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 Sujet  |
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seggar
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 26 mai 2005 : 17:48:30
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Bonjour,
J'ai une question à vous poser :
Mon frère a acheté un appartement avec sa copine il y a 8 ans. La proportion d'acquisition est MOITIE CHACUN. Ils se sont quittés trè speu de temps après l'achat. Ils ont acheté cet appartement en faisant un crédit. Mon frère a quitté l'appartement depuis des années, elle vit dans l'apprtement et règle les mensualités de crédit.
Pensez vous qu'il puisse récupérer quelques choses de cet appartement ?
Merci d'avance pour votre aide.
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 26 mai 2005 : 18:30:18
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Logiquement la moitié du prix de vente, sans oublier de rembourser la moitié des sommes payées par son ex.
jcm |
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seggar
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 10:03:14
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Merci pour votre réponse.
J'ai entendu parler d'une indemnité d'occupation, qu'elle aurait du lui versée ?
Connaissez vous ? |
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Marion_A
Pilier de forums
586 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 11:27:11
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A moins d'un accord préalable là-dessus, il n'y a rien d'automatique. Et puis, elle paye déjà les mensualités de crédit alors l'indemnité d'occupation en plus, c'est peut-être beaucoup non ?
Je la plains. Elle aurait dû racheter la part de votre frère depuis longtemps. Je le sens un peu d'humeur à essayer de récupérer un maximum de fric sur un bien sur lequel il n'a quasiment rien déboursé. Je me trompe ? |
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 13:50:41
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Citation :
Initialement entré par jcm
Logiquement la moitié du prix de vente, sans oublier de rembourser la moitié des sommes payées par son ex.
jcm
pas necessairement, les tribunaux regardent le montant de l'apport et les remboursements pour effectuer la quote part. |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 15:00:20
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Je le sens un peu d'humeur à essayer de récupérer un maximum de fric sur un bien sur lequel il n'a quasiment rien déboursé.
Oué... ça en a le goût et la couleur... 
Lo |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 16:16:32
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Marion_A et Lo_,
Devrait-on considérer à vous lire que vous avez des réflexions de "classe", féminine en l'occurence  , sur ce sujet.
Dans la question posée par seggar, il est indiqué qu'à l'origine, Citation :
La proportion d'acquisition est MOITIE CHACUN.
Il est donc plausible de supposer que l'apport personnel était de moitié chacun.
Quant aux modalités de remboursement de l'emprunt et si la totalité des remboursements a été effectuée par l'ex du frère à seggar, il est tout à fait normal, puisque cela n'a pas été fait à ce jour, que ce dernier demande le remboursement de "sa part".
Je ne vois vraiment pas ce qu'il y a de choquant en cela!
Concernant l'indemnité d'occupation éventuellement due, tout dépend de la part réelle sur l'appartement possédée par le frère de seggar.
Dans une situation pareille, ce n'est pas sur un site comme UI qu'il faut se renseigner, c'est auprès d'un notaire en lui apportant les preuves tangibles du cofinancement initial.
Christophe |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 17:06:59
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Christophe,
Je ne vois vraiment pas ce qu'il y a de choquant en cela!
Je ne trouve pas ça choquant... j'ai juste évoqué le goût et la couleur...
Cordialement
Lo |
Edité par - Lo_ le 27 mai 2005 17:07:21 |
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Marion_A
Pilier de forums
586 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 17:43:41
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Citation :
Initialement entré par quelboulot
Marion_A et Lo_,
Devrait-on considérer à vous lire que vous avez des réflexions de "classe", féminine en l'occurence , sur ce sujet.
Parfaitement ! Et je revendique ma part de solidarité féminine
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 18:12:06
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| ne vous emballez pas les filles nous ne connaissons l'histoire, jamais de parti pris |
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 18:13:36
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si ça se trouve elle est partie avec le banquier ou le notaire  |
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seggar
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 18:25:09
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Ou la il y a de l'ambiance dans ce forum. Merci pour vos remarques et réponse.
En fait, il a versé 4 fois plus qu'elle à l'apport personnel. Il a versé 80000 francs et elle 20000 francs.
Mon frère souhaite juste récupérer ce qui lui ai dû. C'est à dire son apport personnel, et s'il y a vente récupérer la moitié du bénéfice s'il y a bénéfice. Et si il peut récupérer plus il récupérera plus.
Je comprends vos réactions ( je suis la soeur ...). Mais mon frère a souhaité trouver un terrain d'entente à plusieurs reprises. Elle n'a rien voulu entendre. Donc mon frère lui a donné rendez vous dans quelques années devant le notaire. Mais avant, je souhaiterais connaître ces droits, et jusque là je pense que c'est normal.
Il a rendez vous chez le notaire demain. D'ailleurs est ce que les consultation sont payantes ?
Merci à tous et à toutes ... |
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seggar
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 18:30:15
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et pour compléter, ils ont versé ensemble plusieurs mensualités, ensuite il s'est retrouvé au chomage, et ensuite ils se sont séparés.
Il est resté sans emplois pendant plusieurs mois, ca peut même se compter en années, l'achat date de 1997.
Voili voilu |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 27 mai 2005 : 18:42:39
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Citation :
Initialement entré par leo66
si ça se trouve elle est partie avec le banquier ou le notaire
Oué... C‘est sur que si elle était partie avec vous… Vous vous en seriez déjà vanté…
Lo |
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 28 mai 2005 : 08:29:05
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| mais je ne suis ni banquier ni notaire... et je prefere les vielles riches à grosses propriétés, tu en es ? |
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Lo_
Pilier de forums
3209 réponses |
Posté - 28 mai 2005 : 16:44:11
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[...] et je prefere les vielles riches à grosses propriétés [...]
 Veuillez prendre la peine de bien regarder ce logo et répétez après moi :
« Les forums d’UNIVERSIMMO concernent l’immobilier résidentiel… Les forums d’UNIVERSIMMO concernent l’immobilier résidentiel... »
…Pour les forums de rencontres, allez sur: 3615 je-rêve-tout-d’bout...
Lo |
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leo66
Pilier de forums
954 réponses |
Posté - 28 mai 2005 : 16:50:45
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j'en déduis que tu n'as pas une grosse propriétée dommage
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moitie chacun ?
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