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Je suis locataire dans une copropriété depuis 3 ans. J'ai reçu plusieurs lettres avec accusé de réception de mon syndic de copropriété mentionnant que je ne devais pas laisser divaguer mon chat dans les parties communes car apparemment ça lui arriverait de faire pipi sur les paillassons. Tout cela se dit en assemblée générale et mon syndic m'a dit que je ne pouvais y participer. Si cela se reproduisait, le syndic ferait désinfecter les parties communes et les frais seraient à ma charge. Or, je conteste les faits mais comme je ne peux participer aux assemblées générales, je ne peux me défendre. Est-ce vrai que je ne peux participer aux assemblées générales et serai-je obligée de payer les frais de désinfection (sachant qu'il n'y a pas de preuves) ? Merci pour vos réponses.
Il faudrait voir ce qu'il y a de noté à ce sujet dans votre règlement de copropriété : en général, les animaux ne peuvent pas errer dans les parties communes. Et puis, s'ils s'y mettent vraiment, vous et votre matou risquez quelques petits soucis : le syndic ou n'importe qui peut appeler la SPA s'il trouve le chat qui rôde dans l'immeuble, et je ne vous dit pas s'ils surprennent Mr Miaou en train de soulager sur un paillasson... Honnêtement, si le chat est toujours dehors pendant la journée, admettez qu'il y a des chances qu'il le fasse, non ? Essayez de le garder ou de le faire garder pendant quelques temps pour savoir s'il est vraiment responsable des pipis sur paillassons. En tant que propriétaire du chat, vous êtes tout de même responsable du comportement de votre animal.
Par contre, je ne suis pas sûre qu'ils puissent vous imputer de la sorte les frais de désinfection. Mais je laisse le soin aux autres contributeurs de vous répondre à ce sujet.
Audrey si le sujet a été discuté en AG, le PV de l'AG (envoyé à tous les copropriétaires) doit mentionner cette discussion et la décision s'y référant. Le plus simple est donc de demander à votre bailleur de vous donner copie de cette partie .... Si votre chat est rendu responsable de ces désagréments (avec témoignage à l'appui), oui, le syndic peut imputer les frais sur le compte de votre bailleur, qui vous les répercutera . Pour le reste, je suis d'accord avec Zajou.
Problème syndic
Forum fermé
Posté - 30 mai 2005 : 11:08:08
. Pour le reste, je suis d'accord avec Zajou.