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Sandro
Nouveau Membre

6 réponses

Posté - 29 mai 2005 :  17:41:18  Voir le profil
Un copropriétaire désire raccorder ses WC à la colonne eaux-vannes de l'immeuble. Ces travaux ont pour conséquence aussi de remplacer un WC commun pour permettre les-dits travaux.
La question qui se pose est la suivante: à la charge de qui sont les travaux de raccordement (maconnerie, plomberie -raccords -, remplecement des WC communs) ?
Faut-il séparer le repmlcement du WC du reste des travaux (partie copropriété) ou doivent-ils être inclus comme un tout à la charge du seul copropriétaire ?
Merci
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lnsacorh
Pilier de forums

4541 réponses

Posté - 30 mai 2005 :  23:16:27  Voir le profil  Voir la page de lnsacorh

A votre avis? Vous avez bien une petite idée.
Moi je dirais à la charge de celui qui le demande et qu'en plus ces travaux sont pour son compte personnel. Dans tous les cas de figures il doit demander à l'AG (art.25 ou même 26) et en avoir l'autorisation. Bien sûr que ces travaux toucheront les parties communes. C'est pour cela qu'il faut lui imposer de faire ces travaux "dans les règles de l'art" suivant un architecte ( à ses frais, cela va de soi).

D'accord sandro ?

LN
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ARdL
Pilier de forums

1967 réponses

Posté - 31 mai 2005 :  20:15:07  Voir le profil
Judicieux
sauf si urgence de faire au niveau parties communes (fuite ou autre) la vous pourriez demander un remboursement partiel mais sinon pas la peine d'essayer
Quid de la peinture apres travaux, vous refaites les murs ou pans de mur ?
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