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Bonjour, Ayant eu en 2004 des situations très difficiles avec le Syndic de Copropriété de notre immeuble, nous sommes plusieurs a vouloir changer de Syndic. Nous nous heuterons sans doute avec certains copropriétaires qui ont intéret à laisser la choses comme elles sont. Pouvez-vous nous indiquer en détail et chronologiquement la marche à suivre pour cesser notre contrat. Une convocation à l'assemblée annuelle ne va pas tarder à nous être adressée. Sur le désir de quelques uns j'ai déjà obtenu un contrat type d'un autre cabinet de gestion et maintenant que je l'ai en main par ou commencer ? Dois je l'envoyer de ma propre initiative au copropriétaires concernés avant tout nouvel évènement ou faut-il le soumettre au Syndic lui-même afin qu'il le photo-copie et le transmette lui-même ? Je ne fait pas bien la distinction entre le quitus donné au syndic et l'accord que nous lui donnons pour la poursuite de sa gestion. Mais le plus important est de connaitre un peu à l'avance les démarches que nous allons devoir entreprendre l'une après l'autre. En vous remerciant d'avance.
Le lien ci-après vous donnera des renseignements sur la marche à suivre, ainsi que les points à surveiller dans le contrat : http://sos-net.eu.org/copropriete/2/2-3.htm puis aller dans la rubrique : Comment choisir son syndic ? Que faut-il bien prévoir dans son contrat ?
Vous ne parlez pas de votre conseil syndical. Il serait peut-être souhaitable de vous en rapprochez et de lui soumettre le contrat que vous avez car certaines clauses nécessitent éventuellement d’être modifiées. En tout cas, très rares sont les syndics qui acceptent, le jour de l’AG, de rediscuter les points de leur contrat, sauf peut-être un ou 2 maxi, c’est pourquoi il est important de faire apporter les modifications bien avant.
Ce nouveau contrat doit être impérativement joint à la convocation de votre prochaine assemblée, donc transmis au préalable au syndic (que vous aurez averti de votre intention de changer de syndic, par correction et pour ne pas le mettre devant le fait au dernier moment).
L’ordre du jour de votre prochaine AG doit bien prévoir « Election du syndic » (ce qui signifie que le contrat de votre syndic en place arrive à échéance). L’AG se prononcera donc en fonction des contrats qui lui auront été soumis et élira le nouveau syndic.
En ce qui concerne le quitus, il s’applique aux actes de gestion de votre syndic sur la période écoulée (actes de gestion dont les copropriétaires ont eu connaissance). Vous trouverez beaucoup de renseignements à ce sujet, ce dernier étant largement évoqué sur ce forum.
J’espère avoir été utile, mais attendez tout de même les remarques d’autres contributeurs plus avertis.
Changement de Syndic
Forum fermé
Posté - 16 févr. 2005 : 17:18:19
