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Tout d'abord j'aimerai m'excuser par avance pour la longueur du texte et les fautes d'orthographe,mais ne suis pas française.
Je suis locataire à Paris d'un logement meublé de 135m2. Ce logement est situé dans un hotel particulier qui se trouve dans une impasse privée où, seuls les locataires et propritaires ont le droit de garer leurs voitures. Cette maison est divisée en trois parties. Je me trouve au niveau le plus bas. Pour acceder à mon logement il faut decendre quelques marches (hauteur 1m80).Sur le bail,il est indiqué rez-de-jardin. Je suis en dessous du niveau de la route de l'impasse. J'aimerai savoir si c'est vraiment un rez de jardin ou plutôt un sous-sol. Car en desssous de moi il n'y a plus rien (ni cave, ni buanderie etc,). Il me semble donc qu'avant d'être loué en appartement, cet endroit était une cave. C'est peut être un local qui a été transformé en habitation. Mon problème est le suivant: cet appartement est en forme de grand rectangle de (aproximativement) 28m2 de longeur sur 6m2 de largeur, éclairé sur le salon de 6 fenêtres de 1m63 de hauteur sur 33 de largeur chacune. J'ai mesuré seulement la taille des vitres par lesquelles rentrent la lumière ce qui ne comprend pas les huisseries. Les autres fenêtres se situent à l'autre bout de l'appartement dans les chambres.Il y en a 5 de 1m80 de hauteur sur 67cm de largeur. Les chambres donnent sur une petite terrasse et nous avons vu sur le jardin des propritaires. Enfin une petite vue car ce n'est pas dégagé. Nous voyons donc très mal si nous n'allumons pas les lampes.Dans le salon c'est un peut clair, mais il faut quand même allumer les lampes dans la journée. Le salon donne sur un jardinet séparé de la rue par un mur de 1m80. le haut du mur donne sur les places de parking. Nous avons donc l'odeur des gazs d'échappement lorsque nous ouvrons les fenêtres. Dans le salon de 50m2, la hauteur de plafond est de : 2m24 Dans les autres parties la hauteur de plafond et de : 2m04, sauf dans les couloirs, l'entrée et le bureau ou elle est de 1m98.La cuisine est une cuisine américaine qui donne sur le salon. Le sol du salon a du être décaisser. Et s'il l'a été, aucune autorisation de traveaux n'a été demandécar nous avons vérifié. Tout cela est-il bien légal? Y a t-il assez de fenêtres? Les propriétaires ont-ils le droit de de mettre ce type de logement en location ? merci
Je suis un pratiquant de longue date du français contemporain, aussi je puis vous certifier que votre élocution est du niveau universitaire. Félicitations: mention honorable.
Pour ce qui est de votre logement.
A la lecture de votre post, vous n'avez certainement pas un rez de jardin, mais au contraire un sous sol aménagé de hauteur convenable 2,04 et 2,24 m. La hauteur recommandée doit être de 2,20m me semble-t-il. En tout état de cause pour avoir l'assurance d'un début de légalité procurez vous au centre des impôts foncier dont reléve l'appartement la fiche de calcul 6675M. Vous saurez ainsi si cet appartement est identifié.
Pour ce qui est des fenêtres, il n'existe pas de convention d'ouverture à proprement parlé. Je ne m'avance pas donc un autre intervenant plus dissert sur la règlementation pourra vous infirmer ou confirmer ce commentaire.
Pour la valeur locative cadastrale de votre logement: taxe d'habitation et taxe d'enlèvement des ordures ménagères sur gOOgle, il y a une rubrique.
problèmes de location combien de fenêtres?
Forum fermé
Posté - 05 juin 2005 : 23:28:57
