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stfti
Pilier de forums

392 réponses

Posté - 07 avr. 2005 :  16:59:11  Voir le profil
Voila, bonjour, j'ai acheté un appart en decembre 2003 loué jusqu'en juin 2005 puis congé pour reprise, combien de temps dois je l'habiter pour pouvoir le vendre, comment fonctionne l'imposition en cas de vente, y'a t il un nombre d'année a résider pour eviter impots sur les plues values????

Merci 1000 fois, je trouve pas de réponses a ces questions sur les sites immo, peut etre sur le forum....

supermanchot
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 07 avr. 2005 :  23:18:05  Voir le profil
Stfti,

Dans l'absolu, il n'y a pas de délais minimum à respecter. Du momenjt que le bien immobilier estvotre RP au moment de la vente (signature de l'acte authentique) vous êtes exonéré d'imposition sur la PV.

Ceci dit, pour assurer le coup, je conseille toujours de faire un petit courrier à votre centre des impôts pour leur indiquer que votre RP est désormais à telle adresse. De cette façon, si controle il y a, vous serez couvert.

Cordialement,

Pégase
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stfti
Pilier de forums

392 réponses

Posté - 08 avr. 2005 :  17:21:49  Voir le profil
Avec mes remerciements pour cette réponse, mais bien que ne voulant pas remettre en cause votre réponse, ca signifierait qu'il est possible d'acheter, d'habiter quelques mois et de revendre sans impot de plus value et de recommencer avec un autre bien ou l'on donne de nouveau un congé pour reprise puis revend et ainsi de suite, car il est souvent plus facile d'acheter des biens deja loué a des prix inférieurs au marché (par rapport a des biens libres), et donc on pourrait "speculer" en toute légalité et sans impots??...
Ai-je bien compris, avez vous des articles pouvant me le confirmer?

Encore une fois tous mes remerciements

supermanchot
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 08 avr. 2005 :  17:34:20  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par stfti

Avec mes remerciements pour cette réponse, mais bien que ne voulant pas remettre en cause votre réponse, ca signifierait qu'il est possible d'acheter, d'habiter quelques mois et de revendre sans impot de plus value et de recommencer avec un autre bien ou l'on donne de nouveau un congé pour reprise puis revend et ainsi de suite, car il est souvent plus facile d'acheter des biens deja loué a des prix inférieurs au marché (par rapport a des biens libres), et donc on pourrait "speculer" en toute légalité et sans impots??...
Ai-je bien compris, avez vous des articles pouvant me le confirmer?

Encore une fois tous mes remerciements

supermanchot


Juridiquement oui, c'est faisable. Ceci dit, vous courrez le risque d'être requalifié en tant que marchand de biens si l'opération se renouvelle trop souvent.
Mais dans l'absolu, c'est possible. Les textes légisaltifs sont clairs là-dessus: du moment que c'est votre RP au moment dela vente: pas d'imposition.

Cordialement,

Pégase
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stfti
Pilier de forums

392 réponses

Posté - 08 avr. 2005 :  17:46:50  Voir le profil
Mille merci Pegase,
Marchand de biens, pas a ce point tout de meme, je me suis mal exprimé, disons que je pensais éventuellement renouvellé une ou deux fois cette opération, guère plus!
Donc, a priori, ca devrait passer.
Merci pour votre réponse rapide et claire!

supermanchot
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