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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
 Posté - 04 mai 2005 : 13:50:28
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Une copropriétaire a fait mettre des grilles (horribles en plus)sans en avoir fait la demande en Assemblée Générale. Elle va en faire apposer deux autres, toujours sans autorisation et vote de l'Assemblée Générale.
Donc, grilles moches; trous dans la façade, non respect du cahier des charges.
De plus, sa grille occasionne des nuisances nocturnes, grincement à l'ouverture ou à la fermeture, lors d'entrées ou sorties.
En tant que syndic bénévole, je lui ai dit, verbalement, qu'elle était dans son tort, n'en ayant pas fait la demande lors de L'A.G 2004 et 2005. Sa réponse a été : je m'en tape, vous pouvez me faire totues les procédures que vous voulez.
Charmante réponse.
Le 14 de ce mois, elle fait poser deux autres grilles. Que puis-je faire avant ou après la pose et pour celle déjà posée ?
Merci de la réponse
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 05 mai 2005 : 23:39:48
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A l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale, proposez une résolution du type " autorisation au syndic d'ester en justice contre X pour non-respect du règlement de copropriété".
Cela fera son effet.
Au préalable lui informer de ce fait par LRAR mentionnant :
- que les travaux ont été fait sans accord de l'ag ou demande ecrite adressée au syndic
- qu'ils sont manifestement contraire au rc
- que faute de déposer les travaux une résolution sera prise en ag qui autorisera le syndic à ester en justice.é
Faire procéder à un constat d'huissier (qui sera à la charge de la copropriété et non à la charge de cette copropriétaire) est une mesure judicieuse pour un éventuel procès mais surtout pour l'aspect formel et impressionnant de la chose.
Vous l'en aviserez egallement dans le même missive.
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 06 mai 2005 : 10:19:58
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| merci de votre réponse, c'est désolant d'en arriver là. |
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hes
Pilier de forums
450 réponses |
Posté - 06 mai 2005 : 12:31:14
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Bonjour
C'est bien une coprop ? Pas une ASL ?
Car grille fait penser à pavillon, et pavillon à ASL...
La procédure judiciaire est alors différente. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 06 mai 2005 : 15:38:47
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Citation :
Initialement entré par louna06
merci de votre réponse, c'est désolant d'en arriver là.
Ne vous découragez pas !
Je pense que la simple lettre mentionnant vos diverses démarches à venir fera agir cette copropriétaire.
Confirmez nous bien le fait que vous êtes en copropriété comme demandé par hes. |
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 08 mai 2005 : 11:12:04
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oui, c'est bien une copropriété de 4 appartements.Je suis syndic bénévole et voisine, pas facile donc.
J'ai fait une lettre, comme me l'a conseillé air jordan, mise dans sa boite en lui disant que c'était pour information et qu'elle va être envoyée en A.R.
SI je suis obligée de faire faire un constat par un huissier cela va être terrible avec elle.
J'ai malheureuseument compris que cette dame est très jalouse non pas des propriétaires mais de l'appartement que j'occupe donc aujourd'hui, terrasse jardin. Cette dame habite un entresol et m'a dit que si je lui faisais enlever sese grilles, elle me faisait démolir le perron et les escaliers et la terrasse.
Un autre ex, après élagage des arbres, j'avais fait faire des buches et un tas bien rangé était dans le jardin de la copropriété, elle l'a enlevé et m'a dit qu'il ne m'appartenait pas. Nous sommes trois à avoir des cheminées, ce bois appartenant à la copropriété était donc pour l'usage de ceux qui le désiraietn pour leur cheminée.
je lui ai donc par écrit demandé de remettre les buches à leru place.
Il est vrai que cette dame a toujours pris des initiatives seule, sans que personne ne dise rien, qu'elle fait crotter depuis des années son chien dans le jardin de la copro et qu'elle cache la pelle pleine.
Remettant les choses à leur place, gentiment, elle n'accepte pas.
J'attends donc sa réponse, elle recevra l'A.R. mercredi donc avant le 14 mai.
Si c'est très décourageant et démoralisant, la vie d'un syndic bénévole pas facile.
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 08 mai 2005 : 11:52:07
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louna06
Vous avez raison de dire que l'activité de syndic bénévole est pénible et en votre cas vous semblez avoir à traiter avec une residente de fort mauvaise mentalité.
Si vous le jugez utile, demandez donc à un syndic pro sérieux de reprendre la gestion de l'ensemble immobilier.
Après tout ce n'est pas à vous de subir un stress pour une telle activite de syndic bénévole.
Pour la lettre adressée à cette résidente, je vous félicite.
Tenez nous au courant de cette affaire.
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 25 mai 2005 : 08:50:16
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Grace à vos conseils et, à la susite dema lettre en A.R, la copropriétaire n'a pas fait poser ses grilles. Elle n'a pas rendu les bûches de bois, qu'elle a gentiment donné à une de ses amies, pas normal, mais bon....
