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J'habite en Martinique une maison bien isolée, dont l'accès unique se fait par un pont, construction artisanale, non mentionné au contrat de bail, et qui menace ruine depuis deux mois 1/2 (déjà!), suite à une grosse crue de rivière. La propriétaire dit qu'elle s'occupe de refaire son pont mais après avoir obtenu des devis excessifs (70000€ pour un pont de 8 m de portée et de 2 m de haut !) elle aurait fait appel à un bureau d'étude, et attendrait le résultat. Après avoir été bloqué 4 jours côté maison (sorties à pied, stop et sac à dos) j'ai fait venir un camion de caillasse pour boucher les trous des affouillements de chaque côté des rives. J'ai sorti mon 4x4, puis pendant 3 semaines je l'ai garé avant le pont et j'ai fini à pied (botte, boue, cailloux, côte à 30% sur 200 m, grosse lampe la nuit, parapluie, divers sacs, tout çà avec 2 enfants de 2 et 4 ans à mi-temps, le plus petit dans les bras, le top!). C'était intenable, alors depuis je passe quand même sur le pont (à mes risques et péril?), j'ai obtenu, après mise en demeure de réaliser les travaux, une conciliation (avant assignation) avec la propriétaire et malgré de nombreux points de désaccord, nous en sommes à la négociation sur la réduction de loyer. Elle propose 50% sur les jours ou j'étais bloqué et ou j'ai laissé mon véhicule en bas, rien sur les autres, et serait peut-être d'accord pour me mettre un deuxième véhicule à disposition de l'autre côté du pont en attendant des travaux, mais sans autre réduction de loyer, malgré la nécessité de transvaser à chaque fois, courses, enfants, mais de moins en moins d'amis et plus du tout de femme de ménage!) Que proposer de juste en retour, comment calculer au prorata de la perte de jouissance, où trouver une jurisprudence sur ce thème, et comment faire accélérer les choses? Suis je en droit d'obliger la propriétaire à ne faire qu'un pont identique à celui d'origine (de simples poteaux edf + chappe bétons sur muret mal enrochés et chappe béton qui malgré une crue centenaire n'a pas été emporté) et pas un pont en or comme elle en manifeste l'intention (sans vraiment je crois les moyens puisqu'elle dit chercher des subventions?). Le problème est d'ailleurs complexe et je ne mets pas totalement en doute la bonne foi de ma propriétaire parce que dans cette histoire tout le monde cherche à se couvrir,et in fine le bureau d d'étude engageant sa responsabilité ne peut que proposer un ouvrage surdimensionné et donc cher : le serpent qui se mord la queue.
Je crois que vous posez une question au-delà des connaissances requises ici. La plupart des contributeurs connaissent les textes et les points concernant l'entretien du logement mais de là à vous guider pour vous dire comment négocier avec votre proprio....
Oui, je suis bien conscient de la complexité de ma question. On ne sait jamais, si quelqu'un a une expérience de négociation sur ce point, voire une expérience de jugement en référé..