faire croire qu'il fait quelque chose alors qu'il ne fait rien d'utile. En effet, disons que l'intention initiale est de faire supporter au responsable du dommage la charge de sa réparation. Vous avez sans doute dans votre règlement de copro une clause d'aggravation des charges pour celui qui par sa faute cause un tel dommage à la copro.

Bon, mais encore faut-il l'identifier et le convaincre par tout moyen (preuves ou aveu) de sa responsabilité.

Pas vu, pas pris. La plainte, si plainte il y a sera examinée par le Proc qui décidera s'il y a lieu ou non de poursuivre. En l'état d'encombrement de la justice et des services de police, je vous laisse deviner la décision de classement sans suite.

Donc, déplacement peut-être méritoire de votre syndic pour déposer plainte. Vérifiez d'abord combien il va vous facturer d'honoraires pour cela. Autrement dit, il fait semblant d'agir, les copropriétaires sont contents, mais cela n'aboutira à rien de positif.

Merci Saint Dike (Slang)

Wolfram
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poumpoum
Pilier de forums

416 réponses

Posté - 22 janv. 2005 :  19:42:10  Voir le profil
Merci Wolfram,
Dans le bâtiment chacun con^naît mon attachement au respect des uns et des autres et du RI. Il s'agit de représailles (copop que j'ai assigné au TI). En fait j'aurai souhaité qu'on envoie la facture aux auteurs (que j'ai vus) ainsi que cela est prévu au RI et que le CS s'en mêle.
Mais les assurances prennent elles cette dépense en charge ?
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