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yvelines78490
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 25 janv. 2005 : 14:10:24
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L'absence de la mention "lu et approuvé - bon pour accord" suivant la signature du louer peut-elle entacher de nullité un contrat de location?
De même quelle est la valeur d'un contrat de location dès lors que les seules obligations sont à la charge du locataire.
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 25 janv. 2005 : 15:45:57
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La mention " "lu et approuvé - bon pour accord" n'est pas une obligation légale. Seule votre signature est valable.
pour ce qui concerne le bail, il doit être conformes aux disposition de la loi du 06/07/1989.
pour vous faire une idée des différentes clauses d'un bail, n'hésitez pas à consulter le lien suivant :http://loyer.org.free.fr/bailhabitat.html |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 25 janv. 2005 : 16:53:36
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Citation :
Initialement entré par Ad-honores
La mention " "lu et approuvé - bon pour accord" n'est pas une obligation légale. Seule votre signature est valable.
pour ce qui concerne le bail, il doit être conformes aux disposition de la loi du 06/07/1989.
pour vous faire une idée des différentes clauses d'un bail, n'hésitez pas à consulter le lien suivant :http://loyer.org.free.fr/bailhabitat.html
On prendra soin de se tenir à l’écart de ce site qui est ici conseillé par Ad-Honores :
en effet, d’une part, ce site ‘loyer.org.free.fr’ est non tenu à jour depuis février 2003, soit près de deux années (comme on peut le voir sur sa page d’accueil http://loyer.org.free.fr/index.html ), d’autre part son contenu était de toute façon assez médiocre
(de plus il ne comporte aucune indication sur la structure ou les personnes qui en est ou qui en sont responsable : il est anonyme… ; il apparaît de plus que les sites de sa même famille sont également en déshérence).
Ad-Honores, décidemment avec vous la fiabilité est un problème…
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Yvelines 78490,
Si vous avez besoin ou souhaitez explorer des sites ressources pertinents sur la location, allez sur les sections ’locataires’ de universimmo :
- portail locataires :
http://www.universimmo.com/locataires/uniacc000l.asp
- et :
http://www.universimmo.com/family/unifamily000.asp?family=15&all=1
http://www.universimmo.com/family/unifamily000.asp?family=13&all=1
A signaler également :
- le site de l’ANIL :
http://www.anil.org/ puis onglets concernés
- et le site de logement.org (c'est le site fédérateur des organismes du 1% logement) :
http://www.logement.org/logement/default.htm
- ainsi que le site du ministère du logement :
http://www.logement.equipement.gouv.fr/
Par ailleurs et en référence à votre question sous jacente de base sur ce que sont les obligations respectives des locataires et des propriétaires, prenez connaissance des principaux textes (ils ne sont pas très compliqués) ; les obligations essentielles respectivement des uns et des autres font l’objet du chapitre 1er du titre 1er (soit les articles 1 à 9-1) de la loi de 1989 :
Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 sur les baux d’habitations non meublées :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur010.asp
Décret n° 87-713 du 26 août 1987 fixant la liste des charges récupérables :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur018.asp
Décret n° 87-712 du 26 août 1987 relatif aux réparations locatives :
http://www.universimmo.com/accueil/unijur017.asp
Marc |
Edité par - Marc 75017 le 25 janv. 2005 17:06:37 |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 25 janv. 2005 : 17:26:53
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Celà doit être une manie chez vous de dénigrer ce qui n'est pas à votre goût. Pour ma part, peu m'importe que ce site ne soit pas à jour. En effet, celà ne nuit en aucune façon à la fiabilité du bail mis en ligne à titre d'exemple.
Pour ma part, j'essaie de m'abstenir de porter des jugements à l'emporte pièce tel que les votres et qui flirtent allègrmrnt avec la diffamation (envers ce site).
Quoiqu'il en soit, je me passe fort bien de vos remarques en tout genre et, continurai, comme je le fais depuis plusieurs fois d'intervenir ssur le forum, même si ma façon de procéder n'a pas votre agément.
