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Bonjour à tous, Voici mon "problème", j'ai acheté un terrain agricole,(il a une forme rectangulaire), je connaîs trois limites du terrain, la 4ème serait délimitée selon le propriètaire voisin par les poteaux EDF présents dans le champs.Ce terrain étant en zone NC pour le moment, je souhaiterai connaître les limites sans devoir faire appel à un géomètre. J'ai donc contacté EDF,et là , cela fait bientôt un an que celà dure, à croire qu'ils ne savent pas où ils plantent leurs poteaux. J'ai également consulté le cadastre, mais, les installations EDF n'y figurent pas. Auriez-vous une idée pour obtenir ces infos? Merci davance
Avec votre titre de proprièté vous avez un certificat de bornage, avec les côtes les angles de plus il doit y avoir des piquets ou des bornes visibles à chaque coins. Sinon seul un géomètre est apte à vous depanner.
Merci pour la rapidité de votre réponse. Mais, je n'ai pas de certificat de bornage. Cependant, je pensais que EDF avait dû signer une "convention" ou une servitude avec l'ancien propriétaire pour accéder au terrain ne serait que pour l'entretien ou la réparation des pylônes.Ne devrait-il pas y avoir des traces quelque part? NF
Normalement si, il doit y avoir des papiers signés. Mais vous le notaire à du vous remettre un certificat de bornage, sinon vous pouvez lui demander il doit vous fournir quand même la preuve de votre proprièté avec un plan comportant les côtes et les angles. Dans le pire des cas le géomètre ayant établit ce plan doit pouvoir vous fournir une copie moyennant finances malheureusement. Bonne démarche.
poteau EDF
Forum fermé
Posté - 07 févr. 2005 : 11:19:52
, à croire qu'ils ne savent pas où ils plantent leurs poteaux.
