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jennycarol
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 17 avr. 2005 : 15:55:02
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Bonjour à tous,
J'aimerais savoir si lors d'echange d'un apprt(avec le même carctéristique que l'ancien), le bailleur a t'il le droit d'augmenter? si oui kel texte de loi le préconise car a l'agence ils m'ont savoir ke l'on devais augmenter le loyer a tous echange!
Aussi est t'il normale que le bailleur me fasse payer la difference de caution eta insi que la redevance d'occupation? ou normalement je devrais simplement payer que la difference des 2 contrats de bails!
car celle ki c'est occuper de mon dosier (ma fais savoir que tout etais en ordre) a ete mute et la nouvelle chargée de clientelle me fais savoir que je leur dois une certaine sommme de 1000€ sachant que j'ai je suis a jour ds mes loyer. M'ayant mis les huissier sans avoir eu une letre de leur part j'aimerais savoir ou doisnme rendre pour boucler ce dosier.
PS: ayant repris les contrats et tt verifier il s'avere kil me doive 200€ comment faire pour demontrer leur erreus!!
merci de vos réponse [/quote]
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 17 avr. 2005 : 19:49:35
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jennycarol,
Peut-être serait-il bon que vous reformuliez votre problème de façon un peu plus compréhensive et, dans la mesure du possible sans employer le langage SMS.
Avec les remerciements des contributeurs !
En ce qui concerne le montant du loyer, un bailleur a le droit de réviser à la hausse lors de la relocation. Bien entendu, le montant du dépôt de garantie est fonction de ce nouveau loyer.
Si l'appartement que vous quitter a comme bailleur Monsieur "A", c'est à lui que revient de vous rendre ce dépôt en fonction de l'état des lieux de sortie en comparaison de l'EdL d'entrée, vétusté déduite.
Le nouvel que vous louez, a comme bailleur Monsieur "b", qui n'a aucun lien avec Monsieur "A", il est tout naturel de lui verser le dépôt de garantie du nouvel appartement.
L'agence ne peut en aucine façon opérer une péréquation entre les deux sommes, car comme dit ci-dessus les bailleurs n'ont, à priori aucun lien juridique entre eux.
Faites savoir si le problème est bien de ce type ??? |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 17 avr. 2005 : 23:53:08
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Pas très clair en effet  - Tout le monde ne pratique pas le language SMS, pour ma part, puis-je vous répondre directement en verlan ???? bon non, à cause des autres lecteurs ...
Si échange entre 2 locataires (A prend appart de B et B prend appart de A) alors se référer à l'article 9 de le loi du 6 juillet 89 (location non meublée) Citation :
Article 9
Créé par Loi 89-462 1989-07-06 JORF 8 juillet 1989.
Lorsque deux locataires occupant deux logements appartenant au même propriétaire et situés dans un même ensemble immobilier demandent à procéder à un échange de logements entre eux, cet échange est de droit dès lors que l'une des deux familles concernées comporte au moins trois enfants et que l'échange a pour conséquence d'accroître la surface du logement occupé par la famille la plus nombreuse.
Dans les contrats en cours, chaque locataire se substitue de plein droit à celui auquel il succède et ne peut être considéré comme un nouvel entrant.
Ces dispositions ne sont pas applicables lorsque l'un des deux ou les deux logements sont soumis aux dispositions du chapitre III du titre Ier de la loi n° 48-1360 du 1er septembre 1948 portant modification et codification de la législation relative aux rapports des bailleurs et locataires ou occupants des locaux à usage d'habitation ou à usage professionnel et instituant des allocations de logement.
sinon c'est bien un nouveau contrat, avec nouveau loyer et nouveau DG (et non pas caution). |
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jennycarol
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 18 avr. 2005 : 10:04:21
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Joulia! Je trouve déplace votre affirmation au sujet du verlan  . Si Tu ne connais pas le sens exact du mot Verlan fallais tout simplement, t’abstenir de le mentionner dans ta phrase pour faire jolie  . Pour ton information, le verlan, c’est parler ou écrire un mots à l’envers( par exemple : Karol c’est Lorak….) . Ainsi je te laisse le libre arbitre de t’amuser en essayant de trouver les mots écris en verlan dans mon texte. Bon JEU !
Bref... (J’espère que ce n’ais pas du verlan!) J’ai l'habitude d'écrire en abréger, et j'oublie que certaines personnes ne peuvent pas me comprendre et je m'en excuse...
En résumer, je dirais, tout d'abord, que l'échange d'appartement c'est fais avec le même bailleur dans la même agence ( A prend un appart B ensuite A veux prendre un appart B’). Ainsi est-il possible que le bailleur puisse d'une part augmenter le loyer à cause de l’échange (et non une relocation) sachant que celui-ci(le nouvel appart B’)à les mêmes caractéristiques que l’appart B (non meublé, même superficie et même arrondissement), et d'autre part est-il exacte, dans cette situation (d'échange), que le locataire doit payer la différence des 2 contrats de baux !
Par contre le problème n'est de ce type Ad-Honores....
Aussi, la charger de clientèle à insiste sur le faite que se serais un échange et non une relocation sachant que la demande faite part le locataire se basais sur une relocation.
J’espère avoir été assez compréhensible
PS : il ne s’agit pas d’un échange entre 2 locataires
Cordialement!