À bon entendeur !! |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 25 janv. 2005 : 19:41:45
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Citation :
Initialement entré par Ad-honores
Celà doit être une manie chez vous de dénigrer ce qui n'est pas à votre goût. Pour ma part, peu m'importe que ce site ne soit pas à jour. En effet, celà ne nuit en aucune façon à la fiabilité du bail mis en ligne à titre d'exemple.
Pour ma part, j'essaie de m'abstenir de porter des jugements à l'emporte pièce tel que les votres et qui flirtent allègrmrnt avec la diffamation (envers ce site).
Quoiqu'il en soit, je me passe fort bien de vos remarques en tout genre et, continurai, comme je le fais depuis plusieurs fois d'intervenir ssur le forum, même si ma façon de procéder n'a pas votre agément.
À bon entendeur !!
Mais, Ad-Honores, vous vous mettez à nouveau le doigt dans l'œil : je ne donne pas , pas plus et pas moins que quiconque , d' « agrément », et je n’entends pas en donner. Ou avez vous vu qu’il soit question d’agréments s’agissant de ces forums ? Il n’y a pas davantage d’ « emporte-pièce » ni de « diffamation » pour reprendre vos mots qui ressemblent à autant d’autres griefs extravagants.
Je disais tout simplement , et je dis toujours , que le site ‘loyer.org.free.fr’ que vous aviez indiqué n'est pas un site de qualité notamment du fait qu’il est en déshérence, et donc que votre conseil de le fréquenter donné à Yvelines78490 , et à travers lui à d’autres lecteurs , est un fort mauvais conseil.
Le modèle de bail donné sur ce site ‘loyer.org.free.fr’ que vous indiquiez (modèle d’ailleurs curieusement baptisé ‘Modèle non contractuel’ par ses auteurs de ce site, ce qui est époustouboulversifiant car un tel qualificatif de 'non contractuel' ne veut rien dire en soi…) n’est pas bon et comporte même des erreurs avérées que l’obsolescence générale du site en question n’explique pas complètement ; ces erreurs ont manifestement échappé à votre sagacité, creusant ainsi , s’il en était besoin , la question de la fiabilité de vos indications.
La remarque a déjà été faite sur les forums que les modèles de baux qui traînent sur le net sur des sites gratuits sont en général médiocres, voire mauvais ce qui est le cas ici. Des références fiables de modèles de baux disponibles dans le commerce pour une modique somme ont été indiquées à plusieurs reprises (Tissot, UNPI, Delmas etc.).
Que des remarques critiques et étayées faites sur telle ou telle de vos réponses posant problème de fiabilité ne vous plaisent pas est et reste votre problème, votre problème à vous tout seul. Bien évidemment vous pouvez, ainsi que vous dites le faire, vous passer de ces remarques, qu'il s'agisse des miennes comme de celles de n’importe qui : il suffit de zapper comme le conseillait un fin contributeur il y a peu… Cela n’empêche pas qu’elles existent.
Marc |
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Vincz
Pilier de forums
407 réponses |
Posté - 25 janv. 2005 : 20:22:13
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Marc,
Je m'étais posé la question il y a quelques temps: serait-il possible de constituer une "taskforce" sur le forum afin de rédiger un modèle de bail, libre de tout droit bien sûr, et que donc chacun pourrait reprendre pour l'établissement de ses baux. Chaque UInaute volontaire y irait de sa petite contribution (sur le modèle de Wikipedia en fait), ce qui permettrait d'obtenir un contrat optimal, étant donnée la somme des expériences de chacun.
N'ayant pas les compétences requises, je ne pose pas la première pierre. Peut-être, si l'idée plait à quelqu'un, pourrait-il initier un sujet dans la catégorie "Débats et suggestions" par exemple, en postant un premier modèle de bail?
Cordialement,
Vincz |
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yanis2
Pilier de forums
601 réponses |
Posté - 25 janv. 2005 : 22:48:22
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| Vinz, je trouve que c'est une superbe idée!!! |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
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Vincz
Pilier de forums
407 réponses |
Posté - 26 janv. 2005 : 19:07:19
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Marc,
Il est vrai que si le modèle de bail Tissot dont vous parlez est déjà parfait, il est peut-être superflu d'en réaliser un autre.
