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Piovem
Contributeur senior
79 réponses |
 Posté - 27 avr. 2005 : 11:08:54
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Il s'était présenté et personne n'a voté contre, mais de suite il a donné des signes contraires à la bonne gestion de l'organisme qu'on lui confiait.
Passons le détails pour dire qu'aujourd'hui: Il refuse de convoquer le conseil d'administration, ne répond pas aux questions posées par lettre ou e-mail, mène une campagne contre le principal syndicataire qui est une copropriété...
Au risque de voir l'ASL dépérir, peut-on laisser en place un individu élu pour 3 ans par le conseil d'administration?
Quelqu'un d'autre peut le remplacer dans ses défaillances pour éviter la paralysie, exemple le vice-président?
Merci de vos expériences.
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champagne
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 28 avr. 2005 : 11:34:45
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| Faites une liste des carences constatées. Voyez les autres syndicataires pour recueillir leurs accords pour ensuite demander une A.G. extraordinaire ( c'est prévu dans les statuts). Demandez au dirigeant ( président - directeur de l'ASL) la tenue de cette réunion. Vous y exposerez vos griefs et demanderez des solutions ou compromis. L'élection pour 3 ans n'est pas révocable ( sauf malversations constatées ) et le conseil syndical chargé de l' administration en continu ne peut pas " débarquer" le Président qu'il a élu. D'autre part il y a sans doute des délégations de pouvoirs contenus dans vos statuts et un vice Président ne peut remplacer le Président que si celui ci est démissionnaire ou absent pour une longue période et certaines prérogatuives ne sont pas du ressort du remplaçant. Enfin l'affaire doit être assez grave pour que vous en soyez à ce point. Un dirigant ne peut pas plaire à tous, surtout s'il prend une décision qui ne vous convient pas , alors faite la part des choses. C'est déja bien d'avoir un bénévole ...cherchez aussi si ce que vous avez à lui reprocher ne relève pas de futilités que vous pourriez régler par vous même ou en vous impliquant pour proposer une solution , voir en vous proposant à l'élection de membre du bureau à la prochaine AG. Souvent certains syndicataires trouvent que lorsqu'ils ont acquités leurs cotisation - charges.. tout leur est dû. Désolé si ma réponse est " brutale" mais je constate quotidiennement des réactions similaires à la votre et il faut " creuser" un peu pour s'apercevoir qu'il n'y a pas lieu de " crier au loup" surtout s'il n'y a personne pour remplacer le "quidam " qui est sensé recevoir les coups. |
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Piovem
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 28 avr. 2005 : 23:22:13
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Mais j'aime ça! la brutalité, au moins les choses sont claires et on ne se perd pas en méandres inutiles.
Je vous dirais que la situation est tout à fait inverse: Je m'occupe de tout, il ne s'occupe que de mettre les bâtons dans les roues. Ce n'est pas que j'en ai marre (je vous repète que j'aime les bâtons...), mais je crains que bien des choses n'arrivent jamais, alors qu'on attend qu'elles se passent ici et maintenant.
Dernier exemple en date: Des personnes lui ont remis des chèques de paiement des provisions depuis un mois, je fais mon enquête pour ne pas envoyer des recommandés inutilement, résultat: ils les avaient remis au Président qui ne les a pas transmis au trésorier, il ne les a pas remis à la banque non plus et refuse de les chercher pour me les transmettre et pouvoir m'en occuper... Avouez que quelque chose se passe, mais ce n'est pas très positif. |
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hes
Pilier de forums
450 réponses |
Posté - 01 mai 2005 : 11:35:04
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Bonjour,
Examinez les statuts de votre ASL.
1. Le Président d'une ASL excute les décisions du "Syndicat" (que vous nommez Conseil d'Administration). Il ne peut donc agir tout seul et à sa guise.
1.bis. En pricipe c'est le Syndicat qui nomme le Pt d'où possibilité de révocation.
2. Il doit exister dans vos statuts un mode de convocation du Conseil indépendant de la volonté du Pt (ex: si x membres le demandent).
3. Réagissez car si vous ne faîtes rien en tant que membre du Conseil, et si le Pt fait des bêtises, il y aura toujours un malin qui viendra chercher votre responsabilité. |
Edité par - hes le 01 mai 2005 11:35:31 |
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Piovem
Contributeur senior
79 réponses |
Posté - 02 juin 2005 : 09:45:38
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Citation :
Initialement entré par hes
1.bis. En pricipe c'est le Syndicat qui nomme le Pt d'où possibilité de révocation.
Je ne sais pas.
Lors de la constitution de l'ASL, devant l'Administrateur judiciaire, nous avons conclu qu'il serait élu au sein du Conseil d'administration. Etait-ce dû au fait que nous étions DEJA réunis? et qu'il fallait aller vite pour commencer à travailler?
Le fait est que nous avons cet énergumène posé là en train de ramer à contre sens.
Cela ne saurait dépasser la prochaine AG, pour l'instant il fait des dégâts pas trop graves, disons.
Je suivrai vos instructions et vais fouiller les statuts dans tous les recoins. Mon souvenir est qu'il est élu par le Conseil d'Administration, prions pour que je me trompe. Merci de votre réponse. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 02 juin 2005 : 16:38:50
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Dans une ASL, le Pdt (ou directeur) est obligatoireemnt élu par le bureau de l'ASL (CA, syndicat, c'est comme vous voulez).
Il est très rare, et pour ma part je ne l'ai jamais vu, qu'une clause des statuts précise qu'il est élu par l'AG !!
C'est pourquoi, et c'est une chose qui me surprend toujours, je ne peux comprendre qu'un bureau d'ASL, y compris s'il n'y a que 3 ou 4 membres, accepte ce gente de pratique. S'il y a une réelle volonté, et que les griefs sont justifiés bien sur, ce pdt ne reste pas pdt plus de 5 minutes.
S'il ne convoque pas et qu'il n'y a pas de V-Pdt, ou que seule la convoc du bureau par le pdt soit prévue aux statuts, il faut faire le coup de force. Après mise en demeure au pdt de convoquer une réunion du bureau restée sans effet, les membres majoritaires s'autoconvoquent, ou plutot convoquent collectivement le bureau, y compris le pdt, le révoquent, en nomment un autre, et l'affaire est dans le sac. (La MED ainsi que la convoc sont signées par tous les membres .. qui font la MED collective et qui convoquent !)
Qui va contester ? .. Le pdt sortant ? (qui reste membre du bureau, puisque nommé au bureau par l'AG !)
Mais pour cela, encore faut-il ne pas avoir une démarche solitaire, que les griefs soient justifiés, avoir un candidat-pdt et qu'une large majorité de membres du bureau adhèrent à cette procédure.
(Il est sans doute dommage que, vous occupant de tout, vous n'ayez pas en permanence sous le coude les statuts de votre ASL. Lorsqu'on est en responsabilité, en ASL ou en copropriété, c'est indispensable, statuts ici, RDC et loi de 65 là .... ) |
Edité par - gédehem le 02 juin 2005 16:45:45 |
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hes
Pilier de forums
450 réponses |
Posté - 04 juin 2005 : 16:07:26
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Bonjour
votre ASL ayant surement été constituée avant 2004, le Pt est necéssairemet élu par le "bureau" et donc révocable (art 24.de la Loi de 1865 ecore en vigueur pour votre ASL)
Regardez vos statuts, il n'y a pas d'autre solution,tout est précisé. |
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