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web5turbo
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6 réponses |
 Posté - 03 mai 2005 : 21:09:42
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bonjour ma maison etait en vente dans 2 agences differentes,je l'ai vendue vendredi dernier (compromis signee) l'autre agence viens me voir aujourd'hui et me dis quelle a trouve un client pour 8000€ de plus.je lui dis que j'ai signée un compromis et trouve apparemment la faille.ma maison etait en vente exclusive chez la premiere avec laquelle j'avais denonce par recommande l'exclusivité pour un mandat simple que je n'ai jamais ni vue ni recu.aujourd'hui j'apelle l'agence et lui demande de quel mandat il s'agit ,elle me dis qu'il s'agit du mandat simple vu que je m'etait dedit pour l'exclusivite .pour dire que le compromis signe porte le numero du contrat exclusif alors que ce dernier avait ete abandonner. pouvez vous m'aider
merci
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web5turbo
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 03 mai 2005 : 21:21:07
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je simplifie ma question
une fois mon contrat exclusif denonce par recommande pour un contrat simple aurait il fallu refaire un contrat simple officielle ou la lettre recommande suffit elle?????
merci bcp |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 03 mai 2005 : 21:43:32
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Cela dépend du mandat d'origine : était-il prévu qu'il puisse se transformer en mandat simple ?
Mais le problème n'est pas là. Vous avez mandaté deux agences en même temps, et pas averti l'une que l'autre avait vendu. Envoyez rapidement dès demain une LRAR à l'autre agence disant que vous avez vendu. Vous avez signé vendredi, vous auriez dû lui envoyer une LRAR vendredi au plus tard. Au mieux dès que le RV pour votre compromis a été pris.
Peu importe à quel mandat il est fait référence sur le compromis. Si vous aviez dénoncé l'exclusivité, il n'y en a plus, point.
jcm |
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web5turbo
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 03 mai 2005 : 21:53:38
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merci bcp pour votre reponse mais le probleme est que j'ai signee une compromis qui porte le numero du mandat de vente exclusif je n'ai jamais signee de mandat simple c'est pour ca que l'autre agence veut profiter de la faille
au plaisir de vous lire |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 03 mai 2005 : 23:27:17
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Depuis combien de temps le mandat exclusif était-il dénoncé (le préavis est en principe de 15 jours) ?
jcm |
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Marion_A
Pilier de forums
586 réponses |
Posté - 04 mai 2005 : 11:46:34
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Je ne vois pas trop en quoi cette argumentation sert l'agence n°2. Au pire, l'agence n°1 n'avait pas de mandat valide car il était dénoncé. Mais dans ce cas, le seul litige qui me semble pouvoir exister est le fait que l'agence n°1 risque de ne pas pouvoir prétendre à sa commission.
Il reste en tout état de cause que vous avez signé un compromis avec un acheteur qui ne vous a pas été présenté par l'agence n°2 donc celle-ci ne peut prétendre à rien sur cette vente. Et elle ne peut pas vous forcer à signer avec son client. |
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web5turbo
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 04 mai 2005 : 12:14:00
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en fait je me retrouve a avoir signee un compromis par rapport a un contrat exclusif denonce(dans les quinze jours)pour un contrat simple que je n'ai jamais signee.aurais je du signee un contrat simple officielle ou alors la lettre recommande annulant l'exclu pour un simple suffit elle????????
merci bcp |
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Marion_A
Pilier de forums
586 réponses |
Posté - 04 mai 2005 : 12:38:06
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| Au lieu de vous affoler, réfléchissez au risque : vous avez signé un compromis faisant référence à un mandat signé avec l'agence 1... Que ce mandat soit exclusif ou non, que l'exclusivité ait été dénoncée ou non, que le mandat soit valide ou non (faute d'avoir été resigné sous une forme simple), le compromis est valide ! Que le mandat avec l'agence 1 soit valide ou non ne change rien pour l'agence 2. L'agence 2 ne cherche à mon sens qu'à vous embrouiller. Pourquoi vous inquiétez-vous ? |
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web5turbo
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 04 mai 2005 : 12:55:18
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merci bcp marion pour votre reponse
l'autre agence a trouve un client pour la maisopn et plus chere de 65000frs c'est pour ca que ca l'interesse et moi de meme
maintenant je cherche pas les histoires et encore moins les proces mais je voulais savoir si on pouvait s'appuyer sur cette argument (mandat non valide ) pour annuler la vente malgre que le compromis soit signée
merci bcp |
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Marion_A
Pilier de forums
586 réponses |
Posté - 04 mai 2005 : 13:10:02
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| Eh bien non, le compromis vous engage. Les questions sur le mandat ne permettent en rien d'annuler la vente. Rageant pour vous mais l'autre offre est arrivée trop tard. |
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FORBAN
Pilier de forums
354 réponses |
Posté - 04 mai 2005 : 15:16:29
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bonjour,
l'agence 2 est entrain de vous faire peur pour récupérer la vente. Elle est en tort car vous avez signé un compromis avec la première et vous vous étes engagé avec des acheteurs, si vous dénoncez le compromis vous serez redevable de la pénalité de 10% à l'acheteur. Peu importe si le mandat est valide ou pas. Mais comme le signaler jcm un mandat exclu peut être passé en simple sans ressigner de mandat, tout dépend de la rédaction du mandat.
Gardez vos acheteurs actuels, il vaut mieux tenir que courir. l'agence 2 vous fait pression car elle passe à coté d'une commission.
bon courage.
NB |
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web5turbo
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 04 mai 2005 : 16:25:37
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| je vous remercie bcp pour vos reponses |
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probleme vente maison
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