Cordialement,
Vincz |
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yanis2
Pilier de forums
601 réponses |
Posté - 26 janv. 2005 : 19:46:13
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La rédaction d'un bail par le biais d'UI aurait eu, je pense, de grandes vertues pédagogiques.
Toutefois, il est vrai que si...... alors à quoi bon!!!
Dommage cette idée me plaisait bien! |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 26 janv. 2005 : 20:00:30
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Pour ce qui me concerne , je suis partant, pour ce qui est à mes yeux important : gratuité !!
Je pense que devoir payer pour tout et n'importe quoi est un rackett !! En effet, que ce soit Tissot ou autres, il est facile de se fairre du "fric" sur un docuent qui doit obligatoirement correspondre aux perescritions de la loi.
Pour eux, c'est plus qu'une rente, alors pourqoui ne pas essayer de casser cette "exclusivité" ??? |
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Vincz
Pilier de forums
407 réponses |
Posté - 26 janv. 2005 : 22:41:53
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Ad-H, vous avez raison, pourquoi ne pas tenter le coup? On verra bien ce qu'il en ressortira, mais quoiqu'il en soit l'expérience sera certainement enrichissante.
Marc, pour répondre à votre remarque, il sera tout à fait possible, une fois la rédaction du modèle terminé, de mettre en page et de présenter le résultat dans un beau fichier pdf prêt à être imprimé.
Je réfléchis à un système pour réaliser le projet à travers le forum, et posterai un premier sujet dans les tous prochains jours. Toutes les suggestions sont les bienvenues.
Cordialement,
Vincz |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 28 janv. 2005 : 02:38:06
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Citation :
Initialement entré par Vincz
Ad-H, vous avez raison, pourquoi ne pas tenter le coup? On verra bien ce qu'il en ressortira, mais quoiqu'il en soit l'expérience sera certainement enrichissante.
Marc, pour répondre à votre remarque, il sera tout à fait possible, une fois la rédaction du modèle terminé, de mettre en page et de présenter le résultat dans un beau fichier pdf prêt à être imprimé.
Je réfléchis à un système pour réaliser le projet à travers le forum, et posterai un premier sujet dans les tous prochains jours. Toutes les suggestions sont les bienvenues.
Cordialement,
Vincz
Vincz, personnellement je reste sceptique sur l'intérêt de l'entreprise qui consisterait à refabriquer des modèles à plusieurs mains sur les forums alors qu'il existe des modèles bien faits et établis par des juristes professionnels spécialistes du secteur pour moins que le prix d'une bouffe dans un resto pas cher, ce qui n'est tout de même pas la lune...
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Citation :
Initialement entré par Ad-honores
Pour ce qui me concerne , je suis partant, pour ce qui est à mes yeux important : gratuité !!
Je pense que devoir payer pour tout et n'importe quoi est un rackett !! En effet, que ce soit Tissot ou autres, il est facile de se fairre du "fric" sur un docuent qui doit obligatoirement correspondre aux perescritions de la loi.
Pour eux, c'est plus qu'une rente, alors pourqoui ne pas essayer de casser cette "exclusivité" ???
Quant à la qualification que donne Ad-Honores que les maisons d'édition qui vendent des formulaires procèdent ce faisant à « un rackett » et qu’elles se font ainsi « du fric facile » et même que ceci est pour elles « plus qu’une rente » avec une « exclusivité » qu’il faudrait « casser », je trouve que ce propos relève d'une vision quelque peu puérile de l'économie des services. Mais bon...
Marc |
Edité par - Marc 75017 le 28 janv. 2005 02:56:58 |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 28 janv. 2005 : 12:29:52
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Et voilà.
Pour se friter, il y a des sujets qui en valent plus la peine que d'autres.
Le fritage peut même devenir systématique.
