| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
amilia
Contributeur débutant
23 réponses |
 Posté - 17 févr. 2005 : 12:06:23
|
Bonjour,
Question simple d'une débutante
j'aimerai savoir si la loi autorise
d'avoir un studio enrésidence secondaire
et d'y résider seulement 6 mois par an
donc vide les 6 autres mois
ou si elle autorise de le sous louer durant ces 6 autres mois?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 17 févr. 2005 : 17:50:50
|
Bonjour Amilia,
Etes-vous locataire ou propriétaire de ce studio? Que dit votre bail si vous êtes locataire?
Dans tous les cas, l'échange est permis (vérifiez tout de même que votre multirisques habitation couvre ce cas). |
Signaler un abus  |
|
|
pcg84
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 18 févr. 2005 : 10:59:08
|
Comment ça, Thoveyrat ?
Citation :
Dans tous les cas, l'échange est permis
Je ne suis pas d'accord avec cette affirmation, puisque le bail peut tout à fait prévoir le contraire. Donc, il faut vous référer à votre bail, Amilia, pour vérifier si cette possibilité vous est ou non accordée.
cordialement,
Pcg84 |
| Signaler un abus |
|
|
pcg84
Pilier de forums
435 réponses |
Posté - 18 févr. 2005 : 11:00:16
|
Comment ça, Thoveyrat ?
Citation :
Dans tous les cas, l'échange est permis
Je ne suis pas d'accord avec cette affirmation, puisque le bail peut tout à fait prévoir le contraire. Donc, il faut vous référer à votre bail, Amilia, pour vérifier si cette possibilité vous est ou non accordée.
Cordialement,
Pcg84 |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 18 févr. 2005 : 13:13:45
|
Justement toute la question est là. Suite à la nouvelle Loi sur les meublés mise en application à la mi-janvier 2005
ma première question est : ^êtes -vous déclaré en résidence principale ?
deuzième question : avez-vous bien lu ligne par ligne si la possibilité de sous-louer figure sur votre bail ?
LN |
| Signaler un abus |
|
|
amilia
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 24 févr. 2005 : 18:36:46
|
Je vais m'expliquer mieux
je vis en HLM et dans le bail j'ai obligation d'occuper les lieux au moins 6 mois/an
comme mon quartier est nul
je voudrais acheter un studio et y résider les 6 autres mois
---
donc les mois pendant lesquels je réside en HLM je pense à louer le studio meublé
---
la loi m'y autorise ?
Merci pour vos réponses
Apparemment ma question a suscité des réactions !
merci à tous |
| Signaler un abus |
|
|
Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 24 févr. 2005 : 20:05:28
|
Houlala !!!
Vous allez au-devant de multiples problèmes. En effet, vous tomberez sous le coup de la nouvelle loi sur les meublès : Bail 'un an minimum si l'habitatio est déclarée ou réputée habitation principale.
prenos comme spotulat que vous preniez soin de bien faire figurer au bail qu'en aucune façon cette location en pourra être "habitaton principale.
maintenant, prenons le locataire qui domilie son compte bancaire, son adresse fiscale, etc.... Il n'aura aucun mal à démontrer au premier juge venu que ce studio est son habitation principale, celà d'autant plus facilement qu'il n'a pas d'autre adresse.
résultat : le juge requalifie le bail avec à la clè un bail d'un an, etc... sans possibilité de mettre votre locataire dehors !!
Bon courage !! |
| Signaler un abus |
|
|
dobaimmo
Pilier de forums
2303 réponses |
Posté - 24 févr. 2005 : 20:16:08
|
| selon l'endroit vous pourriez peut être faire de la location à la semaine ou au we (et cela évite les problèmes de résidence principale décrits par AH) mais ça demande du temps. |
| Signaler un abus |
|
|
lnsacorh
Pilier de forums
4541 réponses |
Posté - 24 févr. 2005 : 22:59:53
|
Et oui, je confirme , les réglements des meublés viennent de changer. Informez-vous bien.
Je ne suis toujours pas douée poour faire les liens mais chercher dans les textes de UI tout simplement . Ca vient de sortir
LN |
| Signaler un abus |
|
|
martin gal
Pilier de forums
1379 réponses |
Posté - 26 févr. 2005 : 05:06:01
|
bonjour amilia,
Votre idée me paraît tout à fait réalisable à condition de prendre quelques précautions.
Pour le logement HLM que vous occupez, votre absence plusieurs mois dans l'année sera tôt ou tard signalée au bailleur qui vous demandera de prouver que vous y résidez au moins 6 mois par an. Donc prévoyez les justificatifs.
Pour le studio que vous envisagez d'acheter et d'habiter une partie de l'année, vous avez parfaitement le droit de le louer le reste du temps pour de courtes périodes mais en précisant bien dans le bail que le logement ne constitue pas la résidence principale du locataire. Donc ne faites pas de baux d'un an, utilisez un bail de location saisonnière. Dans ce cas vous ne relèverez pas de la loi générale sur les meublés. Voir là-dessus : http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=21680
A noter que plusieurs sites sont spécialisés dans la location saisonnière, par exemple :
http://www.appart-in-france.com
http://www.lodgis.com/fr
Naturellement, le studio doit se trouver dans une ville ou une région où il existe une clientèle pour ce type de location : Paris, ville universitaire, station balnéaire....
Bonne chance
martin |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
meublé vide 6 mois
Forum fermé
