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lidia
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892 réponses |
Posté - 03 mars 2005 : 20:46:51
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Eh oui,
j'ai decidé de vendre ma piaule. Problème : je suis au dernier étage et une entreprise envoyé par le syndicat a trouvé des insectes (vrillette) dans les solives (entre mon plafond partie privative et la charpente partie commune de la toiture). Ils ont fait des devis pour le traitement insecticide de la charpente partie commune mais la plupart de mes chers copropriétaries ont voté contre à la dernière AG.
1) Dois-je informer le futur acquéreur de la situation ? (si un jour le syndicat vote l'entretien de la charpente, le mec risque de devoir dégager le plafond à ces frais pour que l'entreprise ait accès à toutes les solives). 2) Quelle décote aura ma piaule au moment de la vente ? Le futur acquéreur verra tout de suite le problème de mon appt. dans le PV de la dernière AG. que le syndic lui remettra à sa demande.
Etant donné qu'une entreprise a dit qu'il fallait traiter, y-a-t-il obligation légale pour le syndicat ? (ce ne sont pas des termites)
Merci de votre conseil. L'entreprise m'a dit qu'à Paris dans l'ancien mon problème est très fréquent et que cela bloque les ventes.
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Sand12
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1721 réponses |
Posté - 03 mars 2005 : 21:22:39
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EN tant que vendeur, vous avez une obligation d'information vis-à vis de l'acquéreur. Une clause d'exonération des vices cachés ne pourrait pas couvrir dans une situation comme celle-la.
Pour calculer la décôte, il faut tenir compte des comptes |
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Lo_
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3209 réponses |
Posté - 03 mars 2005 : 21:48:23
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Seriez vous enchantée d’acheter une piaule comme vous dites et découvrir que l’ancienne proprio a « oublié » de vous dire que la charpente de l’immeuble est habitée de vrillettes (petites ou grosses) ??? A vous d’en déduire réponse à votre 1ère question…
Pour votre seconde question, tout dépend de l’ampleur des dégâts causés,donc de la surface à traiter…Un devis chiffré (réparti entre les coproprios) sera fait un jour ou l’autre, car il est certain que ces bébêtes là ne partiront pas toutes seules… Cordialement
Lo |
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lidia
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892 réponses |
Posté - 04 mars 2005 : 10:12:26
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je ferai venir un expert CTBA pour voir comment procéder. En effet cette histoire de vote contre le traitement insecticide en AG me bloque pour la vente au prix du marché.
Comme vous dites les gens ne sont pas stupides et je ne pourrai jamais bien vendre si le syndicat ne fait pas la fumigation de la charpente partie commune.
je pense que je demanderai en AG qu'on me laisse faire la desinsectisation à mes frais (les frais sont énormes du fait de la mise à nu de 40 m2 de plafond et puis la réfection du plafond...) mais je crois que l'expert me dira que c'est la seule chose à faire étant donné que ces petits malins votent contre la fumigation pour ne pas ouvrir leurs plafonds !!!
AVANT D'ACHETER DANS L'ANCIEN A PARIS, S'IL Y A DES POUTRES FAITES VENIR UN EXPERT CTBA. |
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rkl
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459 réponses |
Posté - 04 mars 2005 : 10:59:01
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Vrillettes (Anobium ponctatum : petites vrillettes Xestobium rufovilosum : grandes vrillettes ) De forme trapue, sa couleur varie du brun rouge au brun foncé. Taille : 2 à 4 mm (petites vrillettes), 6 à 9 mm (grosses vrillettes). Durée de vie : 3 à 4 semaines. La larve Description Blanc crémeux, recouverte d'une fine pilosité blonde. Tête brun foncée. Taille : 2 à 5 mm (petites vrillettes), 6 à 7 mm (grosses vrillettes).
