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Je réalise un projet de reconversion d'un batiment agricole en logement, et dans le but d'optimiser les coûts je fais appel à un architecte qui aprés annalyse devait me dire s'il était préferable de garder la structure existante (ferme et charpente IPN) ou de tout raser pour construire ex-nihilo. Aprés trés peu de temps il me contact pour signer la demande de PC, durant cet entretien il me précise qu'il est plus rentable de garder la structure et précise dans la demande de PC que la couverture du batiment sera faite en tuilles, alors qu'aprés annalyse personnelle la structure ne pourrat pas suporter les 7.5 tonnes de tuilles. Il indique aussi une hauteur maxi de l'édifice à 4 métres alors qu'il en fait 5.18 sur ces plans et 5.05 en réalité car il n'à effectué aucune mesures, bref aprés une semaine je prend concience du probléme, je reunis des artisants maçon, charpentier, plaquiste ainsi que l'architecte sur les lieus et les artisants étés unanymes à dire de tout raser.
Aujourd'hui le probléme est que la demande de permis de contruire à été posée depuis 15 jours et un eratum devrat étre fait car la hauteur du batiment change. Sachant que les municipalités sont un peu frileuse au changement j'ai peur que la demande me soit refusée!!! Dans ce cas quels sont mes recours vis-à-vis de cet architecte un peu flémard?
Mettez votre Architecte en demeure de reprendre son étude en conformité avec les éléments que vous donnez (s'ils peuvent être retenus). L'architecte a une responsabilité importante :technique, financière et juridique.
Prenez connaissance et rappelez lui le CODE DE DEONTOLOGIE DES ARCHITECTES Et notamment la Section 2 : Devoirs envers les clients
merci pour ce renseignement. Dans un second temp je voulais savoir si l'architecte à une obligation de resultat pour les demandes de permis de construire? Vu que ses honoraires sont fixés en rapport avec le montant global du projet que ce passe t'il quand la demande est refusé et que le projet n'abouti pas? (sachant que j'ai déja réglé ces honoraires sur une valeur aproximative du projet fixé par ce même architecte) y à t'il un default quand à la méthode employé pour la facturation de ses honoraire? encors merci pour vos réponses.
L'architecte n'a pas d'obligation de résultat, uniquement une obligation de moyens (vous devez prouver sa faute).
La demande de PC est le B A BA du métier d'architecte. Si vous ne lui avez pas imposé de conditions particulières, il n'y a pas de raison pour que le PC soit refusé (pour le moins,il doit vous informer de problèmes éventuels avant le dépôt de la demande de PC). D'après vos dires, il a fait des erreurs, demandez-lui de recommencer le dossier PC jusqu'à obtention.
Vous devez d'abord savoir si votre interlocuteur est un architecte dûment inscrit à l'Ordre des Architectes ou un Maître d'Oeuvre. Cela dit, si votre actuel bâtiment agricole à transformer a une surface hors oeuvre supérieure à 170 m², vous devez obligatoirement faire appel à un architecte inscrit à l'Ordre. Car c'est la future destination qui est à prendre en compte pour le seuil d'obligation et non l'actuelle.
L'architecte inscrit à l'ordre vous doit, c'est d'ordre public, des garanties clairement définies. Le maître d'oeuuuvre, je ne sais pas où s'arrêtent ses droits et devoirs.
L'architecte dûment inscrit a obligation de résultat pout toutes ses actions, cependant, la définition de ladite obligation n'est pas toujours aussi facile à définir que cela.
Pour le permis de construire, par exemple, il doit obligation de résultat pour déposer un dossier viable, respectant les lois et règlement locaux... Il ne peut en aucun cas devoir le résultat de l'obtention tout simplement parce que le Maire de toute commune est en droit de décider de refuser un dossier parfaitement correct. Il a un article du Code de l'urbanisme pour lui donner ce pouvoir. Donc, on ne peut imposer à qui que ce soit de se mettre dans la tête d'une décision imprévisible d'un autre.
Quand on sait quel est le poids des responsabilités incombant à un architecte, j'ai du mal à imaginer comment il peut vous avoir fait un projet aussi erroné que vous décrivez.
"Vu que ses honoraires sont fixés en rapport avec le montant global du projet que ce passe t'il quand la demande est refusé et que le projet n'abouti pas? (sachant que j'ai déja réglé ces honoraires sur une valeur aproximative du projet fixé par ce même architecte) y à t'il un default quand à la méthode employé pour la facturation de ses honoraire?" Désolé de me répeter mais quelqu'un pourrait peut-étre me repondre à ce sujet?
Pour seborga1: merci de votre avis, pour le fait des nombreuses erreurs dans la demande de PC je ne me l'explique pas et lui non plus il à toujours un argument boiteux ex: pour la "hauteur maxi de l'édifice" dans la demande de PC il note "4", alors que sur ces plan font le batiment fait 5.20m. argument: on ne note jamais les centimétres et cela entend de 4m à 4.99m ???!!! je lui retorque que sur ses plans le batiment est censé faire 5.20m (alors qu'il ne fait que 5.05 au fêtage, enfin, bref....) et il me sort que la hauteur se calcul au prorata des hauteur du fêtage, des chenaux,de l'écoulement...???!???. Pourtant dans la demande de PC c'est clair c'est marqué "hauteur maxi de l'édifice", pas besoin de sortir de st cyr?? Si? Non, enfin voila. POur précision cet archi est bien inscrit à l'ordre des architectes mais ne pratique ce job que 8 mois de l'anné le reste du temps il fait du sport auto alors peut-étre qu'il à parfois la tête ailleur? Encors merci.
Pour les honoraires, le contrat doit préciser le contenu de la mission et les paiements successifs. Tant que la mission n'est pas terminée ou si elle comporte des "erreurs", vous ne payez pas. Donnez des détails sur le contrat, son contenu (la mission d'architecte peut être minimale : jusqu'au PC, ou beaucoup plus complexe).
Pour le PC, il a toujours une obligation de moyens et en cas de faute (il a effectivement l'obligation de respecter les lois et règlements notamment d'urbanisme), c'est au "client" de prouver la faute. Il est vrai que le Maire peut refuser un permis. Mais sincérement, pour un projet de cette nature (toute petite affaire simple), un architecte qui se voit refuser le permis ne peut être que très .. très mauvais !!
archi incompetent!
Forum fermé
Posté - 07 mars 2005 : 23:06:38