Après avoir fait la connaissance de Marc (et de ses posts) sur ce forum, et attendant le retour d'Ad', alors en vacances, je ne pouvais que redouter les futures prises de bec, car ces personnes ont pour moi les mêmes compétences, sont du même acabit, bref, se ressemblent par leurs interventions, et paf, mes appréhensions se sont révélées exactes, suis Madame Soleil. Il a des fritages nombreux et épars dans ce forum, ça me pèse de les lire, je n'interviens presque plus. Pas envie d'entrer dans la cour. Et je passe mon temps en ce moment à essayer de calmer le primaire, le grégaire, je gueule ma morale au-dessus du portail, je ne peux faire que ça.
Marc, vous attaquez, en premier. Ailleurs aussi certainement, je n'irai pas le relever, l'ai déjà constaté, j'en ai marre, vous ai écrit en privé, votre mail ne fonctionne pas. Ici pas de territoire à gagner. Au début, je plaisantais avec vous, maintenant, la succession de conflits que j'ai pu lire en un mois et demi et votre froideur, les petits reclacages torse bombé me révulsent.
Je suggère la création dans notre livre d'or d'un topic uniquement consacré à ces prises de g..., les contributeurs qui s'y rendront (comme un duel, quelle absurdité) pourront réaliser que cela ne sert strictement à rien, gaspillage d'énergie, polluage / virussage humain de forum.
Si la présence d'Ad' vous dérange, allez donc lui dire pourquoi, plutôt que de croustiller partout devant tout le monde. On est tous différents. On a pas à ressembler à un, plus qu'un autre. Les réponses doivent se compléter et s'enrichir (palice, oh la palissade...).
Ce ne sont pas les interventions d'Ad', qui vous dérangent, c'est sa présence tout simplement, votre derme réagit. Personne n'a rien à prouver ici. L'agressivité, en état d'esprit, mode de fonctionnement, n'est pas une force de caractère. Un peu de sagesse, relire un peu de Kahlil Gibran de temps en temps, ça fait du bien, remet dans le droit chemin.
Il faut faire également une proposition à UI concernant la mise en ligne d'un bail gratuit et exemplaire : seul UI jugera la faisabilité, la bonne idée.
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=21573
Jean-Jacques :
Citation :
A un moment donné, j'avais été surpris de la polémique de certains auteurs en réponse à d'autres et je trouvais cela injuste. Aujourd'hui j'ai l'impression que ces auteurs se connaissent très bien et que c'est un jeu entre eux. Si c'est cela, c'est très bien.
Et bien, non, Jean-Jacques, ce sont bien de vilains accrochages, du style tu prends trop de place dans le métro. Plus de respect, politesse, cordialité. A rééduquer ?
Ne pas répondre : "c'est lui qui a commencé le premier, il avait qu'à pas me dire ça, citations, du noir sur blanc, etc." J'ai toujours eu ce style de réponse à mes messages de "ça suffit", "on arrête", "séparez-les", "relevez-vous".
Des contributeurs peuvent ne pas être d'accord : ce n'est pas pour cela que doit sonner le glas d'un futur combat à l'usure, moult topics et chronique d'une mort virtuelle annoncée.
Oh, la barbe. Je vais continuer ma lecture de topics actifs. Aurais-je encore assez de patate et de naïveté pour y participer ? Je ne peux plus écrire sans penser : "et si lui ou elle me lit, n'y-a-t'il pas danger, relis relis". |
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marie2pl
Pilier de forums
243 réponses |
Posté - 31 janv. 2005 : 08:11:18
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C'est pour la même raison qu'amande que je n'intervient plus sur ce forum. Navrant.
marie2pl |
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amande
Pilier de forums
408 réponses |
Posté - 31 janv. 2005 : 11:38:21
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Oui, Marie2pl, je comprends.
Je crois que Ad'honores est parti également.
Quant à moi, je vais voir.
Pas envie de me faire pincer, aussi... |
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jacquou
Pilier de forums
883 réponses |
Posté - 01 févr. 2005 : 00:05:32
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J'étais parti depuis 2 mois de ce forum, ayant d'autres préoccupations. J'y suis revenu faire un tour.
Je trouve - tant pis si je jette de l'huile sur le feu -  que depuis l'apparition de Marc 75017 qui n'arrête pas d'agresser Ad-Honores que beaucoup apprécient, le climat s'est sérieusement détérioré.
