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Bonjour, Notre conseil syndical(dont je fais partie) doit se réunir bientôt pour élire son président.Il est stipulé dans le réglement de copropriété que le Syndic peut participer, d'une manière consultative, aux réunions du dit Conseil:Est-ce que le Syndic peut participer uniquement à cette réunion pour élection du président, ou à toutes les réunions à venir? Dans ce dernier cas,et s'il existe un litige entre le CS et le Syndic,n'y a t-il pas une atteinte à la confidentialité des débats durant la réunion ? (Confidentialité partielle, je le conçois, puisque de toute façon 1 P.V de cette réunion sera adressé au Syndic)
Le conseil syndical, et votre RDC le précise, tient ses réunions de travail sans la présence du syndic, puisqu'il n'en est pas membre. Sa présence peut cependant être nécessaire, auquel cas il est convié à tout ou partie de la réunion prévue. Mais il n'est convié qu'aux réunions où vous souhaitez sa présence. A votre prochaine réunion, pour l'élection du Pdt et des responsables de dossiers particuliers, vous faites cela entre vous. A l'issue, il faudra informer le syndic et les copropriétaires des personnes nommées. Ceci n'est pas dans les textes, qui laissent les gens libres de s'organiser, mais dans la pratique des choses. Pour le PV du CS, il n'est pas utile de reprendre le débat interne, entre conseillers. Un PV constate la décision prise sur une question posée, et c'est tout, même s'il n'est pas interdit de faire un commentaire ou de donner une explication. Quant aux votes au sein du CS, vous pouvez toujours demander un vote à bulletin secret, qui ménage les susceptibilités. Mais lorsqu'on est destiné à travailler ensemble, en équipe, collégialement, et que l'on comprend que le pdt du CS n'est rien de plus que les autres conseillers, sans aucun pouvoir spécifique, qu'il n'est que l'animateur et le coordonateur des travaux des conseillers, on peut faire ça à main lever et le changer tous les 6 mois ...
Conseil Syndical et Syndic
Forum fermé
Posté - 31 mars 2005 : 09:26:05
