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J'ai assisté hier à l'assemblée générale de ma copropriété, comportant 40 appartements.
Le conseil syndical comportait 4 membres, dont 1 a démissionnné hier. Personne ne s'est présenté pour le remplacer sauf moi.
On a procédé au vote parmi les présents ou représentés par pouvoirs, et j'ai obtenu 14000 voix sur un total existant de 32000 (environ...) Je n'ai donc pas été élu d'après l'article 25 (majorité des voix de tous les copropriétaires), mais la place est donc restée vacante...
40 appartements sont donc représentés par 3 membres. Est-ce normal ? Puis-je demander mon élection quand-même ?
Première chose : combien de tantièmes généraux y-a-t-il dans votre copropriété ? Exactement !
S'il y en a 32 000 (ce qui me paraît d'ailleurs plutôt bizarre), le tiers de 32000, cela fait 10666. Donc vous deviez passer à l'article 25-1.
Combien de tantièmes avaient voté pour vous, contre vous ou qui se sont abstenus ?
Il fallait donc faire un vote à l'article 24.
Si 14 000 votaient pour vous et que moins que 14 000 votaient contre vous, vous étiez élu !
Au fait, qui a compté les voix ? Le syndic ? Un soi-disant scrutateur qui n'en est pas un ?
Manifestement, il y a une monumentale incompétence dans votre copropriété, ce qui est malheureusement trop souvent le cas !
Seul problème qui aurait pu exister : si vous étiez moins de 10 666 présents et représentés, dans ce cas, le vote selon l'article 25 est impossible, mais dans ce cas, il y a blocage pour d'autres votes.
Et par ailleurs, que dit votre RC quant au nombre de membres devant constituer le CS ?
Autre question : vous avez des "ennemis" dans la copropriété ?
Il y a exactement 32076 tantièmes. Je n'ai pas très précisement le nombre de tantièmes qui ont voté contre moi: environ 15000 (désolé pour l'imprécision, mais je recevrai le PV plus tard) Aucune abstention car le syndic a appelé les noms des présents et représentés les uns après les autres.
Il y avait donc plus de CONTRE que de POUR.
C'est le syndic qui a compté les voix, mais j'ai de mon côté les noms des votants, donc je vérifierai dès réception du PV.
Malheureusement, ce n'est pas de l'incompétence..., mais une véritable Mafia organisée entre le syndic et le conseil syndical. Pour vous préciser la situation, il s'agit d'une copropriété de résidences secondaires dans un immeuble à l'Alpe d'Huez dont le syndic est un individu bien connu du monde de l'immobilier dont le père a écrit un livre qui parait-il fait référence dans ce domaine.........
J'assiste maintenant à toutes les AG depuis 4 ans depuis qu'ils ont commencé une série de travaux très coûteux et absurdes, dont, facteur déclenchant, une porte automatique vitrée avec digicode !! Autant dire qu'à la montagne, avec les intempéries, les locataires, les chocs, les bagages installés pour bloquer la porte,etc.... la porte est très souvent cassée et les frais de répartion s'accumulent !
Maintenant, il leur a pris l'idée de refaire tout l'immeuble de fond en comble: boiseries, ravalement,.... Comme la plupart des copropriétaires est souvent absent aux AG, mais qu'ils s'arangent pour obtenir des pouvoirs, ils font passer des décisions, et surtout, ils les entérinent même si ils n'ont pas le nombre de voix... !!!! Il me reste à saisir le TGI de Grenoble comme je l'ai fait il y a 3 ans, mais qui vient de leur donner raison....... le nom de l'individu en question est connu.... !
Que faire maintenant ??? Tenter de s'infiltrer comme je l'ai fait: en me faisant élir au conseil syndical.
J'ai posé une autre question sur un autre forum, car ils ont fait vôter, malgré mes hurlements et mes protestations, le ravalement, sans avoir donné de devis au préalable et associant ce point au point litigieux qui a fait l'objet de la décision du TGI de Grenoble qui consistait à changer les boiseries.
Je dois récupérer le RC pour savoir si un minimum de membres au conseil syndical est obligatoire.
Pour répondre à votre question, oui j'ai des ennemis: le syndic et le conseil syndical !! ;-))))
En conclusion, à quel article aurais-je dû être élu, et m'est-il maintenant possible de rattraper cette affaire ? (j'avais un témoin avec moi)
Je crois qu'il faudrait vous rapprocher des autres copropriétaires. Ils ont tous tellement d'argent qu'ils ne voient pas toutes les dépenses inutiles votées par certains ? Il faut les secouer !
Il faut qu'ils donnent leurs pouvoirs non pas à cette bande de truands, mais à ceux qui sont raisonnables comme vous.
Quant à l'élection d'un CS, ell se fait à l'article 25. Si vous recueillez ainsi au moins le tiers des voix de TOUS les copropriétaires, alors, on fait un vote à l'article 24 (vous êtes élu si les POUR sont supérieurs aux CONTRE).
remplacement d'un membre du CS
Forum fermé
Posté - 23 janv. 2005 : 08:48:09