Carol |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 18 avr. 2005 : 11:01:11
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jennycarol,
Vos réactions "épidermiques" à l'égard de Joulia Citation :
Joulia! Je trouve déplace votre affirmation au sujet du verlan . Si Tu ne connais pas le sens exact du mot Verlan fallais tout simplement, t’abstenir de le mentionner dans ta phrase pour faire jolie . Pour ton information, le verlan, c’est parler ou écrire un mots à l’envers( par exemple : Karol c’est Lorak….). Ainsi je te laisse le libre arbitre de t’amuser en essayant de trouver les mots écris en verlan dans mon texte. Bon JEU !
prouvent que non seulement vous êtes en recherche d'infos, donc demandeur, mais que de plus vous ne prenez même pas le temps de comprendre ce qui vous est répondu.
Joulia vous a indiqué Citation :
Pas très clair en effet - Tout le monde ne pratique pas le language SMS, pour ma part, puis-je vous répondre directement en verlan ???? bon non, à cause des autres lecteurs ...
Si échange entre 2 locataires (A prend appart de B et B prend appart de A) alors se référer à l'article 9 de le loi du 6 juillet 89 (location non meublée)
Je suis bien certain que Joulia appréciera votre dernière intervention à sa juste valeur. Et profitez-en pour essayer de comprendre ce que Joulia vous a répondu.
Pour répondre à votre question, il est tout à fait normal de payer la différence entre "les deux contrats de baux" comme vous l'écrivez.
Vous êtes demandeur pour changer de logement. Vous avez donc dû être informé des conditions de location de votre nouveau logement. L'agence ne vous facture peut-être pas de frais d'agence dans votre situation, mais si le loyer du logement B' est plus élevé, vous paierez la différence de loyer, de dêpôt de garantie et vous procéderez (ou avez procédé ?) à deux états des lieux, un état des lieux sortie et entrée.
D'autre part, si les deux logements étaient strictement identiques, comme vous l'indiquez Citation :
(le nouvel appart B’)à les mêmes caractéristiques que l’appart B (non meublé, même superficie et même arrondissement)
qu'elle serait l'intérêt pour le locataire de déménager de l'un à l'autre ?
Vous êtes dans une situation que vous avez souhaité : changer de logement et je suppose que vous avez, avant de déménager (ce qui semble être le cas ?), été informé des conditions de votre nouveau bail.
Vous ne bénéficiez donc d'aucune protection particulière au regard des différents textes législatifs et réglementaires.
Vous êtes titulaire d'un nouveau bail avec la même agence et chez un même propriétaire.
Christophe |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 18 avr. 2005 : 12:34:53
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Citation :
Joulia! Je trouve déplace votre affirmation au sujet du verlan . Si Tu ne connais pas le sens exact du mot Verlan fallais tout simplement, t’abstenir de le mentionner dans ta phrase pour faire jolie . Pour ton information, le verlan, c’est parler ou écrire un mots à l’envers( par exemple : Karol c’est Lorak….). Ainsi je te laisse le libre arbitre de t’amuser en essayant de trouver les mots écris en verlan dans mon texte. Bon JEU !
J'apprécie effectivement à sa juste valeur Christophe
Vu le style et le tutoiement direct, je pense que notre amie Carol est bien plus jeune que moi. Je la trouve bien présompteuse effectivement de deviner à travers ma réponse si je connais effectivement le verlan ou pas 
Sachez chère Mademoiselle, qu'on peut très bien parler verlan (eh oui j'ai eu une longue pratique de plusieurs années quand j'enseignais encore du côté de Montreuil dans les années 77-80) sans vouloir me mettre maintenant au language SMS, que je trouve complètement dénaturé. C'est bien sûr mon opinion toute personnelle que je partage avec moi-même.
Alors merci pour vos 'conseils' et explications, le plus important (pour vous) aurait dû être de bien relire la réponse que je vous ai fournie. Nul besoin d'être agressive avec les contributeurs qui vous viennent en aide et vous répondent. A bon entendeur, salut! |
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Ad-honores
Pilier de forums
3070 réponses |
Posté - 18 avr. 2005 : 17:47:26
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Joulia,
Sachez que je partage votre point de vue quand au langage SMS qui de mon point de vue est totalement, oserai-je écrire débile, que lorsrque, heureusement très rarement, je reçois ce type de message, je ne prends même d'essayer de la comprendre : direct "poubelle"!!
Quant à vous, charmante péronnelle, elle serait plus avisée à l'avenir de s'exprimer correctement, celà permettra aux personnes qui se donnent la peine de vous répondre de le faire dans de bonnes conditions sans chercher des heures ce que vous avez voulu dire !! |
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jennycarol
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 18 avr. 2005 : 22:00:22
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Bref, je n’ai pas envie de m’étendre sur ce sujet que je trouver enfantin. Simplement, je commençais déjà à écrire en abréger avant que le langage SMS fasse apparition sur le marcher, si vous aviez été professeur vous sauriez que vos étudiants prennes notes en écrivant en abréger. Comme, je l’ai stipule ds mon message....je m’excusais auprès des Lecteurs.
Maintenant, je n’ai plus rien a dire mais sachiez que c’est pas parce que l’on est demandeur sur certains texte de loi qu’on dois nous minimiser. Je suis simplement venu sur ce site exposer un problème (et non me prendre la tête avec une personne que je ne connais pas et c’est pas mon genre).
Si mon message n’étais pas très explicite fallais juste me demander de la reformuler comme a fais Ad-Honores ou lieu de faire allusion au verlan ! Qu’on dis que mes réactions sont « épidermique » en vers Joulia...et bien je l'accepte.
Par contre, je la remercie sincèrement pour sa réponse que j’ai trés bien compris Quelboulot.
Ps1 : Je m’excuse Dame Joulia d’avoir été désagréable envers vous s'étais pas mon intention et si vous aviez ressenti une agressivite veillez m'en excusez!
Ps3: pour info je ne suis pas amatrice du SMS
Merci à vous tous pour vos inforations et bonne continuation
Cordialement,
Mlle Carol
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