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rochat
Contributeur senior
91 réponses |
 Posté - 24 janv. 2005 : 00:43:52
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Bonjour,
Y a t il obligation de mentionner un ordre du jour lors des convocations aux reunions du conseil syndical, svp .
Sur base de quel texte ?
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 24 janv. 2005 : 02:08:43
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Les textes légaux ne prescrivent rien en la matière ; voyez si il a qque chose dans votre règlement de copropriété . Plus largement : les textes légaux sur la copropriété ne fixent pas quels doivent être les modes de fonctionnement internes des CS.
C'est une bonne pratique, que l'on ne peut que conseiller, que de réunir un CS sur un OduJ et de dresser des CRendus.
Marc |
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trankil
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 14 févr. 2005 : 15:15:13
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personnellement, je fais un ODJ à chaque réunion.
Il s'agit d'un document Word, avec un titre, et plusieurs parties :
- Des sujets importants à l'ODJ
- Informations (pour les tenir informé de tout mes contacts avec le Syndic, ou tout autre fait dont ils ne seraient pas au courant.
- Une partie "Discussions", pour ammener progressivement les sujets à un prochain ODJ, ou à les boucler.
- Une partie "Notes" vide, afin que chacun ai un espace pour écrire.
mais vous avez sûrement déjà fait le votre à votre sauce ! :)
~~Trankil~~  |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 14 févr. 2005 : 18:43:24
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La méthode Trankil est excellente.
Il faut ajouter quand même qu'on peut discuter au cours d'un conseil syndical d'une question ne figurant pas à l'ordre du jour. |
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mikis
Pilier de forums
461 réponses |
Posté - 22 févr. 2005 : 14:12:33
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les réunions de CS ont pour objet de traiter les problèmes quotidiens et un ordre du jour empéche de traiter ce qui n'est pas inscrit donc éventuellement un problème "tout neuf". cela n'est pas contradictoire avec une méthode de travail ,c'est même recomandé.
mikis |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 22 févr. 2005 : 14:45:55
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Je pense qu'un ordre du jour permet aux membres convoqués de "regarder"de plus près les sujets qui doivent être abordés.
Sur nos convocations il y a :
Ordre du jour ( non limitatif)
ce qui peut permettre de traiter un problème "tout neuf".De plus une réunion du CS n'est pas une AG
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Womber
Pilier de forums
319 réponses |
Posté - 24 févr. 2005 : 14:23:02
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Même technique en un peu plus lourd :
- Commissions se réunissant tous les mois et rédigeant un CR évoquant les projets et les décisions à prendre
- Réalisation de l'ODJ à partir des propositions et envoi avec les CR de commissions (pour que les membres du Cs n'aient pas l'air de débarquer)
- CS discutant et prenant ou non les décisions
- Envoi du CR du CS aux membres et affichage volant (amovible) dans les halls d'immeuble
- à venir : envoi du CR final par mail aux copropriétaires demandeurs. |
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Ordre du jour du conseil syndical
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