Elle n'a pas eu la politesse de répondre au syndic bénévole que je suis.
Je suppose qu'elle parlera de ses grilles à l'A.G. de jenvier 2006.
merci |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 25 mai 2005 : 22:45:53
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Bonsoir LOUNA06
Bravo, je vous felicite pour votre demarche !
Restez ferme et preparez vos arguments pour la future AG !
Bon courage pour la suite, et felicitation pour votre benevolat! |
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 05 juil. 2005 : 09:23:44
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Suite sans fin...
Je convoque une A.G. extraordinaire avec, comme seul ordre du jour, l'adoption du changement de fonctionnement, pour faire court, de syndic bénévole à syndicat coopératif de copropriétaires.
Cette copropriétaire, m'envoie un A.R. et me dit : "suite à la convocation à l'Assemblée Générale le...comme le prévoit l'article 10 modifié, je souhaite que soit rajouté à l'ordre du jour, la question des grilles de sécurité que je souhaite poser..."
Ce n'est pas une A.G., mais une A.G. extraordinaire et dans la convocation il est bien écrit : avec seul ordre du jour.
Que dois-je répondre ? De plus, cette copropriétaire, compte se faire représenter par une copropriétaire ? Elle ne sera donc pas là pour défendre le dossier de ses grilles.
Merci de me répondre, l'A.G. extraordinaire est prévue le 15 juillet.
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 05 juil. 2005 : 09:31:38
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J'espère que vous allez mettre votre copropriétaire à la raison mais j'aimerais savoir surtout ce que vous voyez comme avantage à passer de " syndic bénévole " au régime coopératif pour un syndicat de 4 copropriétaires.
Précision : je suis fervent partisan de la forme coopérative, mais dans ce cas particulier ...? |
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 05 juil. 2005 : 09:50:40
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Tout simplement, parce que je ne peux ni m'absenter, ni être malade et...pour que tout le monde ait la signature du compte bancaire aussi.
Par ex, il a fallut en urgence faire faire des travaux et normalement je ne devais pas marcher. Et bien, j'ai tout assumé et en plus, cette coporpriétaire habite, comme moi sur place.
Que dois-je répondre à cette corpropriétaire qui me
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 juil. 2005 : 13:58:46
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Louna06, vous êtes syndic. Soyons donc très précis sur les termes et appellations que vous devez utiliser..
En copropriété, il a l'AG annuelle obligatoire, puis si c'est souhaité, une autre AG ... et encore une autre ... et une autre, au cours de laquelle sera abordée une seule question ....bref, autant d'AG qu'il est nécessaire, mais qui seront toutes des AG ... ordinaires, si tant est qu'on puisse donner un qualificatif à une AG de copropriétaires.
AG 'extraordinaire', ça n'existe pas.
En copropriété, il n'y a que des assemblées 'générales', lorsqu'elles regroupent tous les copropriétaires du syndicat, et des assemblées 'spéciales' lorsqu'elles ne regroupent que certains copropriétaires.
Mais ces assemblées, peu importe leur nombre dans l'année ou les questions abordées, ne sont pas plus 'ordinaires' qu'elles ne sont 'extraordinaires' .... ]
Pour ce qui concerne la forme "coopérative", il est vrai qu'on peut s'interroger sur son existence dans un très petit syndicat.
Pour autant, en l'état des textes, c'est le seul moyen pour que le syndic puisse se faire remplacer ponctuellement par le vice-président, en cas d'empechement ou d'absence (vacances, courte maladie ..etc ...)
Il suffit de désigner un CSCoop de 2 membres, qui nommera le pdt-syndic et le V-pdt. Ces nomination ne sont pas contestables par elle même, .. sauf si un juge en décide autrement, bien entendu ..
A ma connaissance, le cas ne s'est jamais présenté.
Un syndic non professionnel seul, isolé, (comme un syndic 'prof' en nom propre, très dangereux !) ne pouvant se faire substituer ou ponctuellement remplacer, la pérénisation de cette gestion ne me semble pas du tout raisonnable.
Même dans les toutes petites copropriétés (sauf celles de 2.. et même 3 copropriétaires) la création d'un "syndicat coopératif" est de très loin préférable, sécurisante pour tous, lorsqu'il s'agit de gérer sur le long terme un syndicat par les copropriétaires eux-mêmes.
Pour la demande d'ODJ complémentaire de votrecharmante  voisine, sa demande étant intervenue après la notification de la convoc, il ne peut en être tenu compte (Ce que personnellement je déplore, s'agissant là d'une atteinte aux droits des copropriétaires  ). Lui rappeler courtoisement le nouvel art.10 de D...
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 05 juil. 2005 : 16:18:14
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Merci Mr. Gédehem et oui, c'est pour ça, que je voudrais créer un syndic de copro. C'est après avoir lu tous les messages sur le sujet que j'ai décidé de changer. Syndic bénévole, la galère.
