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Bonjour, En espérant que je ne vienne pas rabacher un sujet maintes fois déjà traité ....... Voilà je suis actuellement en colocation. Certains souhaitent quitter la colocation (avant la fin du bail). Le préavis par rapport au propriétaire est de 3 mois (on est 3 à être inscrits sur le bail mais 4 à partager le loyer). Je ne pense pas qu'il y ait une clause de solidarité. Si les autres colocataires souhaitent conserver la maison, à quel préavis le colocataire sortant doit-il se tenir par rapport à eux ? est-ce au colocataire sortant de trouver un remplaçant ? peut-il partir du "jour au lendemain" ? jusqu'à quand est-il tenu de payer le loyer ? doit-il attendre qu'un remplaçant soit trouver ? Toutes ces questions ont sans doute déjà été posées, désolée pour la répétition mais je n'ai trouvé de réponse que par rapport au propriétaire ... J'imagine que dans le cas décrit, tout se règle à l'amiable mais si ce n'est pas possible, comment est-ce que ça doit se passer ? merci pour vos réponses.
Je ne pense pas qu'il y ait une clause de solidarité Tant mieux pour lui.. vérifier tout de meme.
à quel préavis le colocataire sortant doit-il se tenir par rapport à eux Celui de la courtoisie
est-ce au colocataire sortant de trouver un remplaçant Non, et le bailleur n'est meme pas obligé d'en accepter un nouveau (sur le bail, car rien ne vous empeche de l'héberger...)
peut-il partir du "jour au lendemain" ? En general c'est comme ca que ca se passe, un jour la, le lendemain plus la... blague a part, le delais de courtoisie n'a pas été respecté mais ce n'est pas un delais legal... pas grand chose a faire.
jusqu'à quand est-il tenu de payer le loyer Jusqu'a la fin de son préavis il est coresponsable du paiement des loyer. Le pb des collocations c'est que le bailleur peut se retourner contre n'importe lequel des colocataires pour exiger le paiement et se n'est pas contre celui qui est deja parti que c'est le plus facile...
doit-il attendre qu'un remplaçant soit trouver ? Certainement pas
tout se règle à l'amiable mais si ce n'est pas possible, comment est-ce que ça doit se passer ? a l'amiable c'est preferable... si vous avez fait un contrat entre vous decrivant comment et par qui les loyers devait être payés vous pourrez éventuellement faire valoir vos droits, sinon... pas vraiment de possibilité car votre contrat de repartition de loyer entre vous n'est qu'oral et sera difficile a faire jouer. Pour arriver a un accord amiable propre votre atout est le depot de garantie : il a du en payer 1/3 ou 1/4 je ne sais pas, ne lui restituer que lorsqu'il a payé son loyer jusqu'a son départ...
Merci pour votre (ta?) réponse. J'ai vérifié et il n'y a pas de clause particulière de solidarité au bail. Est-ce qu'un délai de "courtoisie" de 1 mois est acceptable ? Est-ce bien courtois aussi de laisser les colocataires restants trouver un remplaçant ? sachant que cela demande du temps mais sachant aussi que c'est eux qui vont vivre avec le nouveau coloc. Le colocataire sortant étant inscrit sur le bail, le propriétaire ne peut-il pas rompre le bail s'il considère que les revenus des colocataires restant sont insuffisants par rapport au montant du loyer ? ça fait encore beaucoup de questions .... merci encore pour les réponses ...
mimosa, Il faut distinguer 2 aspects dans votre histoire:
1) les relations entre les coloc (entité des 4) et le bailleur : ce sont des relations régies par le droit civil et le contrat de bail. 2) les relations entre les coloc eux-mêmes, et ca c'est un contrat "moral". Le site www.colocation.fr donne des ficelles sur les règles de vie à instaurer et à respecter pour une harmonie de colocation. allez y jeter un coup d'oeil.
Il faut bien comprendre que le coloc qui veut partir doit donner un préavis de 3 mois au bailleur. Qu'il parte avant ces 3 mois ne le dispense pas de payer sa part de loyer (même s'il part immédiatement après avoir donné son congé par LRAR). bine sûr, si un nouveau coloc rentre dans les murs avant le terme des 3 mois, le coloc partant est a ce moment là uniquement, dispensé du paiement du loyer et charges.
Ce que je ne comprends pas bien dans votre cas, c'est que le bailleur loue à 4 personnes différentes, sans co-solidarité de paiement : mais je suppose que le bailleur ne va pas se contenter de 3/4 du loyer si le coloc en question part après 3 mois sans avoir proposé de remplacant ? Je pense qu'il y a matière à confirmation de ce côté de manière à ne pas entrer en conflit parce que personne ne soulève le point. comment est libéllé le contrat concernant le paiement du loyer ? c'est un point qui me semble obscur.
Et ce n'est pas parce que 1 des 4 part, que le contrat se termine pour les autres. Le bail est signé pour une période minimale de 3 ans et donc se continue (a moins de recevoir un congé en bonne et dûe forme du bailleur selon les articles 15 et 17 de la loi de 89). PS: merci de confirmer que vous louez un logement non meublé.
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voilà quelques précisions : nous sommes 4 à habiter dans cette maison. 3 sont inscrits sur le bail sans clause de solidarité. Il ne s'agit pas d'un meublé. Concernant le paiement du loyer, rien, à ma connaissance, n'est stipulé dans le contrat. Le propriétaire nous a seulement demandé de verser le loyer dans sa totalité (un seul chèque ou versement et pas quatre). Ainsi je fais le chèque tous les mois et les autres me remboursent. Je pense que le propriétaire ne vera pas d'inconvénient à un changement de locataire à partir du moment où il perçoit toujours la totalité du loyer. Si le locataire sortant n'est pas inscrit sur le bail, il n'a pas à poser de congés auprès du propriétaire ? Concernant les relations entre colocs, je suis bien consciente qu'il s'agit de contrat moral, de relationnel. C'est en tout cas le cas ici puisque rien n'avait établi au départ (ce qui est une erreur ...). C'est pour cela que j'aurai aimé savoir comment cela se passe en général de manière "courtoise" ... peut-on accepter un départ avec un délai de 1 mois ou moins ? qui cherche le remplaçant ? Merci pour vos éclairages sur les questions juridiques. Reste à régler le côté relationnel ....
préavis entre colocs ?
Forum fermé
Posté - 20 avr. 2005 : 09:11:33
