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Bonjour Aujourd'hui j'ai croisé le Maire de ma future ville (toute petite ville), qui m'a dit que je recevrai bientot un procès verbal, concernant les volets roulants que m'a posé le constructeur. Je signale, que je suis en cours de construction . Le Maire m'a dit qu'il était strictement interdit d' avoir des volets roulants à l'extérieur; alors je voudrais savoir Comment contourner ce problème, si je décidais de les poser à l'intérieur est ce faisable? cela serait'il inestéthique? Mes volets sont motorisés et le coffrage assez voyant et volumineux. Je ne peux pas imaginer enlever les volets, car j'ai trop peur de l'insécurité, alors si vous avez des idées, des conseils je suis preneuse. Au plaisir de vous lire
Merci de me répondre Le maire m'a dit que les volets roulants sont interdits dans sa ville, car il n'étaient pas écrits dans le plan d'occupation des sols, ni dans le descriptif du permis de construire; il y a juste cette phrase Article4: les menuiseries (fenêtre et volets) seront en bois peint en blanc cassé. Pourtant les batiments de france avait dit ok pour les volets roulants mais à condition qu'il y est des volets en bois en plus. Le problème, ce n'est écrit nulle part, c'était juste verbal. De plus j'ai sillonné la ville et il y a une dizaine de maison qui possèdent des volets roulants. Que faire? merci de votre contribution
Comme l'indique Francis ci-dessus, le maire doit fonder son PV sur un texte. Normalement, il s'agit du règlement de POS (plan d'occupation du sol) qui régit tous ces aspects. Quand au fait que d'autres maison ont des volets roulants, cela ne veut rien dire. Il se peut tout à fait que la zone ou vous construisez soit régie par des règles différentes de celles d'autres zones.
Je vous conseillerai d'aller en maire pour consulter le règlement de POS régissant votre zone. Si effectivement il y a interdiction de volets roulants, alors votre architecte (ou celui qui a désigné votre maison) a fait une erreur qui peut lui être imputable. Si il n'existe pas d'interdiction, alors le maire se met le doigt dans l'oeil jusqu'au coude...
Merci Pegase Je suis en possession des dispositions propre de la zone UA, et dans l'article UA, il ne mentionne rien sur les poses de volets roulants, mais le Maire semble avoir un arrété à ce propos, alors demain je vais demander à le voir. Quand je pense qu'il me certifie qu'il n'y a aucun volet roulant dans sa ville, il serait tant qu'il se réveille. De toute façon, je ne peux pas envisager de les enlever, j'ai trop peur de l'insécurité. Quitte à ne pas avoir le certificat de conformité, je passerai outre. Et si il y a amende, je ne serais pas seule à en profiter Le constructeur me dit que si cela allait trop loin, je n'avais qu'à les enlever et les remettre après le certificat de conformité, quand pensez vous? après combien de temps obtient t'on le certificat? Au plaisir de vous lire
volets roulants extérieurs refusés
Forum fermé
Posté - 11 mai 2005 : 22:01:11
. Je signale, que je suis en cours de construction .
