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Notre syndic, qui gère très mal notre copropriété et que nous avons cherché à virer sans succès (aucun autre syndic ne veut reprendre l'affaire étant donné qu'il y a bcp de charges non payées). Nous n'avons pas eu d'assemblée générale depuis 3 ans, malgré nos demandes, nous ne sommes malheureusement pas allés plus loin (on aurait du la convoquer nous-mêmes et nous mobiliser).
Maintenant il démissionne et nous demande de lui trouver un remplaçant d'ici 3 semaines. Ce matin, j'apprends que la société de nettoyage nous lache, plus payée depuis 3 mois. L'immeuble qui est dans un piteux état va vite devenir sordide ...
Par quoi je peux commencer pour essayer d'arranger la situation, sachant que notre appartement va être vendu d'ici 4 semaines ?
Je ne me prononcerai pas sur les problèmes propres à votre copro... Mais le syndic a le droit de démissionner, à tout instant. (cf. Art. 17 L 1965 et jurisprudence)... La bienséance veut qu'il vous donne un préavis permettant de réunir une AG chargée d'en choisir un autre. Mais ce n'est pas une obligation. En cas de vacance, il revient au PdT de CS de faire constater cette vacance auprès du tribunal pour obtenir une nomination... Ca, c'est la loi stricte. Mais, dans la pratique, s'il appert qu'une solution immédiate peut être trouvée, la prudence et le bon sens consistent en ce que les copros, et leur conseil syndical ou PdT en particulier, doivent s'organiser pour convoquer une AG présentant plusieurs syndics possibles.
Non, en province. Il a demandé à ce qu'on lui présente différents syndics pour convoquer une assemblée dans le but d'élire son remplaçant. Nous n'avons pas eu le temps de nous en occuper et personne du conseil syndical ne nous a contactés ... On se demande si ça peut être dangereux pour la vente (imminente) de notre appart'.
Démission du syndic !
Forum fermé
Posté - 27 mai 2005 : 10:12:41