C'est quoi " nouvel art.10 de D... "???
Je pensais que pour un aditif à L'ordre du jour, cela se faisait après la convocation. Bon, dont acte.
De toutes façons, une copropriétaire est en Nouvelle Calédonie et ne se fera pas représenter. Une autre sera en Corse, je risque fort d'être seule avec moi-même. Pas suffisant donc pour tenir une A.G.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 juil. 2005 : 19:20:50
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Décret 67, art.10 : "A tout moment, un ou plusieurs copropriétaires, ou le conseil syndical, peuvent notifier au syndic la ou les questions dont ils demandent qu’elles soient inscrites à l’ordre du jour d’une assemblée générale. Le syndic porte ces questions à l’ordre du jour de la convocation de la prochaine assemblée générale. Toutefois, si la ou les questions notifiées ne peuvent être inscrite à cette assemblée compte tenu de la date de réception de la demande par le syndic, elles le sont à l’assemblée suivante."
Ce qui veut dire que la demande de question doit parvenir au syndic avant sa notification de la convoc. Que la convoc étant notifiée (ce qui est votre cas), la demande ne peut être prise en compte, l'ODJ complémentaire prévu par l'ancienne mouture de l'art.10 ayant été supprimée.
Pour ma part, je considère cette nouvelle rédaction comme une arnaque faites aux copropriétaires.
D'autant plus que ce même art.10 donne aux syndic le moyen de refuser l'inscription de questions demandées dans les règles avant la notification de la convocation " ... compte tenu de la date de réception de la demande par le syndic ... " sans que pour autant aucun délai ne soit fixé.
N'importe quel syndic peut maintenant se prévaloir de cette disposition honteuse, comme est honteux cet art.10, qui est une violation du pouvoir des copropriétaires de faire inscrire toutes les questions qu'ils souhaitent poser à leur AG, AG qui est leur affaire à eux, ou de faire compléter l'ODJ par des questions 'oubliées' (!), ainsi que le prévoyait l'ancien art.10, complément possible entre la réception de la convoc et la date de la réunion.
Nous avons vu les dérives de 'certain' syndic qui limitait au 31/12 la possibilité de poser des question pour une AG se déroulant dans les 4 ou 5 mois suivants !
Maintenant, c'est un peu plus le syndic, et lui seul, qui a la maitrise de l'ODJ des AG, ce qui est simplement scandaleux, d'autant plus que le 'rattrapage' est supprimé. |
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 06 juil. 2005 : 10:08:31
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Comment voter l'acceptation de la pose de deux grilles sur deux porte fenêtres, alors, qu'arbitrairement, sans autorisation, cette copropriétaire a déjà fait placer une grille devant sa porte d'entrée courant année 2004 ?
Cela laisse entendre que tout le monde peut faire tout et n'importe quoi, puisque de toutes façons, ensuite c'est accepté.
D'un côté, Mme, vous êtes en tort, faites enlever votre gille, et d'autre part, en A.G., super, Mme, vous pouvez. OU alors, non vous ne pouvez pas ?
Comprends plus rien du tout.Besoin de comprendre. |
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air jordan
Pilier de forums
2724 réponses |
Posté - 06 juil. 2005 : 21:59:46
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bonsoir Louna06,
Le probleme ne se pose même pas puisque comme souligné par Gédehem, vous
ne devez pas mettre cette question à l'ordre du jour : la pratique des additifs est désormais résolue !
Alors un bon conseil, meme si je suis parfaitement conscient que ce n'est pas votre job : SOYEZ FERME refusez toute demande de la part de cette personne !!!
Bon courage ! |
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louna06
Contributeur vétéran
103 réponses |
Posté - 08 juil. 2005 : 13:57:51
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Je fais un courrier à cette copropriétaire pour lui signifier qu'il n'est pas possible de ...C'est reculer pour mieux sauter je pense.
Mais, que dois-je faire pour sa première grille posée sans accord de personne ?
Pour l'A.G. annuelle de janvier 2006, elle va refaire sa demande pour les deux futures grilles.
Donner notre accord pour les deux futures alors qu'elle est en tort (et elle sait)pour celle posée en 2004 ????
Porte ouverte à tous les abus : je fais sans autorisation, contraire aux cahiers des charges et ensuite, je fais voter. C'est uniquement pour ça que je veux la bloquer.
Sais pas quoi faire.
merci |
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hes
Pilier de forums
450 réponses |
Posté - 10 juil. 2005 : 02:47:40
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Les travaux affectant l'aspect extérieur doivent être autorisés par l'assemblée.
Pour la premiere grille, il y a trouble manifestement illicte
Je suggère
1. Mise en demeure de remettre les lieux en l'état
2. Action en référé si pas de réaction. |
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