Si Universsimo a un modérateur sur ces forums, il devrait intervenir.
On est là pour s'entraider et non pas pour assister à des effets de manches entre experts qui se querellent.
Jacquou |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 01 févr. 2005 : 08:26:41
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Jacquou, il faut être raisonnable et ne pas porter des jugements infondés et au marteau-piqueur-bazooka comme vous le faites là, de mon point de vue : il n'y a de ma part aucune agression (votre mot est fort…). Montrez moi, montrez nous, où il y en aurait des agressions avérées. Visitez au passage avant de statuer le sujet 21927 http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=21927 par lequel il était proposé , sous la plume de Ad-Honores et de but en blanc à tête reposée et non dans le feu d’une action qui aurait vu un échauffement , de m’ostraciser, en me lâchant au passage quelques noms d’animaux, cette proposition et ces noms n’étant pas du tout agressifs, mais pas du tout, jugez en… Allons, Jacquou, il faut raison garder !
Ne vous méprenez pas car l’affaire, si affaire il y a, est simple et bête : Ad-Honores n’a tout simplement pas apprécié que certaines de ses interventions, qui se trouvaient être erronées, soient reprises en correction et il en a fait tout une mousse en criant au martyre et en rameutant quelques personnes émues, ceci jusqu’à mettre en avant que les contributions d’un individu de son âge et de son expérience devraient être à l’abri de critiques ou même de simples observations. On ne peut de mon avis laisser passer sur les forums des contributions erronées susceptibles d’induire les participants en erreur : c’est aussi simple que cela.
Hier soir, sur un nouveau sujet du jour, j’ai apporté une remarque de correction à une autre erreur de Ad-Honores car il y avait erreur à nouveau susceptible d’égarer un participant : cette correction a été opérée droitement, comme les précédentes, et non sous je ne sais quel autre motif de l’ordre de l’ ‘agression’ dont vous me chargez sans vergogne (voyez cette récente correction sur ce nouveau sujet : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=21972 ).
Autre exemple : ci dessus, en début du présent sujet, je disais, tout à fait normalement, qu’il convenait, je cite, « de prendre soin de se tenir à l’écart d’un site qui est [était] conseillé par Ad-Honores » et j’expliquais la raison qui est que le site en question est obsolète et déficient, ce qui mettait en cause la fiabilité du mode de renseignement de ce contributeur, lui disais-je de plus sans détour : où est dans cette opinion l’ « agression » dont vous me chargez, Jacquou ? Le fait générateur de ce qui a fait remous là est l’erreur commise (possiblement – c’est une pure hypothèse - par précipitation de AdHonores à répondre sans prendre le temps des nécessaires vérifications) : ce n’est pas ma réponse de correction à une indication erronée. N’inversons pas les choses !
Allez une comparaison, en prenant au hasard (bon, comparaison n’est pas raison…) : Picasso, âgé et expérimenté, âgé et expérimenté lui aussi, comme Ad-Honores donc…(et comme quelques autres contributeurs, notons le au passage…), ne se froissait pas en criant au charron si un contempleur de tel ou tel de ses tableaux lui disait que ce tableau là n’était pas à son goût. Il n’avait pas la sottise de penser que c’est sa personne qui était mise en cause ! Il reprenait… Ou il laissait de côté.
Un PS pour Amande : rassurez vous, je ne suis pas du genre pinceur… et il serait désolant de vous voir disparaître.
Marc |
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jacquou
Pilier de forums
883 réponses |
Posté - 01 févr. 2005 : 22:55:13
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Certains parlent de pinailleur.
Chez moi on dit "enc...r les mouches"
Vos longues tirades juridiques nous emmerdent.
Jacquou |
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Marc 75017
Pilier de forums
2496 réponses |
Posté - 01 févr. 2005 : 23:16:02
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Si lire ce que vous appelez des tirades vous pose problème, alors zappez.
Autrement, efforcez vous de rester à peu près poli... C’est mieux et pas plus cher.
Marc |
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