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ixyse
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 02 févr. 2005 :  11:42:17  Voir le profil
bonjour à tous !

mon mari et moi venons d'acheter une maison (depuis seulement quelques jours) et lors de la réunion avec l'association du quartier, nous avons appris une très mauvaise nouvelle : notre lotissement se situe à moins d'un kilomètre d'une dechetterie (qui traite les ordures ménagères) et qui provoque des odeurs nauséabondes quasiment tous les jours ! (quand on a visité, ça ne sentait pas ) de plus on ignorait la présence de cette déchetterie!
les voisins nous ont dit que lors de l'été 2003 (canicule) ils ne pouvaient pas manger dehors tellement les odeurs étaient insupportables !

depuis que l'on a la maison nous sentons ces odeurs et je peux vous assurer que c'est vraiment désagréable (si l'été on ne peut même pas aérer la maison ni manger dehors......)

de plus, lors de cette fameuse réunion, on nous a dit qu'un rapport d'expertise affirmait que ces odeurs étaient nocives pour la santé publique (certains enfants du quartier font de l'ashme)

bref on ignorait bien sûr tout ça

quels sont alors les recours possibles ?
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 02 févr. 2005 :  11:59:44  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Au niveau des impôts directs locaux: taxe foncière et taxe d'habitation, vous pouvez signaler cette gêne et demander à ce qu'il vous soit appliquée une minoration de votre base d'imposition.

C'est un début non insignifiant.

Ancien contributeur non pour autant émérite.
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 02 févr. 2005 :  12:07:11  Voir le profil
Ixyse,

Je ne suis pas certain de ce qu'avance Bouzigues mais de toute façon la question est: Que souhaiteriez vous exactement?
- Annuler la vente?
- Attaquer le vendeur pour défaut d'information ou vice caché?
- Faire fermer la déchetterie?

A mon avis, il faut déjà commencer par savoir ou on veut aller avant de démarrer.

Cordialement,

Pégase
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Debutant
Contributeur senior

62 réponses

Posté - 02 févr. 2005 :  14:31:42  Voir le profil
Bonjour ixyse,

J'ai du mal à comprendre : vous avez achetée une maison sans vous prêtez à un examen attentif des environs ? Vous ne vous êtes pas promenée dans le quartier, n'avez rien senti, n'avez parlé avec aucuns voisins ? Vous êtiez-vous rendue à la mairie pour glaner des renseignements sur le quartier, la ville...?

Sur le fond, malgré l'expertise citée, je crains que l'affaire ne soit relativement compliquée. Que dit la mairie ? Quelles évolutions programmées (éventuellement) quant à la déchetterie ? Doit-elle fermée, par ex, ou se moderniser ? Avant d'entamer une action plus coercitive, tentez de définir tous les contours de la situation. Ne pas oublier aussi que la canicule 2003 peut être considérée comme une période très particulière, quasi exceptionnelle, et donc que la situation, en termes de nuisances en matière d'odeurs, sera analysée d'après une période plus habituelle.

Bon courage dans vos démarches.

Amicalement.


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ixyse
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 02 févr. 2005 :  14:49:48  Voir le profil
merci pour vos réponses

sinon nous sommes bien sûr allés à la mairie : ils nous ont dit (en novembre) qu'elle sera fermée pour 2007
or lors de la réunion, on nous a dit que finalement la déchetterie ne fermera peut être pas ou plutôt en 2015
et puis en plus il y a ce fameux rapport d'expertise qui affirme que ces odeurs sont nocives pour notre santé !!

peut-on alors annuler la vente ?
ou peut-on revendre immédiatement alors que l'on vient juste de signer ?

merci d'avance pour vos réponses

cordialement
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Debutant
Contributeur senior

62 réponses

Posté - 02 févr. 2005 :  15:55:09  Voir le profil
Bonjour ixyse,

Veuillez m'excuser par avance pour mes propos à venir, mais j'aurai voulu que vous m'expliquiez ceci:
1) Vous expliquez que vous venez juste d'acheter (depuis quelques jours). Nous sommes le 2 FEVRIER, pour mémoire.
2) Que vous ignoriez la présence de cette déchetterie
3) Pourtant en NOVEMBRE, la mairie vous a dit que cette déchetterie devait fermer en 2007 !
Avouez quand même...

Sinon, que pense la Mairie de ce fameux rapport ? Car un rapport qui pose qu'une activité présente des risques, c'est courant. Surtout les rapports commandés par une partie mécontente. La question c'est déjà de connaître le niveau de risque sur la santé. Vous parliez d'asthme, sachez, par ex, que près de 30% des enfants des grandes agglomérations souffrent des gênes respiratoires (bronchiolites...) débouchant de plus en plus fréquemment sur l'asthme. Que faut-il en penser ? On pourrait évoquer les rapports sur la téléphonie mobile... Il ne s'agit pas de nier ces rapports, mais d'apprécier la force des leurs constatations, conclusions et observations.

Amicalement.

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ixyse
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 03 févr. 2005 :  13:57:14  Voir le profil
je viens de me relire et effectivement ça peut paraître confus ... veuillez m'en excuser
nous ignorions la présence de cette déchetterie
or c'est l'association du quartier qui nous a dit qu'en novembre, la mairie avait promis la fermeture de cette déchetterie !
en ce qui nous concerne nous y sommes aller peu de temps après la signature (la mairie nous a dit que la déchetterie ne fermera peut être pas)

pour répondre à certaines questions : nous habitons depuis seulement 6 mois dans la région donc on ignorait cette déchetterie
le tort que l'on a eu c'est de s'être précipité et de n'avoir interrogé aucun voisin . d'autre part nous avions quand même fait le tour du quartier mais malheureusement il aurait fallu pousser plus loin et nous l'aurions vu)

ce qui m'intéresse surtout , c'est de pouvoir la revendre le plus vite possible. nous avons signé mais nous n'avons pas encore l'acte, alors pouvons-nous la vendre dans l'immédiat quand même ?

merci pour vos réponses


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perestroika
Pilier de forums

396 réponses

Posté - 03 févr. 2005 :  14:24:38  Voir le profil
ixyse : ça ne reste pour moi pas très clair mais j'ai l'impression qu'au moment de signer vous connaissiez l'existence de cette déchetterie donc vous n'avez aucun recours possible contre la vente elle-même.

En revanche vous pouvez bien entendu remettre en vente aussi sec la maison en sachant que vous aurez perdu au passage les frais de notaire et qu'il sera compliqué d'expliquer aux acheteurs la raison de votre vente aussi rapide.
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 03 févr. 2005 :  14:25:13  Voir le profil
Oui, vous pouvez revendre de suite et sans attendre.

Cordialement,

Pégase
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