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Syndic Benevol, j'aimerais savoir s'il y a une règle pour l'archivage des documents. En effet, les archives "papier" commencent à s'entasser dans le coin d'un placard, et pour réduire un peu tout ceci je voudrais les digitaliser et les stocker sur un CD-rom, mais je ne sais pas si c'est autorisé où s'il faut garder les originaux papier.
reprendre,si vous ne l'avez déjà fait : -la recommandation n°20 de la commission relative à la copropriété -l'article 33 du décret de 1967 -enfin sur ce site ce problème a été abordé plusieurs fois donc Recherche
Certe, la question de l'archivage a été posé, mais je n'ai trouvé aucune info sur l'archivage "informatique", à savoir si ça a la même valeur juridique que l'archivage "papier".