Biologie Eclosion de la larve à 5 semaines avec un développement de 2 à 4 ans variable en fonction du degré d'attaque du champignon. Pendant la période d'accouplement (avril/mai), les insectes s'appellent régulièrement à la même heure, en donnant des coups de tête sur le bois ce qui leur a valu le nom "d'horloge de la mort".
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Marc 75017
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2496 réponses |
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P.F. Barde
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1972 réponses |
Posté - 04 mars 2005 : 11:18:28
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Les choses iront plus vite si vous prenez les frais de traitement à votre charge, mais vous avez le droit d'exiger que la copropriété entreprenne les travaux de conservation de l'immeuble nécessaires, surtout s'ils vous portent directement préjudice. Vous pourriez commencer par une injonction de faire. |
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Marc 75017
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2496 réponses |
Posté - 04 mars 2005 : 11:28:47
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Rien n'est moins sûr : pour "exiger" que le syndicat effectue les travaux de traitement, il faudra pouvoir prouver que ceux ci sont nécessaires à la conservation de l'immeuble et qu'il y a réellement préjudice, ce qui n'est pas certain a priori (mais peut l'être... : belles batailles possibles d'experts à la barre). Et si Lidia engage une action, il suffira à l'AG de voter les travaux (sans d'ailleurs nécessairement les faire réaliser de suite...), ou simplement qu'ils soient inscrits à nouveau à l'OduJ d'une prochaine AG, pour ruiner cette action.
Marc |
Edité par - Marc 75017 le 04 mars 2005 11:30:33 |
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lidia
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892 réponses |
Posté - 05 mars 2005 : 22:09:49
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merci Marc,
je commence à désespérer : aucune envie de saisir un Tribunal mais plutôt envie de payer tout et de vendre mes chambres de bonne malheureusement situées en dessous de la charpente bouffée par les bestioles...
La note va être très salée : je dois enlever tout mon plafond par un maçon délicat (coût : 5000 euros mais j'espère trouver mieux !), traiter l'ensemble du solivage (environ 1500 Euros)et refaire un plafond qui ne tombe pas sur la tête de mon acheteur (4000 Euros).
Vendre mon truc "clean" équivault pour moi à mettre 10000 Euros en travaux (parties privatives et traitement insecticide des parties communes).
Demander en octobre (date de notre prochaine AG) qu'ils votent le traitement insecticide va me faire perdre plus de temps encore.
Mais l'autre question est la suivante : suis-je obligée de demander en AG l'autorisation pour effectuer moi-même à mes frais le traitement ou un simple accord du conseil syndical fera l'affaire.
Je veux VENDRE !!!!! |
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lidia
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892 réponses |
Posté - 05 mars 2005 : 22:52:23
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la véritable question est :
après refus d'AG, faut-il poser la question pour qu'on m'autorise le traitement à mes frais ou il suffit d'un accord du conseil syndical ?
Faudrait aussi que je paye de ma poche une assurance travaux ?
C'est franchement le comble : un particulier est obligé pour pouvoir vendre de payer tout et n'importe quoi même s'il s'agit des parties communes parce que si vos voisins sont tordus vous n'avez rien à leur opposer (sauf des années de procédures inutiles que vous payerez en double -vos frais d'avocats et experts + les frais de ceux du syndicat dans les charges selon vos tantièmes).
Comment s'étonner du manque d'entretien puisqu'il suffit d'un vote contre ou différé pour tout repousser ?
PS j'étais naïve, je me suis dit que le syndic faisait tout pour l'intérêt de l'immeuble, eh bien non, c'est juste pour se prémunir parce un vote contre d'AG et le syndic se libère de sa responsabilité "d'entretien". Bon à savoir.
