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CGR
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 08 févr. 2005 :  18:35:06  Voir le profil

Bonjour à tous!

Nous venons d'achever la première année de fonctionnement de notre copro.
Lors de notre première AG en 2004 un budget a été proposé au vote et accepté bien sur.

Nous sommes conscient qu'un premier budget est difficile à établir mais notre syndic a quand même fait preuve de peu d'attention lorsqu'il l'a établi:

1/ le poste assurance a été dépassé de plus de 6000 euros parce qu'il a budgetisé la prime correspondant à la période du démarrage de la copro jusqu'au mois anniversaire fixé par la compagnie et omis de budgétiser la prime annuelle 07/04-07/05 qui a été appelée en juillet. Ceci apparaissait pourtant clairement sur les conditions particulières qu'il a signées.

Que se passe-til dans ce cas là? Cela relève t-il de sa responsabilité ou bien doit-on considérer que la dépense étant obligatoire c'est dommage pour la trésorerie de la copro sans plus?

2/Le montant de la rubrique entretien ménage a été porté au budget pour sa valeur HT. Bilan: Dépassement de la TVA. Quid?

3/Le poste contrat divers (hors extincteurs, ascenseurs et dératisation) figure au budget pour 500€. Rien que le contrat de VMC/VMC gaz dépasse ce montant

Quelle est la conduite à tenir lors de la vérification des comptes?
En règle générale que doit-on faire avec les dépassements budgétaires?
Je suppose qu'une fois les comptes approuvés lors de l'AG suivantes, une régularisation est à payer par les copros.

Merci d'avance de vos éclairages

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Dantès
Pilier de forums

967 réponses

Posté - 08 févr. 2005 :  19:17:52  Voir le profil
Le budget préparé est un budget prévisionnel, le fait de le dépasser n'engage que peu sa responsabilité étant donné qu'il a des factures à vous opposer et qu'il s'agit de postes obligatoires.

Par contre vous pouvez vous posez la question concernant la compétence de ce syndic déjà en refusant le quitus pour avoir baclé son travail. J'espère qu'au moins vous avez un compte séparé car sinon il faut vite penser à l'imposer quel que soit le syndic futur.

C'est au conseil syndical de faire son job en vérifiant tout systématiquement mois par mois les dépenses, les devis, les prestataires ... et éviter ainsi les dérapages. A vous de voir si à cette AG vous décidez de le remplacer ou non mais bien souvent un canard boiteux le reste toujours.

N'ayez crainte, la régularisation des sommes manquantes sera lancée dès les comptes approuvés.

Cordialement.
Edmond
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 08 févr. 2005 :  23:09:52  Voir le profil  Voir la page de JPM


Vous n'êtes pas dans une administration liée par son budget. Du moins pour le petites sommes car pour les grosses, c'est une autre affaire.

Comment pouvez vous considérer sérieusement que le syndiuc aurait à payer de sa poche des sommes dont vous dîtes vous-même qu'elles sont justifiées, sauf à pinailler tel ou tel contrat d'entretien.

Prévoir le premier budget d'un immeuble est un exercice de haute voltige. Peut être le syndic a-t-il été un peu léger dans ses appréciations. Mais il est hors de question qu'il soit amené à payer les charges du syndicat.

Si vous voulez faire quelque chose d'utile, portez vous candidat au conseil syndical. Celà vous permettra de participer à l l'élaboration du budget suivant.

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CGR
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 09 févr. 2005 :  00:09:53  Voir le profil
Merci Dantés de votre réponse trés claire qui confirme ce que je pensais.
JPM,
je n'ai jamais pensé sérieusement que le syndic paierait de sa poche mais les assurance responsabilité civile professionnelle existent. Le dépassement du budget a été tel qu'il nous a empéché de payer une partie des factures sur presque un semestre.
Cette question m'est posée par des copropriétaires. Au fait je suis membre du conseil syndical, je vérifie les comptes et espère participer à l'ellaboration du buget 2005...

chtimi
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 09 févr. 2005 :  10:24:01  Voir le profil  Voir la page de JPM

OK pour votre intervention personnelle comme membre du conseil. Le prochain exercices sera plus sain

Mais comment des copropriétaires peuvent-ils penser qu'un assureur va payer des factures concernant l'exploitation normale de l'rimmeuble. Où se trouverait alors le préjudice des copropriétaires ? Admettons qu'ils n'ont pas été en mesure d'organiser leur propre budget et qu'il a pu, y avoir quelques problèmes avec les fournisseurs. Cela mérite une repentance du syndic et un gros effort pour remettre le train sur les rails.
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Dantès
Pilier de forums

967 réponses

Posté - 09 févr. 2005 :  13:10:35  Voir le profil
CGR,
il est plus difficile de faire payer une assurance professionnelle, même en cas de faute démontrée, que tirer de l'or d'une carotte rapée, alors pour votre cas exposé, les arguments de JPM tiennent parfaitement la route.

Le fait de ne pas lui donner quitus (il faut préciser que la cause est l'explosion du budget) en masse à la prochaine AG va l'inviter à moins négliger son travail.
En tant que conseiller syndical, à vous de suivre les actions du syndic en demandant un rapport tous les 2 ou 3 mois pour le CS et demander à être consulté en cas de contrat de prestataire.
Attention de ne pas abuser, car il peut facturer en vacation les heures passées.

Cordialement.
Edmond
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CGR
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 09 févr. 2005 :  13:27:12  Voir le profil
Merci Dantès et JPM de vos réponses

En conclusion je dirais que pour défendre ses intérêt sans excès encore faut-il être informé de la législation en vigueur, de ses droits et de ses obligations!

Le travail de toute une vie, quoi..!

chtimi
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 09 févr. 2005 :  20:17:57  Voir le profil
CGR,
si vous voulez suivre normalement les dépenses vous devez,si vous ne l'avez déjà fait,demander un double de tous les contrats concernant votre copropriété( de droit pour le CS après demande bien sûr)
Cela vous permettra :
-de vérifier si les prestations sont effectuées
-de contrôler les actualisations du montant des contrats
-de faire,au niveau CS,un pré budget pour les autres exercices
demander, au moins une fois par trimestre, l'état des dépenses et l'état des dettes et créances
Il ne faut pas tout attendre d'un syndic même bon
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CGR
Nouveau Membre

7 réponses

Posté - 10 févr. 2005 :  14:28:11  Voir le profil
Merci Felix
Je prends bonne note de tous vos conseils

chtimi
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