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Lo_
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3209 réponses |
Posté - 05 mars 2005 : 22:58:07
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En espérant que vos chambres sont sous tout le toit et non pas une seule partie… Ce qui reviendrait à ne traiter qu’une part du problème... Cordialement
Lo |
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lidia
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892 réponses |
Posté - 06 mars 2005 : 11:08:27
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si c'est un traitement localisé ce ne sera pas de ma faute puisqu'il votent contre en AG (1000 euros c'est cher pour eux ! imaginez-vous combien coûterait le traitement avec dépose des plafonds sur 300 m2 !!!) |
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Albaubau
Contributeur vétéran
135 réponses |
Posté - 11 mars 2005 : 09:54:16
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question ? Les larves de vrilettes sont elles de bon appats ? pour la pêche ? C'est une solution.... demander à la fédération française de pêche de venir recuperer les larves, de les extraires.... Bon ok, c'est vendredi.... je suis fatigué.... je vais aller jusqu'à la porte, l'ouvrir et partir discretement.... |
Edité par - Albaubau le 11 mars 2005 09:54:48 |
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Sand12
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1721 réponses |
Posté - 11 mars 2005 : 10:00:27
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Si le traitement est localisé, ce ne sera pas votre faute mais il faut tout de même en informer l'acheteur sinon vous engageriez votre responsabilité. S'il achète en toute connaissance de cause, alors pas de problème.
Le problème c'est qu'évidemment vendre en l'état suppose une baisse de prix: tout dépend si vous êtes obligé de vendre rapidement. |
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lidia
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892 réponses |
Posté - 11 mars 2005 : 20:59:01
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notre cher syndic fait tout en ce moment pour écraser ceux qui veulent fuir parce que le bateau prend l'eau...
je ne suis pas la seule à se demander si ce n'est pas toute la charpente qui est attaquée et d'après un voisin le syndic est déjà intervenu pour ce type de problème d'insecte dans un grenier (en plus des chambres de bonne annexées qui sont maintenant des appts. -comme c'est mon cas- il y a aussi des greniers au 6ème étage).
Je vous conseille d'aller faire dodo si mon problème vous paraîta stupide, mais quand vous avez déjà une agence qui a trouvé des acquéreurs et que le syndic vous lance des sondages et tout le reste.. ça ne vous ferait pas marrer vous non plus !
Je crois que tous les copropriétaires du 5ème comme moi se sont fait avoir...il est évident que le seul qui connaît tout est le syndic.
Tant pis, je ferai traiter uniquement le solivage qu'il a laissé à nu et je donnerai toute l'information aux acquéreurs potentiels.
A Paris c'est la mode des vrilletes selon l'entreprise de désinsectisation que j'ai contacté pour avoir plus de renseignements.
Est-ce que ça vaut la peine d'attendre un éventuel vote de traitement de l'ensemble de la charpente en AG (n'oubliez pas qu'ils ont déjà refusé 1 fois) si laloi dit qu'il n'y pas obligation ?
Faut-il vendre avec la clause pour se prémunir d'une future action du type "vice caché" ?
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Sand12
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1721 réponses |
Posté - 11 mars 2005 : 21:02:25
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Oui, je crois qu'il est mieux que le compromis de vente le mentionne expressement. Dans le cas contraire, le vendeur pourrait nier avoir été informé. |
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sidoine
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 09 sept. 2006 : 05:55:43
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Bonjour,
J'ai un problème identique avec les autres copropriétaires de mon immeuble qui ont refusé de voter en AG les travaux curatifs des poutres (parties communes)infectées de mon appartement. Avez vous résolu votre problème? Quel conseil me donnez vous?
Merci
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lidia
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892 réponses |
Posté - 10 sept. 2006 : 09:45:35
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pour mois tout est rentré dans l'ordre...l'ancien syndic a été viré, les travaux effectués.
Il me semble que le conseil le plus clair a été donné par Marc 75017.
En effet, les parties communes ne nous incombent pas, c'est à l'AG d'assumer ce qu'ils votent ou refusent de voter...et dans beaucoup de copropriétés il est impossible de faire voter des travaux d'entretien des parties communes même s'il y a danger, les syndics normalement s'en lavent les mains !
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